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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
679875df5d0c5ebad4c05908
24 janvier 2025
24 janvier 2025
épouse [F] Copie exécutoire délivrée le : 24/01/2025 à : Me Stéphanie JACOB BONET de la SELARL SJB AVOCAT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (Vest 80) Me Ange TOSCANO
Source officielle1ère Chambre
67874f20d61a5c2f4aa365d6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[R] [I] [Adresse 8] [Localité 1] Représentés par Me Angeline TOTARO, avocat au barreau de MOULINS INTIMES et demandeurs au déféré S.A.S.
Source officielleChambre 1-8
65b2093dc4cf860008dff2fa
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[Localité 6] (75), demeurant [Adresse 7] représentée par Me Sandra JUSTON, membre de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, ayant pour avocat plaidant Me Ange TOSCANO
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162558bbfc8340a0e74b860
9 janvier 2014
9 janvier 2014
2009f01042 APPELANTE Madame [V] [D] épouse [K] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Chantal-Rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L0066 Assistée de Me Gilles TOSCANO
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6274bc312799a9057d5dcfb9
5 mai 2022
5 mai 2022
état de LIBOURNE suivant déclaration d'appel du 22 octobre 2021 APPELANT : [G] [T] né le 06 Janvier 1992 à LA TRANCHE de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me TOSTAIN
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
642e63a6826f3a04f52167b7
5 avril 2023
5 avril 2023
[N] de l'ensemble de ses demandes, - ordonné la mainlevée du séquestre placé au sein de l'étude de la SCP Sebastien Lenoir & Francois Tostain suite aux opérations réalisées le 23 novembre 2021 en exécution
Source officielle11e Chambre A
6033ae3c1737c6622a6ca3ba
27 avril 2017
27 avril 2017
audit siège, demeurant [Adresse 4] (intimée dans le RG 16/00601) représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Ange TOSCANO
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f0bdf12b128a29976856c0
4 avril 2025
4 avril 2025
de l'exécution immobilier, sur demande du poursuivant, fixera la date de l'adjudication et les dates et heures des visites du bien saisi qui seront effectuées par la Scp Sébastien Lenoir et François Tostain
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875b4
4 mai 2005
4 mai 2005
TORNADO.
Source officielleCabinet B
65a387ce0e553d0008306aff
11 janvier 2024
11 janvier 2024
deux contre angles bleu (outils rotatifs) qui ont été commandés, a été renvoyé pour cause de dysfonctionnements en décembre 2018 et n'est toujours pas restitué ; sur le jeu de trois outils turbines Tornado
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
60325844c45d6d8d9b012a5f
22 février 2018
22 février 2018
S'agissant de l'absence d'abattement de 20% pour état locatif qui n'a pas été appliqué pour la SCI Frenelet, l'administration fiscale se réfère à l'évaluation réalisée par la société Tostain Laffineur
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6870a1875b6604a26aae896d
10 juillet 2025
10 juillet 2025
entiers dépens qui seront recouvrés conformément aux dispositions de l'article 696 du code de procédure civile et qui comprendront les frais d'exécution tels qu'il résulte du décompte de l'étude Lenoir-Tostain
Source officielle6ème Chambre
5fcaa49c0f5f4e9b38a8c71a
7 juillet 2020
7 juillet 2020
[Y] [F] épouse [T] née le [Date naissance 3] 1946 à [Adresse 4] [Localité 2] Représentés par Me Roger TUDELA de la SAS TUDELA ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1813 et Me Ange TOSCANO
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6032b8c1480deb2fbd94a6fa
4 décembre 2017
4 décembre 2017
[R] [W] [I] le 13 juin 2013 ayant abouti à un procès-verbal de carence et le 11 juin 2013 à une saisie de ses parts sociales dans la SCI Toscano (10 %), constituée en 2006 avec son épouse, Mme [A] [A].
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f0bdf12b128a29976856be
4 avril 2025
4 avril 2025
de l'exécution immobilier, sur demande du poursuivant, fixera la date de l'adjudication et les dates et heures des visites du bien saisi qui seront effectuées par la Scp Sébastien Lenoir et François Tostain
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9d9
28 mai 2008
28 mai 2008
le n° 811476, copié par la SA GERIN par le modèle BRISE, - ELITE, déposé à l'INPI le 26/04/90 sous le n° 903042, copié par la SA GERIN par le modèle TRANSPARENCE, - 5 modèles non déposés : - TORNADO
Source officielleChambre 1-1
67ef73374fc2fb864ebd1d08
2 avril 2025
2 avril 2025
Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Ange TOSCANO
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
5fca312e7dcab99a5e31944b
26 novembre 2020
26 novembre 2020
[S] de sa proposition de remettre le chèque CARPA de 2.300 euros n°0238274 dès lors qu'il sera destinataire de la SCP Tostain-Lenoir du procès-verbal de mainlevée de la saisie-attribution pratiquée le
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-NUVN S.A.S. 3W COMPUTERc/S.A
69725d06cdc6046d474fe5a8
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Le 21 janvier 2019, la SCP [I] et Tostain, huissier de justice, a procédé à l'exécution de sa mission au siège social de la société Cybertek.
Source officielleChambre 2-4
6791e0051c87724b5e69d9fd
22 janvier 2025
22 janvier 2025
naissance 1] 1971 à [Localité 18], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Ange TOSCANO
Source officiellePage 2 sur 3