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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT03637_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
le n° 23NT03637 seront radiées des registres de la Cour pour être jointes au dossier numéro 21NT00131, sous lequel l'instruction se poursuit Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Me Theallier
Source officielle1ère Chambre civile
65b0ba248d0ccf000877e4a7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Par acte du 4 septembre 2017, M. et Mme [G] ont fait assigner la société Agence du Théâtre et la société [R] [V] [D] et [Y] [D], notaire de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d876
11 janvier 2011
11 janvier 2011
C/ SCI DU THEATRE Y... Z... COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANT : Madame Béatrice X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163e58b578519f70b5eba9d
3 mars 2010
3 mars 2010
d'inscription au répertoire général : 08/15513 Décision déférée à la Cour : Jugement du 24 Juin 2008 Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2007F01621 APPELANTE SA SOCIETE NOUVELLE DU THEATRE
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a7d
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Noël Lucien André Arrêt prononcé en Chambre du Conseil, le jeudi 08 décembre 2005 en présence de Monsieur DUBOS, substitut général, occupant le siège du Ministère Public et de Madame THEOLIER, greffier
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6162f3c324fee0dd3d0060e1
2 février 2012
2 février 2012
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SOCIÉTÉ NOUVELLE THÉÂTRE DES ARTS HEBERTOT occupe plus de 10 employés et applique la convention collective des théâtres privés, notamment son annexe intitulée ' personnel
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
65b0be848d0ccf000877e686
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Les dépens restent à la charge de la SCI du Théâtre Dix Heures.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd88143
30 mars 2006
30 mars 2006
No 04/03821 AFFAIRE : Association L'AVANT SEINE - THEATRE DE COLOMBES anciennement dénommée DE GESTION DE LA SALLE DES FETES DE COLOMBES en la personne de son représentant statutaire C/ Yann X...
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882b4
30 mars 2006
30 mars 2006
No 04/04047 AFFAIRE : Association L'AVANT SEINE - THEATRE DE COLOMBES anciennement dénommée DE GESTION DE LA SALLE DES FETES DE COLOMBES en la personne de son représentant statutaire C/ Philippe X...
Source officielleJurid. Premier Président
6787524bfc8e837eda8a61a8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[S] [I] [Adresse 5] [Localité 6] avocat postulant : Me Romain LAFFLY de la SELARL LX LYON, avocat au barreau de LYON (toque 938) avocat plaidant : Me Blandine THELLIER DE PONCHEVILLE (Aguera Avocats
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
681303616a331c9f4ab39afe
30 avril 2025
30 avril 2025
[E], comédien, a conclu le 15 novembre 2019 un contrat d'engagement d'artiste à durée déterminée avec d'une part la société Théâtre des nouveautés, exploitant le théâtre du même nom et appartenant au groupe
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0de9c25a97f0381f5058
5 février 2015
5 février 2015
Le Théâtre Antoine qui était alors dirigé par M.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NIBY S.A.R.L. CODE PREMIUMc/S.C
65af6584b6c6260008b52f47
22 janvier 2024
22 janvier 2024
La SCI Théâtre des lois a acquis les lieux le 8 septembre 2000.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863d9
5 décembre 2002
5 décembre 2002
Pour la réalisation de documents promotionnels de sa saison 1995/1996, le THEATRE DE SAINT-QUENTIN EN YVELINES a eu recours aux services de Madame Catherine X..., graphiste indépendante.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE00800_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
et de la programmation du théâtre Berthelot ».
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b000
28 mars 2008
28 mars 2008
La Ville de Béthune a passé, pour l' exploitation de son théâtre (à savoir deux équipements : le Théâtre Municipal et le Théâtre de Poche), un marché public avec l' association Fédération Nationale Léo
Source officielleCour d'Appel
6253ca6dbd3db21cbdd8b002
28 mars 2008
28 mars 2008
La Ville de Béthune a passé, pour l' exploitation de son théâtre (à savoir deux équipements : le Théâtre Municipal et le Théâtre de Poche), un marché public avec l' association Fédération Nationale Léo
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
603618bcb7d4577c980e9cdf
17 décembre 2015
17 décembre 2015
[C] aux droits duquel est venue à son décès Mme [Z] [N] veuve [C], a donné à bail à la SARL LE THEATRE DE LA DANSE un local commercial situé [Adresse 2], bâtiment sur cour, 2ème étage.
Source officielle12e chambre
643a4312d83dbd04f5fb2c13
13 avril 2023
13 avril 2023
Hugo BELLANCOURT, EXPOSÉ DU LITIGE La SAS Brasserie du Théâtre Montansier exploite le restaurant Brasserie du Théâtre Montansier à [Localité 5] depuis le 24 juillet 2018.
Source officielleChambre 1-2
63ca42039066fd7c90fc22e9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 19 JANVIER 2023 N° 2023/42 Rôle N° RG 21/15201 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIJS2 Etablissement Public LA REGIE DU THEATRE [
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THEALLIER, Isabelle Jeanne Aimé, GUEDON-ROCH
10/06/2025
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DIAZ THEALLIER, Elisa, Marie, Michele, DIAZ THEALLIER
13/06/2024
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DIAZ-THEALLIER, Killian
28/12/2023
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DIAZ-THEALLIER, Killian
17/05/2023
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DIAZ THEALLIER, Elisa, Marie, Michele
16/06/2022
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