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37 résultats pour « Sandrine Masoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre sect.Civile

671894b6d8ceca1cd7019272

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine

Source officielle
CA

8ème chambre

63c8eed5dc5b777c90992f00

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

siège social est [Adresse 2], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON (69000) sous le numéro 491 699 278, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6711fae17603bf88a18849b7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

en exercice la SARL ABD GESTION, RCS de Paris n° 507 784 338, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

67ff3d436d3290e00e0e7a38

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

au mur principal de la maison, décrit comme en mauvais état).

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69facdc8cdc6046d47bee1cc

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

et explications, puis ce magistrat en a rendu compte à la cour dans son délibéré COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdfecdc6046d47897561

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[I] [G] [B] [Adresse 2] [Localité 2] Mme [A] [G] [B] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Sandrine MADANI de la SELARL TOUZERY MADANI BEUSQUART-VUILLEROT AVOCATS, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre de la Famille

69f19a14cdc6046d47ede1e6

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT du : 28 AVRIL 2026 N° : 111/26 N° RG 25/01636 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HHIW GROSSES + EXPÉDITIONS : le 28/04/2026 Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre 3-2

65b0b7f38d0ccf000877e394

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LEASECOM Organisme CHAMBRE RÉGIONALE DES COMMISSAIRES DE JUSTICE PRÈS LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Sandra JUSTON

Source officielle
CA

19e chambre

62c67cb6ca9bf26379030a6d

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

KEYNECTIS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES,Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Représentant : Me Caroline MASSON

Source officielle
CA

8ème chambre

64a66053bbd03a05db96525f

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[Adresse 3] [Localité 5] (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2021/3359 du 18/02/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 6]) Représentée par Me Sandrine

Source officielle
CA

Premier président

6a192b87cdc6046d47548b6d

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

En l'espèce, depuis la dernière ordonnance du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Mâcon du 25 novembre 2025, le suivi médical de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94cbd3db21cbdd87dfd

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

de Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Madame Michèle F... épouse G... 160 avenue du Maréchal Joffre 95100 ARGENTEUIL Représentée par Me Roger KOSKAS, avocat au barreau de PARIS - Madame Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdc1015be9683340f318c38

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

N° SIRET : 794 194 548 00010 Représentées par Me Sandrine X... de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats Y... & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Ayant pour avocat plaidant

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

659cf0990b6b43000800d798

Appel

8 janvier 2024

8 janvier 2024

représentant légal, domicilié en cette qualité au siége sis, [Adresse 5] représentées par Maître Annie TAILLARD de la SCP ANNIE TAILLARD AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX et assistées par Maître Sandrine

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6618cf0a7935f50008be427d

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

naissance 4] 1973 à [Localité 16] de nationalité Française [Adresse 11] [Localité 7] représentés par Me Cécile RICARD de la SCP RICARD, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Sandrine

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69fad88bcdc6046d47c0e8d8

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

1] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 25/08033 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BO6WV Ordonnance n° 2026/M146 Madame [U] [R] Madame [I] [R] Madame [M] [R] toutes trois représentées par Me Sandrine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

69e07338cdc6046d47694a8f

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

SICRA ILE DE FRANCE prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELARL CABINET

Source officielle

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