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34 résultats pour « Vaugo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

616361c9c983b818eb76d246

Appel

15 avril 2011

15 avril 2011

PARKING DU [Localité 5], chez VALGO, [Adresse 3], représentée en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité au siège social, représentée par la S.C.P.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT00581_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Le 12 novembre 2018, alors qu'elle circulait en cyclomoteur, Mme C a été victime d'un accident de la circulation qu'elle impute au mauvais état d'un coussin berlinois implanté au lieudit " Vaugon " sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b104

Appel

7 février 2008

7 février 2008

construction, inachevée, à usage de local artisanal ; . une maison située... à LEOGNAN, occupée par le vendeur qui s' est réservé un droit d' usage et d' habitation ; . un terrain situé à GAFANHA VAGOS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8eda0

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

né le 22 Février 1962 à VAGOS (PORTUGAL) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me COSTA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Adelina

Source officielle
CA

14e chambre

635237c28c924eadffcc4ade

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 71I 14e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 20 OCTOBRE 2022 N° RG 22/00941 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VAGO AFFAIRE : S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd55bd3db21cbdd92f89

Appel

26 février 2016

26 février 2016

Représentée et assistée sur l'audience par Me Jérôme FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0043 INTIMÉE Syndicat des copropriétaires SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 192 A RUE DE VAUGI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

5fca86e9058f1d77cfffdd33

Appel

17 septembre 2020

17 septembre 2020

représentant légal en exercice, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alexandra WIEN de la SELARL SELARL CABINET ALEXANDRA WIEN, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Laure VAGO

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

66162bd699851e0008f1e508

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Il a conclu que les ouvrages de VRD (tranchée, fourreau d'alimentations, pénétrations, calfeutrements) construits en 2004 et 2006 par M. et Mme [E] et les entreprises Europlomberie, Elitel et Vaugon, comportent

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

627df8a30d41e0057d43e3aa

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

France ; - dit que les dépens de l'instance liquidés à la somme de 338,52 euros TTC, seront à l'exception des frais d'expertise, supportés par parts égales entre les parties à l'exception de la société Valgo

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0d34c25a97f0381f4c4a

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

certains membres dudit comité étaient classifiés catégorie III (comme Messieurs [X], [L], [T] ) alors que des cadres non membres du Comité de Direction étaient classifiés en catégorie IV (comme Monsieur VAGO

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cdbc71a6a83181c8cb7

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

La société Duffour Foncier Aménagements soutient que seul le devis réalisé par l'entreprise Valgo, retenu par l'expert judiciaire peut être retenu alors que rien ne permet de présager que des vents violents

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

63db6d4704a8de05deba6d48

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Monsieur [X] [C] né le 27 Avril 1965 à [Localité 7] domicilié : [Adresse 2] Représentés par Me Jacques BELLICHACH, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : G0334 et assistés par Me Isabelle VAUGON

Source officielle
CA

3ème chambre A

65321aaf9e4ea48318f5ac09

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Sociétés de Grenoble sous le n°510 015 084, représentée par son représentant légal dûment habilité aux fins des présentes [Adresse 1] [Adresse 1] Représentées par Me Sophie DECHELETTE-ROY et Me Laure VAGO

Source officielle
CA

Chambre sociale

6597aba6ade3490008c312b0

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Le mail de la société Vago en date du 5 juin 2019 évoque des relances à M.

Source officielle

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