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318 résultats pour « Stuckler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdbdd1c1a0e61bc507b5124

Appel

22 janvier 2019

22 janvier 2019

(v) Sur les demandes de Madame [S] liées au rappel de Stock-options : - Constater que la Société n'a mis en place aucun plan de Stock-options ; - En conséquence, débouter Madame [S] de toute demande

Source officielle

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CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_21NC02304_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 août 2021, Mme A, représentée par Me Stuckle, fait appel de ce jugement. Vu les autres pièces des dossiers.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22LY00595_20240423

Admin. Appel

23 avril 2024

23 avril 2024

la limite entre le corridor écologique et la STECAL N2s2 et l'intérêt écologique du secteur est très relatif ; le STECAL en litige est en continuité d'une zone urbanisée, sa surface, qui s'établit à 15

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61625c92d64a6b1f51487708

Appel

6 mars 2014

6 mars 2014

Pour des raisons d'organisation industrielle, la société Cogex a transmis directement auprès de la société Strucflex les commandes reçues de la société MGI Coutier, et la société Strucflex a facturé la

Source officielle
CA

Chambre 3 A

64eedc54bb2c32d969d35214

Appel

28 août 2023

28 août 2023

Copie à : - Me Guillaume HARTER - Me Elisabeth STACKLER copie aux parties par lettre simple le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

Source officielle
CA

Chambre commerciale

5fd96429a656ff4f639ca6ea

Appel

11 février 2020

11 février 2020

Ces extraits aromatiques achetés par la société Tradall sont expédiés en France (sur les sites de [Localité 6] et de [Localité 8]) dans le cadre d'un transfert de stock, assimilé à une exportation depuis

Source officielle
CA

13e chambre

5fd939fa3167841f1927b688

Appel

28 avril 2020

28 avril 2020

[T] [V] [U] un crédit de financement de stock de véhicules d'un montant de 200 000 euros au taux de 4,37 % l'an d'une durée de 25 mois remboursable par mensualités de 8 749,71 euros.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21NT01223_20230113

Admin. Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la SAS Stécile ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6a0d4311cdc6046d4744ce9f

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Elle conteste avoir levé le gage sur stock affirmant qu'elle a uniquement renoncé au maintien de la prestation de contrôle du stock par Auxiga, spécialiste des gages sur stock, devenue trop coûteuse par

Source officielle
CA

3ème chambre A

5fd98657967b1a760d2c7d16

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Jusqu'au 15 février, la société GL Events ou ses filiales ont progressivement démonté les matériels qui ont été stockés sur le site, conditionnés puis acheminés par camions vers l'aéroport de [Localité

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fd92d084c187d0c33a67a53

Appel

25 mai 2020

25 mai 2020

La société Halal Foodservices a demandé la restitution des sommes et des stocks saisis le 1er avril 2016.

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6789fa430c7dc206c9eb7e1f

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

(en suivant, la société Stockmer).

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_22NC01631_20250624

Admin. Appel

24 juin 2025

24 juin 2025

Blanck, représentées par la SELARL Stuck Lionel, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 27 avril 2022 du tribunal administratif de Strasbourg ; 2°) à titre principal, et avant-dire droit

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CA

Chambre 3-1

6a0ffc77cdc6046d478a974d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

La destruction du stock. M. [F] demande la destruction du stock " éventuellement restant " sous astreinte.

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CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb32

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

No : 07/03340 Minute N° : 12M 9 /08 LRAR aux parties Copie exécutoire à Me Henri- Paul STUCK Me SCHWOB ET ASSOCIES COUR D'APPEL DE COLMAR ARRET DU 27 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS

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CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93724

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

8 rue du Canal 67204 ACHENHEIM représentée par Me Aurélien WULVERYCK de la SELARL ACTANCE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Ermanno X... ... 25170 AUDEUX représenté par Me Fabien STUCKLE

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CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX00054_20220411

Admin. Appel

11 avril 2022

11 avril 2022

publique et à l'incohérence entre le règlement du plan local d'urbanisme et les objectifs du PADD tendant à limiter l'étalement urbain et le mitage pour ce qui concerne les zones UC, les zones UD et les STECAL

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69296604b3dd52896a720d90

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

troubles étaient soignés avec un traitement au lithium et normalement stabilisés, qu'elle avait interrompu malgré elle son traitement en octobre 2025 car les pharmacies environnantes étaient en rupture de stock

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CA

2ème CH - Section 1

5fd98c2bef5d297cce085afb

Appel

14 janvier 2020

14 janvier 2020

Cet entrepôt de 500m² vous permettra de vous garer facilement et trouver et emporter toute notre marchandise, avec un stock bien garni et disponible de suite.

Source officielle
CA

12e chambre

5fdc515dec5c0e7552829632

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Après avoir alerté à plusieurs reprises la société Speedy France sur les dysfonctionnements qu'elle aurait relevés entre les ventes et les stocks de celle-ci, la société GTM services aurait déposé une

Source officielle