CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 749 résultats pour « Solari »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre-1 civile et com.

69facdb0cdc6046d47bedd5c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Sobâtir de versement des frais irrépétibles au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - rejeté toutes autres demandes, - condamné la société Sobâtir et Lvad aux entiers dépens de l'instance

Source officielle

Page 2 sur 88

← PrécédentSuivant →
CA

4ème chambre commerciale

68fc5ba7af64986e40f7c5db

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

: - juger irrecevable l'appel de la société Enedis contre la société Solarys, - juger irrecevables les demandes formées par Enedis contre Solarys, - juger prescrites les demandes formées contre Solarys

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

67ecc7cd8e074ba02f40a2fd

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

de Solaris dans ce pays ; c- les correspondances entre Solaris et la BaFin consécutivement à la réception de la lettre du 21 novembre 2022 aux termes de laquelle la BaFin a demandé à Solaris de présenter

Source officielle
CA

3e Chambre A

6034b4367409d89ff31e7a16

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

Malgré l'intervention en juin 2011, des sociétés Pac Eco Solaire et RGR Construction de nouvelles infiltrations se sont produites le 16 novembre 2011.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

5fca7c3dc8c0e86ae1c41ce8

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

SEPTEMBRE 2020 N° RG 18/04367 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SOZW AFFAIRE : Société SODIMO, ENSEIGNE SUPERMARCHE U C/ SDC RESIDENCE LE METROPOLE représenté par son Syndic en exercice la Société SOCAGI

Source officielle
CA

2° chambre

5fda4768fe39698e84cd4472

Appel

3 septembre 2019

3 septembre 2019

PARTIES : La SARL Sun Water France, initialement dénommée Sofrade Hérault, a démarré son activité de commercialisation, pose d'équipements de traitement de l'eau, climatisation et équipements solaires

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8ebd3db21cbdd93a8d

Appel

14 mars 2017

14 mars 2017

Dans la première affaire, après avoir vendu leurs actions à la société Pro-solaire, ils ont été assignés devant le tribunal de commerce de la Roche-sur-Yon par cette société qui leur reprochait la violation

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6a192cfacdc6046d4754aa71

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LA SOCIETE L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES [K] SAS SODALIS 2 Nature de la décision : AU FOND Copie exécutoire délivrée aux avocats.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20VE02186_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

même les évènements rendant la dépréciation probable ne sont pas les mêmes, la provision a conservé le même objet ; - à supposer que l'inscription de cette provision constitue une erreur, la SSCV Solaris

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdb6525fa5594433fd53ca3

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

juillet 2013, dans le cadre d'un démarchage à domicile, les époux [P] ont signé auprès de la société NOUVELLE RÉGIE DES JONCTIONS DES ÉNERGIES DE FRANCE (NRJEF) exerçant sous le nom commercial GROUPE SOLAIRE

Source officielle
CA

2e chambre civile

6780bad7f25437b69df75aca

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SOLARIS [Adresse 4] [Localité 2] Le NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Michelle TORRECILLAS, présidente de chambre, assistée de Laurence SENDRA, Greffier, Vu la décision du tribunal judiciaire

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0262cdc6046d4757e382

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

et 14 décembre 2016 trois contrats ayant respectivement pour objet un traitement anti-termites de sa maison, des travaux de traitement des bois, ainsi que Ia fourniture et la pose d'une ventilation solaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d87d

Appel

11 janvier 2011

11 janvier 2011

« 123 SOLAIRE » serait réellement utilisée.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6262483eb1a50c277d4c5b5f

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

de souscription pour les associés de Thermo Solaire.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

631add92f575634f1371ebd3

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[C] au sein de la société Solariaa dès lors qu'il est démontré que M.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02144_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Elle soutient que : - la requête est irrecevable, faute d'intérêt à agir de la SOGARIS ; - les moyens soulevés par la SOGARIS ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63bfb2b75e2fbe7c90043608

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

une installation solaire composée d'une batterie solaire portable Yeti 1250 Goal Zéro, de deux panneaux solaires rigides 30 w 12 v Boulder 30 Goal Zéro, d'une lampe nomade à led et d'un câble solaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a143

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

par la comparaison entre le courrier du 8 juin 2001 émanant du gérant de la SCI SOMARI et les attestations des maires successifs de la commune précitée ; Qu'ainsi la SCI SOMARI réclamait un plan du "

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22BX03139_20241114

Admin. Appel

14 novembre 2024

14 novembre 2024

décisions implicites de rejet des 15 et 16 décembre 2020 par lesquelles il a refusé de retirer sa décision de non opposition à déclaration préalable en date du 19 juillet 2020, délivrée à la société Solaris

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01402_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

Le désistement des SASU Parc solaire de Bayol et Parc solaire du Clos de la Blaque est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle