AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
616361c9c983b818eb76d246
15 avril 2011
15 avril 2011
PARKING DU [Localité 5], chez VALGO, [Adresse 3], représentée en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité au siège social, représentée par la S.C.P.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00581_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Le 12 novembre 2018, alors qu'elle circulait en cyclomoteur, Mme C a été victime d'un accident de la circulation qu'elle impute au mauvais état d'un coussin berlinois implanté au lieudit " Vaugon " sur
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b104
7 février 2008
7 février 2008
construction, inachevée, à usage de local artisanal ; . une maison située... à LEOGNAN, occupée par le vendeur qui s' est réservé un droit d' usage et d' habitation ; . un terrain situé à GAFANHA VAGOS
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8eda0
12 septembre 2011
12 septembre 2011
né le 22 Février 1962 à VAGOS (PORTUGAL) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me COSTA, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Adelina
Source officielle14e chambre
635237c28c924eadffcc4ade
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 71I 14e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 20 OCTOBRE 2022 N° RG 22/00941 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VAGO AFFAIRE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd55bd3db21cbdd92f89
26 février 2016
26 février 2016
Représentée et assistée sur l'audience par Me Jérôme FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : A0043 INTIMÉE Syndicat des copropriétaires SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU 192 A RUE DE VAUGI
Source officielleChambre Commerciale
5fca86e9058f1d77cfffdd33
17 septembre 2020
17 septembre 2020
représentant légal en exercice, [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alexandra WIEN de la SELARL SELARL CABINET ALEXANDRA WIEN, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Laure VAGO
Source officielleChambre A - Civile
66162bd699851e0008f1e508
9 avril 2024
9 avril 2024
Il a conclu que les ouvrages de VRD (tranchée, fourreau d'alimentations, pénétrations, calfeutrements) construits en 2004 et 2006 par M. et Mme [E] et les entreprises Europlomberie, Elitel et Vaugon, comportent
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
627df8a30d41e0057d43e3aa
12 mai 2022
12 mai 2022
France ; - dit que les dépens de l'instance liquidés à la somme de 338,52 euros TTC, seront à l'exception des frais d'expertise, supportés par parts égales entre les parties à l'exception de la société Valgo
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0d34c25a97f0381f4c4a
2 octobre 2014
2 octobre 2014
certains membres dudit comité étaient classifiés catégorie III (comme Messieurs [X], [L], [T] ) alors que des cadres non membres du Comité de Direction étaient classifiés en catégorie IV (comme Monsieur VAGO
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65449cdbc71a6a83181c8cb7
2 novembre 2023
2 novembre 2023
La société Duffour Foncier Aménagements soutient que seul le devis réalisé par l'entreprise Valgo, retenu par l'expert judiciaire peut être retenu alors que rien ne permet de présager que des vents violents
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
63db6d4704a8de05deba6d48
12 juillet 2022
12 juillet 2022
Monsieur [X] [C] né le 27 Avril 1965 à [Localité 7] domicilié : [Adresse 2] Représentés par Me Jacques BELLICHACH, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : G0334 et assistés par Me Isabelle VAUGON
Source officielle3ème chambre A
65321aaf9e4ea48318f5ac09
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Sociétés de Grenoble sous le n°510 015 084, représentée par son représentant légal dûment habilité aux fins des présentes [Adresse 1] [Adresse 1] Représentées par Me Sophie DECHELETTE-ROY et Me Laure VAGO
Source officielleChambre sociale
6597aba6ade3490008c312b0
4 janvier 2024
4 janvier 2024
Le mail de la société Vago en date du 5 juin 2019 évoque des relances à M.
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