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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d4
4 juin 2014
4 juin 2014
COPROPRIETAIRES du 19 BOULEVARD PAOLI à BASTIA poursuites et diligences de son syndic en exercice la SARL EXIMMO domiciliée es qualité au dit siège social. 19 boulevard Paoli 20200 Bastia assistée de Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916dc
4 juin 2014
4 juin 2014
COPROPRIETAIRES du 19 BOULEVARD PAOLI à BASTIA poursuites et diligences de son syndic en exercice la SARL EXIMMO domiciliée es qualité au dit siège social, 19 boulevard Paoli 20200 Bastia assistée de Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d3
4 juin 2014
4 juin 2014
COPROPRIETAIRES du 19 BOULEVARD PAOLI à BASTIA poursuites et diligences de son syndic en exercice la SARL EXIMMO domiciliée es qualité au dit siège social, 19 boulevard Paoli 20200 bastia assistée de Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916d6
4 juin 2014
4 juin 2014
DES COPROPRIETAIRES du 19 BOULEVARD PAOLI à BASTIA pris en la personne de son syndic en exercice la SARL EXIMMO domiciliée es qualité au dit siège social, 19 bd PAOLI 20200 bastia assisté de Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916e7
4 juin 2014
4 juin 2014
COPROPRIETAIRES du 19 BOULEVARD PAOLI à BASTIA pris en la personne de son syndic en exercice, la SARL EXIMMO, domiciliée es qualité au dit siège social. 19 boulevard Paoli 20200 bastia assistée de Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93888
4 janvier 2017
4 janvier 2017
né le 26 Mai 1954 à BOULOGNE BILLANCOURT (92100) ... 83500 LA SEYNE SUR MER ayant pour avocat Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA Mme Marie Françoise Jacqueline Y... épouse X...
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6253cd19bd3db21cbdd923f9
20 mai 2015
20 mai 2015
née le 21 Juin 1985 à Bastia (20200) ... 20213 Penta di Casinca assistée de Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : M. Armand Y...
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6253cb98bd3db21cbdd8ddaf
5 mai 2011
5 mai 2011
Par ses dernières écritures signifiées le 19 janvier 2011, il demande à la Cour de fixer la résidence de Sébastien à son domicile, d'accorder à la mère un droit de visite et d'hébergement sur Sébastien
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6253c87ebd3db21cbdd8569e
14 mai 2001
14 mai 2001
BOMEX a notifié à Sébastien X... la "suspension de son contrat de travail sans solde à compter du 1er octobre 1998 jusqu'à l'obtention du dit permis" ; lettre signée et datée par Sébastien X... avec la
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6253cd6ebd3db21cbdd93594
5 octobre 2016
5 octobre 2016
né le 26 Mars 1956 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Sébastien SEBASTIANI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil
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6253c868bd3db21cbdd85357
7 novembre 2000
7 novembre 2000
Sébastien Jugement du C.P.H. LE MANS du 08 Décembre 1998. ARRÊT RENDU LE 07 Novembre 2000 APPELANT : Monsieur Christian HUET La Y... 72210 ROEZE SUR SARTHE Convoqué, Comparant en personne.
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6253ca2ebd3db21cbdd8a469
16 janvier 2008
16 janvier 2008
Monsieur Sébastien Z... aurait donc du percevoir la somme de 25. 673,28 €.
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6253ccb5bd3db21cbdd91070
4 février 2014
4 février 2014
.., - débouté Sébastien X... de ses demandes au titre des frais d'immobilisation, de son préjudice de jouissance et du coût d'un nouveau contrôle technique, - condamné Alain Y... à verser à Sébastien X
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd85678
15 mars 2001
15 mars 2001
Sébastien. Jugement du C.P.H. ANGERS du 29 Novembre 1999. ARRÊT RENDU LE 15 Mars 2001 APPELANTE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d43
1 décembre 2014
1 décembre 2014
Sébastien Y... L. S/ E.
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6253c9c5bd3db21cbdd8931e
15 juin 2007
15 juin 2007
X...Sébastien a eu la parole en dernier. Le Président a ensuite déclaré que l'arrêt serait prononcé le 15 Juin 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfba
10 décembre 2008
10 décembre 2008
En tout état de cause elle réclame condamnation de Sébastien Z... à lui verser une indemnité de procédure de 4. 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6bbd3db21cbdd8afa9
19 février 2008
19 février 2008
Henri GRUMEL à payer à Sébastien X... les sommes suivantes : - complément de salaire11 732, 57 € - congés payés afférents821, 28 € - article 700 du code de procédure civile1 000, 00 € 4o) débouté Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ee6
3 février 2004
3 février 2004
ARRET DU 03 FÉVRIER 2004 CL/SB ----------------------- 02/01699 ----------------------- Sébastien B. C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca97bd3db21cbdd8b7bc
14 mai 2008
14 mai 2008
qui s'en occupait, celle-ci confirmait les déclarations de Sébastien X....
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