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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
696aab11cdc6046d4793778c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
VINDICIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Patrick CAGNOL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02399_20240626
26 juin 2024
26 juin 2024
B, représenté par Me Costa Ramos, demande à la cour : 1°) d'ordonner une médiation ; 2°) d'annuler ce jugement du 31 mai 2022 du tribunal administratif de Dijon ; 3°) d'annuler l'arrêté du 17
Source officielle1re Chambre C
60348ecfcd3e457be25fecc8
17 novembre 2016
17 novembre 2016
APPELANT : CHSCT TECHNICENTRE PACA MARSEILLE SAINT-CHARLES, dont le siège est [Adresse 1] représenté par Maître Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-4
64a7af393bcaf505db6962be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
né le 08 Décembre 1964 à [Localité 7], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fdadcfadf06aa6fd3c64d3e
15 mai 2019
15 mai 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Sandra ORUS, Présidente Madame Carole CHEGARAY, Conseillère Madame Séverine TECHER
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
651fa5a6c601f08318991891
5 octobre 2023
5 octobre 2023
SNCF VOYAGEURS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assistée par Me Francisco BRIGAS, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad5a
27 février 2008
27 février 2008
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Xavier SAVATIER, Président, Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, Monsieur André CHAPELLE, Conseiller, GREFFIER, lors des débats : Madame Sandra
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9142b
10 avril 2014
10 avril 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Chantal SARDA, Présidente Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
66fe356a91b69e88a370fd85
2 octobre 2024
2 octobre 2024
représentée par sa mandataire générale la SAS LLOYD'S FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Sandra
Source officielleChambre civile
679b15a891bdc44375365380
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Présidente : Madame Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Claire DONNIZAUX, conseillère Greffière, lors des débats : Madame Sandra
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750aa6527a11effc4b683
9 avril 2025
9 avril 2025
Représentées par Me Anne-Laure DUMEAU de la SELAS ANNE-LAURE DUMEAU & CLAIRE RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 et Me Yoan VOLPELLIERE substituant à l'audience Me Sandra
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY03643_20240103
3 janvier 2024
3 janvier 2024
mesures qui s'imposent à l'exploitant et sont destinées à limiter les risques de pollution induits par le projet, parmi lesquelles figurent le suivi agronomique du plan d'épandage et l'utilisation d'une " rampe
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01584_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
En deuxième lieu, aux termes de l'article 12 de l'instruction technique du 3 mars 1975 relative aux parcs de stationnement couverts, qui concerne la " circulation des véhicules " : " Les rampes et allées
Source officielleChambre 1-9
6a226763cdc6046d47399c06
4 juin 2026
4 juin 2026
Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 4 JUIN 2026 N° 2026/286 N° RG 25/08814 N° Portalis DBVB-V-B7J-BPAO6 SCI LIBER C/ [G] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60324daa7fe3a1837cf44f34
5 mars 2018
5 mars 2018
Je l'ai vu au sommet de la rampe, à l'endroit où il y a un virage. Il ne circulait pas vraiment vite, il circulait à vitesse normale.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd91107
13 février 2014
13 février 2014
X... en vertu d'un pouvoir général Monsieur Julien Y... ... 75010 PARIS non comparant-non représenté Monsieur Frédéric Z... ... 75003 PARIS non comparant-non représenté Monsieur Sandro
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6347ac7029ffd2adfff4f461
12 octobre 2022
12 octobre 2022
déférée à la Cour : Jugement du 03 Juin 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY - RG n° F 18/03089 APPELANT Monsieur [M] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Sandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6035984633d634bc82c34ab3
25 mars 2016
25 mars 2016
INTIMES Monsieur [J] [H] né le [Date naissance 1] 1959 [Adresse 1] [Adresse 4] ET Madame [P] [G] ÉPOUSE [H] née le [Date naissance 2] 1957 [Adresse 1] [Adresse 4] Représentés par : Me Sandra
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
671b354f2edfb0b58c05ea97
24 octobre 2024
24 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 09 septembre 2024 en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Sandra
Source officielleChambre Sociale
69df255ccdc6046d474842ae
14 avril 2026
14 avril 2026
Mesdames Sandra LEROY et Sandrine DAVIOT, conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officiellePage 2 sur 3
Miranda Ramos, Sandra
28/10/2025
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Miranda's house, Miranda Ramos, Sandra
20/12/2023
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La fée Paillette, MENDES DOS RAMOS VARANDA, Sandra, Océane, NASSI
01/02/2023
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RIBEIRO RAMOS MARTINS, Sandra, Maria
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
27/05/2016
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RIBEIRO RAMOS MARTINS, Sandra, Maria
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Sophie Dumousseau 18, rue des Pénitents Bleus - BP 40122 - 32003 Auch . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
20/02/2015
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