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15 358 résultats pour « Sider »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

13e chambre

5fd9a661b4b8209a28608fd4

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

Le comptable chargé du recouvrement du SIE de Rennes Est a interjeté appel de cette décision le 14 décembre 2018.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE DE REPRESENTATION D'USINES SIDERURGIQUES PIERRE GELIS - GUILLAUME GARCIA

SIREN 380759274Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION DES SOUS-PRODUITS SIDERURGIQUES - SOPSID

SIREN 645520214Greffe du Tribunal Judiciaire de thionville

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE DE REPRESENTATION D'USINES SIDERURGIQUES PIERRE GELIS - GUILLAUME GARCIA

SIREN 380759274Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

24/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SIDERALLIANCE

SIREN 832714752Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

16/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS SIDERIC

SIREN 930066584Greffe du Tribunal de Commerce de bourges

16/07/2026

Voir →

CA

Chambre civile TGI

69d9d6fdcdc6046d47d8a3f2

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

de trois mois suivant la signification du jugement, et ce pendant une durée de six mois ; .Condamné la SIDR à verser à Mme [S] la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile

Source officielle
CA

8e Chambre C

615e0e5dc25a97f0381f558c

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

Laurent SIDER avocat constitué aux lieu et place de Me J M SIDER avocat lui même précédemment constitué aux lieu et place de la SCP SIDER avoués et plaidant par Me Benoit BROGINI, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6780be24780de3a214879ea6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[Y] [K] Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M. [O] [S] Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec78

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

No 10/ 03478 AFFAIRE : SOCIETE SID C/ Loïc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4cbd3db21cbdd8fb79

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

No 11/ 03852 AFFAIRE : Sid Ahmed X...

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162af1b9547460d26ddb6c5

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 NOVEMBRE 2012 N° 2012/ 713 Rôle N° 11/12089 SAS EUROS C/ [Y] [K] [J] Grosse délivrée le : à : Me JM SIDER

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

6967361acdc6046d473946e3

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par jugement du 26 juillet 2017, le tribunal de commerce de Nice a ouvert la liquidation judiciaire de la société Sid, fournisseur des 2 appareils.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68df5f1238ac3a658931dda7

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

CLM prise en la personne de son président en exercicedomicilié ès-qualités au siège social Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'Ader-EN-PROVENCE Appelante C/ Société

Source officielle
CA

15e Chambre A

6037481ee22d5b264f1d73fd

Appel

24 avril 2015

24 avril 2015

REMEGEST C/ [O] [J] [B] [T] épouse [J] Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e85b

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Sid Ahmed Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1abd3db21cbdd8cda8

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

RENAULT dont le siège est sis 13 / 15 Quai Alphonse Le Gallo-92109 BOULOGNE BILLANCOURT CEDEX représentée par la SCP COHEN-GUEDJ, avoués à la Cour, plaidant par Me Yves NAKACHE, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162fde53ebbdffcbea6a9a1

Appel

19 avril 2012

19 avril 2012

N° 2012/302 Rôle N° 11/10624 [N] [E] [L] C/ [C] [Z] [U] [X] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE Me Jean Michel SIDER

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162e4f37797cdb2f7583ce4

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

[X] [S] Grosse délivrée le : à :la SCP SIDER la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUEl a SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af42

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

C / SCP SIDER Grosse délivrée le : à : - Sarl ARMAND X... - M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b9c

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

2001, rendue en application des dispositions de l'article L.622-18 du Code de commerce (ancien article 156), le Juge-Commissaire a autorisé la vente de gré à gré, au prix de 100.000 francs, à la SARL SIB

Source officielle
CA

15e Chambre A

615e0e1fc25a97f0381f5270

Appel

14 novembre 2014

14 novembre 2014

°2014/741 Rôle N° 12/21700 [G] [M] C/ [B] [H] Grosse délivrée le : à : la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE Me Philippe-Laurent SIDER

Source officielle
CA

21e chambre

5fd99ed0dfb0689189f85026

Appel

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Et ce même si le précédent comportait des erreurs.

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8deefb73d2e55750fc0

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCES MALADIE DES BOUCHES DU RHONE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] représentée par Me Jean-michel SIDER

Source officielle
CA

8e Chambre C

6162678112fe6a3e85a6c7b9

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

Organisme CAISSE PRIMAIRE CENTRALE D'ASSURANCE MALADIE DES B OUCHES-DU-RHONE C/ SCP [L] SA NATIXIS FACTOR SA CLINIQUE [1] Grosse délivrée le : à : DUREUIL SIDER

Source officielle