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288 résultats pour « Thierry Debord »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f14c

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Le conseil de prud'hommes, par jugement du 6 septembre 2010 auquel il est renvoyé pour l'exposé des motifs, a : - débouté M. Thierry X... de l'ensemble de ses demandes, - débouté la société Y...

Source officielle
CA

Premier Président

64c35c83f01612d969df0022

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

°27 COUR D'APPEL DE POITIERS CONTENTIEUX DES SOINS PSYCHIATRIQUES PROCEDURE DE CONTROLE DES MESURES ORDONNANCE N° RG 23/00036 - N° Portalis DBV5-V-B7H-G3AM Mme [N] [R] Nous, Thierry

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb8348616ed0f8cd50a0

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Il a considéré avérés les malfaçons et désordres allégués, engageant la responsabilité contractuelle de la société Esprit maison bois Corse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f97

Appel

18 janvier 2018

18 janvier 2018

et la société Mazars TP en leur qualité de locateurs d'ouvrage sont responsables des désordres affectant lesdits ouvrages –condamné in solidum Thierry X..., Q...          

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdabd3db21cbdd917f9

Appel

17 juin 2014

17 juin 2014

, avocat au barreau de PARIS, toque : B0218 INTIMÉE SAS LABORATOIRES DR NG PAYOT Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 62, rue Pierre Charron-75008 PARIS représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65a0f99b383a880008fd09f0

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

C/ [5] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 29 Août 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 8] N° RG : 20/01389 Copies certifiées conformes délivrées à : Thierry

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20LY03324_20220503

Admin. Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Thierry Besse, président-assesseur, - les conclusions de M. Jean-Simon Laval, rapporteur public, - les observations de Me Golinelli pour M.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

6708c068445a086e2bcee1e5

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le jugement entrepris sera infirmé sur ces points sauf en ce qu'il a débouté M.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

6035fba4df2f8560f032f44b

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Par jugement contradictoire du 4 décembre 2012, le tribunal d'instance de CHARTRES a : - Débouté Monsieur [B] de l'ensemble de ses demandes ; - débouté les époux [N] de leur demande de dommages et intérêts

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f8e8cdc6046d47be24e5

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Thierry CARLIER, conseiller, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Gilles SAINATI, président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae18

Appel

20 mars 2008

20 mars 2008

Thierry PERROT, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
CA

1re Chambre A

616274047705f25f43643fe2

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

INTIMES Monsieur [L] [R] né le [Date naissance 1] 1926 à [Localité 1] (Algérie), demeurant [Adresse 2] représenté par Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943c2

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Nous, Thierry MONGE, président de chambre, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, Assisté, lors des débats et du prononcé, de Inès BELLIN, greffier, avons rendu

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162700418eff35429d864d7

Appel

29 octobre 2013

29 octobre 2013

IARD ayant son siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par ses dirigeants légaux Représentées par Maître Isabelle CARLIER, avocat au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP THERY

Source officielle
CA

ETRANGERS

680b1a692364a383b77475c0

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[H] [I] né le 05 Mai 1988 à LYBIE de nationalité LYBIENNE Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Alban DEBERDT

Source officielle
CA

ETRANGERS

680b1a692364a383b77475be

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

le 25 Octobre 1990 à [Localité 2] de nationalité Malienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Alban DEBERDT

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fda2c90db05fe71a455a782

Appel

19 septembre 2019

19 septembre 2019

avec courette ouverte au nord, que l'acte du 17 avril 2007 reprend la notion de cave avec un débarras et courette.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a231

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

EXPOSE DU LITIGE M. le Docteur Thierry X... a exercé une activité de médecin urgentiste à la clinique du Tonkin à Villeurbanne (Rhône) à partir du 1er avril 1995.

Source officielle
CA

ETRANGERS

6274bc9a2799a9057d5dd0b8

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

[E] né le 26 Juin 1992 à [Localité 3] ( ALBANIE ) de nationalité Albanaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Alban DEBERDT

Source officielle
CA

ETRANGERS

62760c7e593736057d78a9b8

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Décembre 1982 à LOGAR ( AFGANISTAN) de nationalité Afghane Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Alban DEBERDT

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

Team Sport 74, DEBORDES, Thierry

SIREN 404433120GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

25/04/2013

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Procédures collectives

DEBORD, Jean, Thierry

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE LORIENT

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements : 17 février 2011, mandataire judiciaire à la liquidation des entreprises : Maître Charroux, 28, rue Dupuy De Lôme, 56100 Lorient, les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire liquidateur

17/05/2011

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Radiations

DEBORDE, Thierry, Marcel

SIREN 450052352GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

25/03/2010

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Ventes et cessions

SARL MAISON MERLET, DEBORDE, Thierry, Marcel

SIREN 514216019GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

Société à responsabilité limitée suite achat ou apport avec un gérant

02/12/2009

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