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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f7fa
31 mai 2012
plaidant au barreau de DUNKERQUE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/11/01356 du 15/02/2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMÉE Madame Stéphanie
Pôle 1 - Chambre 11
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24 janvier 2024
Les conditions d'obstruction et de bref délai ne s'appliquent pas à ce stade de la deuxième prolongation, mais à partir de la troisième.
6253c9ddbd3db21cbdd8963f
14 septembre 2007
Le 21 mars 2005, la Société ÉCURIE QUICK STAR a engagé Madame Z... en qualité de lad.
Chambre commerciale 3-2
69e06e06cdc6046d47688111
15 avril 2026
Greffière, ******************************************************************************************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Madame [G] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Stéphanie
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29 octobre 2013
Mme Stéphanie Z...
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23 octobre 2023
La réponse positive de reconnaissance par un consulat n'est pas une condition s'imposant, à ce stade.
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14 octobre 2004
HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES C/ Stéphanie X...
Pôle 6 - Chambre 6
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6 décembre 2017
une période de stage de un an conformément à la convention collective des transports urbains.
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21 juin 2011
C/ BANQUE ACCORD, CAF DES PYRENEES ATLANTIQUES, Stéphane Z..., CRCAM PYRENEES GASCOGNE, PAIERIE DEPARTEMENTALE DES PYRENEES ATLANTIQUES, TRESORERIE PONTACQ SOUMOULOU Grosse délivrée le : à :
Chambre 4-8
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23 janvier 2019
représentée par Me Stéphane Y..., avocat au barreau de MARSEILLE Société CARSAT, demeurant [...] représentée par Mme Patricia A...
5ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02846_20220516
16 mai 2022
A la même date, l’Olympique gymnaste club (OGC) de Nice disputait une rencontre avec le Stade Malherbe de Caen à l’Allianz Riviera.
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26 mars 2008
Stéphane X...
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12 novembre 2008
Stéphanie X... Y... C / M.
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15 octobre 2025
décision : B N° RG 25/05597 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMC4V Décision déférée : ordonnance rendue le 10 octobre 2025, à 15H29, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie
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30 juin 2014
Ses modalités d'exécution sont définies par une convention de stage.
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21 octobre 2016
No Dossier no 16/ 44 COUR D'APPEL DE LIMOGES Stéphane X...
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1 mars 2017
No DOSSIER : 17/ 12 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 1er mars 2017 à 14 heures Stéphane X...
Chambre des Rétentions
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9 juillet 2025
rétention administrative dans les locaux ne dépendant pas de l'administration pénitentiaire du centre de rétention administrative d'[Localité 1], comparant par visioconférence assisté de Maître Stephanie
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5 juillet 2017
Représentées par Maître Stéphanie BLANC-PELISSIER de la SELARL BLANC-PELISSIER avocat au barreau de TOURS substituée par Maître Estelle GARNIER avocat du barreau d'ORLÉANS DEMANDERESSES, suivant exploit
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17 mai 2001
Stéphanie Rachel X... née le xxxxxxxxxxxxxxxxa été reconnue dès sa naissance par M X..., la mère de l'enfant ayant accouché sous X.
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