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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
63c79b3cda31367c908eb5dd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
largement distendu et que, côté canal, sur une longueur de 5 mètres environ, il n'existe pas de piquets de maintien de grillage qui est très fortement distendu à cet endroit.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627a0144dd6bd9057dc56c74
3 mai 2022
3 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente
Source officielle1ère Chambre
66162be999851e0008f1e796
9 avril 2024
9 avril 2024
[V] [Z] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Gilles-Jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c5297da2c4236379079866
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b68
4 octobre 2005
4 octobre 2005
c / Madame Elisabeth Simone Pierrette A... Madame Maritxu B... épouse C... Mademoiselle Sophie Carmen D... Madame Yannick Jenny E... Monsieur Frédéric F... LA S. A.
Source officielle1ère Chambre
6788a3d005b7378c3f0c530a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle2e chambre civile
65321ad99e4ea48318f5acd3
19 octobre 2023
19 octobre 2023
siège social est [Adresse 3] [Localité 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me DA SILVA substituant Me Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd86
30 octobre 2012
30 octobre 2012
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Sophie X...
Source officielle12e chambre
60336a0b1089441ea595da3b
20 juin 2017
20 juin 2017
PIQUOT JOLY RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT JUIN DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SA ARTE FRANCE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971ecc2cdc6046d4738cf04
21 janvier 2026
21 janvier 2026
[F] estimant que la SCI [Adresse 24] a empiété sur sa propriété en posant une clôture de fortune matérialisée par des piquets et par un ruban de chantier, et en ayant creusé une tranchée sur son fonds.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
627a0145dd6bd9057dc56c7a
3 mai 2022
3 mai 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Sophie
Source officielle19e chambre
627ca8e14781dc057dee7dc3
11 mai 2022
11 mai 2022
Formation paritaire de SAINT GERMAIN EN LAYE N° Chambre : N° Section : Encadrement N° RG : 16/00158 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : l'ASSOCIATION ASSOCIATION ROUX PIQUOT-JOLY
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c5297ca2c423637907985e
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente
Source officielleChambre Sociale-Section 3
62c3d46093e17a637920571c
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cd78bd3db21cbdd93740
24 novembre 2016
24 novembre 2016
C/ SA ELIS PIERRETTE TBA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE-AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 NOVEMBRE 2016 No RÉPERTOIRE GÉNÉRAL No 15/ 00319 Décision déférée
Source officielleChambre 4-6
680c6dc6fe1a38d696f20fa4
25 avril 2025
25 avril 2025
[I] ès qualités de commissaire au plan de continuation de la SARL SATYNE Association UNEDIC-AGS CGEA DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : 25/04/2025 à : - Me Sophie
Source officielle1ère Chambre
6031e37f5b086f1d052efe99
12 juin 2018
12 juin 2018
dans l'affaire opposant : APPELANTE : SCI LES GRENIERS DE SOPHIE [...]
Source officielleChambre 4-8a
69005dfd2481d356bd17542e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
DBVB-V-B7H-BMKPN S.A.R.L. [5] C/ [11] [S] [R] [H] [H] [T] [X] [G] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Silvio ROSSI-ARNAUD de la SELARL SOPHIE
Source officielle2ème CH - Section 1
6524ea2901887783183996ed
9 octobre 2023
9 octobre 2023
[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Guillaume BRAJEUX, avocat au barreau de Paris INTIMEE : S.A.S.U.
Source officielle2ème CH - Section 1
6524ea2a01887783183996ef
9 octobre 2023
9 octobre 2023
[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François PIAULT, avocat au barreau de Pau Assistée de Me Guillaume BRAJEUX, avocat au barreau de Paris INTIMEE : S.A.S.U.
Source officiellePage 2 sur 9