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673 résultats pour « Tsika-Taya »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fdcbbbf6f82de278292d193

Appel

5 novembre 2018

5 novembre 2018

Les sarl Arbola et Tala reprochant à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94572

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

Ayant pour avocat Me Damien PINCZON DU SEL, membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265222729486185 SAS TATA

Source officielle
CA

2ème chambre section A

62c7cac5cb8dca058e3e7d7c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

- condamné la SARL La vie Tara aux entiers dépens. Par déclaration du 17 février 2021, la Sarl La Vie Tara a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

4e Chambre B

60375739bd9a3434f9228bf5

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

; -rejeté les demandes à titre de dommages et intérêts de Mme [I], de la SCI Vasterival et de la société du Cap Taia ; -condamné Mme [I], la SCI Vasterival et la société du Cap Taia in solidum, à payer

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00471_20250626

Admin. Appel

26 juin 2025

26 juin 2025

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Tara ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03475_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société Tapas en Balle est rejetée.

Source officielle
CA

Cabinet B

631c2b0cbd7923fcb00af9d6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

La Sarl Tahaa Lagon sera donc déboutée de sa demande principale. - Sur le bien-fondé de la contestation du quantum de la créance.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c937bd3db21cbdd879a1

Appel

19 janvier 2006

19 janvier 2006

construction et l'aménagement d'un golf à TABA en Egypte pour un montant total de 17 millions de livres égyptiennes ; Que la société TABA HEIGHTS versait à la société GREGORI un acompte de 10% à la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b930

Appel

19 mai 2008

19 mai 2008

Tahar X..., né en 1949, a été engagé à compter du 2 janvier 1989 pour une durée indéterminée en qualité d'ouvrier agricole par le GAEC A....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd943f1

Appel

27 avril 2017

27 avril 2017

La SCI TARA URA fait valoir que son gérant, C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a5a

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

conseiller à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Malika Arbouche, greffière, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme Tara

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64476e993da6ded0f83d199d

Appel

22 avril 2023

22 avril 2023

caractère inopérant des éléments fournis, en application des dispositions de l'article R 743-15 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Ayant pour conseil Me JeanRigobert Tsika

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY01566_20220718

Admin. Appel

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Il résulte de ce qui précède que la requête de la SARL Tara est manifestement dépourvue de fondement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a57

Appel

29 novembre 2016

29 novembre 2016

Tahar [...]                                          

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da86

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

C/ Me Philippe MARTIN - Mandataire liquidateur de Société TAGGAR SECURITE PRIVÉE ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a595

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

2007 Numéro d'inscription au répertoire général : 07/01229 Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 DECEMBRE 2006 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE No RG 06/329 APPELANT : Monsieur Tahar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe9bd3db21cbdd8e9cc

Appel

9 décembre 2011

9 décembre 2011

Tahar X...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660e43100740db0008fa9415

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Par jugement du tribunal de commerce de Perpignan en date du 3 juillet 2019, la SARL TAKA CLUB a été déclarée en redressement judiciaire.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23PA03216_20250411

Admin. Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

ont demandé au tribunal administratif de Paris d'annuler la décision implicite par laquelle le ministre des armées a rejeté leur demande tendant au retrait des plaques inaugurées le 27 janvier 2022 au Tata

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6719e50f5857dd64cbdaa676

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

La société ALTI a été rachetée par la société TATA CONSULTANCY SERVICES FRANCE en juillet 2013.

Source officielle

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