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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c18
23 janvier 2002
23 janvier 2002
; HOFF Edith Marie, et SCHMITT Y... ont eu la parole en dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c6f
6 décembre 2005
6 décembre 2005
Guy SCHMITT, Président M. Hervé CHASSERY, Conseiller Mme Noùle-France DEBUISSY, Conseiller GREFFIER :M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_23NC00917_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
A, représenté par Me Guennec-Schmitt, déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c878bd3db21cbdd855c1
12 décembre 2000
12 décembre 2000
producteur et de l'artiste-interprète, en l'espèce . 5O compact disques ROMANTIC FAVOURITES, . 14 MIDNIGHT MELODIES par Gheorghe ZAMFIR dont quatre titres étaient en réalité interprétés par Georges SCHMITT
Source officielle8e Chambre A
6162822c7a007b88ee156665
10 janvier 2013
10 janvier 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller Madame Catherine DURAND, Conseiller
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA00827_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
B, consultant informatique auprès de la société Van Neulen et Schmit, a fait l'objet d'un examen contradictoire de sa situation fiscale personnelle, à l'issue duquel l'administration fiscale a mis à sa
Source officielleChambre Sociale
672088f5d9b5cc5d4430a148
17 octobre 2024
17 octobre 2024
LE CONTADINE Représentée par Me Marjorie BRESSOU, avocat au barreau D'ORLEANS INTIMÉ Monsieur [N] [Y] Représenté par Me Joris SCHMIT de la SELARL O'DOHERTY & SCHMIT, avocat au barreau de BLOIS
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6035c4d9d6b4322c0eb28f64
2 mars 2016
2 mars 2016
Instance de PARIS - RG n° 13/09343 APPELANTE Madame [K] [X] [H] épouse [F] Née le [Date naissance 1] 1940 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée par Me Thierry SCHMITZ
Source officielleChambre sociale
65b360671d7564000872dde5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ARC EN CIEL BOURGOGNE C/ [M] [F] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 25/01/24 à: -Maître Jean-philippe SCHMITT C.C.C délivrées
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86ce9
3 décembre 2003
3 décembre 2003
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Lucile BLIN, Conseiller Madame Bernadette AUGE, Conseiller Greffier lors des
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01229_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
B, représenté par Me Schmitt, conclut : 1°) à titre principal, à la confirmation du jugement du 23 février 2021 du tribunal administratif de Strasbourg et au rejet de la requête d'appel ; 2°) à titre
Source officielleCour d'Appel
6253c8ffbd3db21cbdd86f44
4 février 2004
4 février 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Lucile BLIN, Conseiller Monsieur Daniel BACHASSON, Conseiller Greffier lors
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f71
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qualitésc/Christian X
6253c857bd3db21cbdd84f95
6 mars 2000
6 mars 2000
COUR D APPEL D ANGERS 3ème CHAMBRE PG/AL ARRET N0 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 99/02076 Maître SCHMITT, ès-qualités, c/ Christian X...
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qualitésc/Christian X
6253c857bd3db21cbdd84f96
6 mars 2000
6 mars 2000
COUR D APPEL D ANGERS 3ème CHAMBRE PG/AL ARRET N0 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 99/02076 Maître SCHMITT, ès-qualités, c/ Christian X...
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA00825_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
B, consultant informatique auprès de la société Van Neulen et Schmit, a fait l'objet d'un examen contradictoire de sa situation fiscale personnelle, à l'issue duquel l'administration fiscale a mis à sa
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA00826_20220401
1 avril 2022
1 avril 2022
A B, consultant informatique auprès de la société Van Neulen et Schmit, a fait l'objet d'un examen contradictoire de sa situation fiscale personnelle, à l'issue duquel l'administration fiscale a mis à
Source officielleCour d'Appel
6253ca37bd3db21cbdd8a5f0
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële-France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b22d
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Guy SCHMITT, Président Madame Annie PLANTARD, Conseiller Mme Noële- France DEBUISSY, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier, lors des débats : Melle Colette ROBIN ARRET : - contradictoire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7ec
13 mai 2008
13 mai 2008
Guy SCHMITT, ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M.
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