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453 résultats pour « Thorent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile B

68e8964bf14914fb075ebda3

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

EXPRO, JCP de [Localité 12], décision attaquée en date du 29 Avril 2025, enregistrée sous le n° 21/07143 Madame [G] [T] épouse [C] [Adresse 10] [Localité 9] Représentant : Me Sylvain THOURET de

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb9bbd3db21cbdd8ddf9

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

leurs biens, au 22 février 2006, - donné acte aux parties de leur accord pour le partage par moitié du prix de vente de la maison de SAINT-GENIS LES OLLIERES et de la valeur de l'appartement de VAL THORENS

Source officielle
CA

3ème chambre

659e4b0b553798000884746f

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

- N° Portalis DBVI-V-B7H-P2ZX Décision déférée - 09 Novembre 2023 - Juge des contentieux de la protection de [Localité 3]-(23/00317 [K] [M] Représentée par Me Anna SANCHEZ-THERENE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

626a2ee571469e057d78999f

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

BOUVET de l'AARPI CABINET CATSICALIS THIBAUD BOUVET PELTIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame [P] [R] épouse [X] née le 10 Mai 1951 à MARSEILLE (13), demeurant 87 Avenue Maurice Thorez

Source officielle
CA

1re chambre civile

679334be54e6f046d26ca3d6

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Par acte du 22 décembre 2006, reçu par la SCP Carol Domenge, François-Régis Pujol, Denis Thuret, Corinne Alpini, Franco Bucceri, Xavier Caflers, Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa97

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Frédéric CHERON-THERET, domicilié en cette qualité : 30 avenue d'Occitanie Cap Sud 36250 SAINT MAUR -S. A. GROUPE SO. FI.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX03159_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

, sur le territoire de la commune d'Azay-sur-Thouet.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

65321b349e4ea48318f5aef9

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Adresse 1] [Localité 7] Né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 7] Représenté par Me Frédéric LE BONNOIS de la SELARL CABINET REMY LE BONNOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0299, Me Maëlle THOREAU

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA00033_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association Sauvegarde des Codouls du Thoronet (ASDC) a demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 16 avril 2020

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce4

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

ARBRESLE non comparant représenté de Me GAILLIOT, avocat au barreau de LYON Toque 295 INTIMEES : Mme Marie-Noëlle Z... ... 69490 SARCEY comparante assistée de la SCP CHAVRIER-MOUISSET-THOURET

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CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd89687

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

FAMILIALES DE PARIS ET DE LA RÉGION PARISIENNE (URSSAF 75) Service 6012 - Recours Judiciaires TSA 80028 93517 MONTREUIL CEDEX représentée par Mme CHELLES en vertu d'un pouvoir général INTIMÉE SA THORN

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03173_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

conventions s’effectuait dans les locaux de la médiathèque du Cannet-des-Maures, et d’autre part, il n’est justifié ni de la réalité ni de la fréquence des ateliers réalisés au sein des locaux du Thoronet

Source officielle
CA

3ème chambre A

67061e40fde28ee4207111a1

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

306 522 665, au capital social de 168.132.098,02 €, représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sylvain THOURET

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CA

1ère Chambre A

5fdd7bc28067ba2782d387e0

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

à Grisly Suisnes (77), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Nice Me Xavier Y... et la SCP POSTILLON- OUAKNINE-DOMENGE-O...THURET-ALPINI-BUCCERY

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc38067ba2782d387e1

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

à Grisly Suisnes (77), dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Nice Me Xavier Y... et la SCP POSTILLON- OUAKNINE-DOMENGE-O...THURET-ALPINI-BUCCERY

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc48067ba2782d387e3

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Patrick X... et Mme Véronique Y... épouse X... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc78067ba2782d387e7

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Michel X... de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de Me Xavier Y... et de la SCP DOMENGE-P...THURET-ALPINI-BUCCERY...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

650d30b271dfcd8318200fde

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

avocat plaidant Me Xavier BERTAUD DU CHAZAUD de l'AARPI GRAPHENE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : L42 INTIMEE : [Adresse 12] [Adresse 9] [Localité 5] Représentée par Me Sylvain THOURET

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc78067ba2782d387e6

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Sylvain X... de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de Me Xavier Y... et de la SCP DOMENGE-PUJOL- THURET-ALPINI-BUCCERY...

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdd7bc98067ba2782d387e9

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Daniel Y... et Mme Sylvie X... épouse Y... de l'intégralité de leurs demandes à l'encontre de Me Xavier Z... et de la SCP DOMENGE-Q...THURET-ALPINI-BUCCERZ...

Source officielle