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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbea
7 mai 2008
7 mai 2008
JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Stéphane Z... ... 20600 FURIANI représenté par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dab
21 janvier 2016
21 janvier 2016
n'ayant pas constitué avocat bien que régulièrement assigné ; Monsieur Stéphane Z... de nationalité Française, né le 06 Mai 1966 à VICHY, Fonctionnaire de Police, demeurant ...
Source officielleChambre 4-8
627f48b6551627057d32de6a
13 mai 2022
13 mai 2022
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT DE DESISTEMENT DU 13 MAI 2022 N°2022/.
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c9
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Stéphane X..., né le 10 Mai 1954 à GARDANNE (13120), demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a494
19 décembre 2007
19 décembre 2007
Septième Chambre ARRÊT No R.G : 06/06570 FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES D'ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES INFRACTIONS C/ M. Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded7
24 mai 2011
24 mai 2011
Mme Stéphanie X... a été finalement licenciée, le 22 mars 2007. **** Par courrier du 15 janvier 2007, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Mayenne a notifié à Mme Stéphanie X... l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e9
9 novembre 2004
9 novembre 2004
2003, le Tribunal des affaires de sécurité sociale du Z... a : - dit que l'accident dont Stéphane Y... avait été victime le 7 octobre 1997 était consécutif B une faute inexcusable de l'employeur,
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b3e
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Stéphane X... a été victime le 14 mars 2008 a trouvé sa cause dans une faute inexcusable de la société Vial Menuiseries ; - en application de l'article L. 452-2 du code de la sécurité sociale, ordonné
Source officielleCour d'Appel
Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E
6253cae6bd3db21cbdd8c6c5
21 octobre 2008
21 octobre 2008
L'audition de Stéphanie E... avait lieu le 21 mars 2003 à 14 h et était enregistré sur cassettes VHS. Elle relatait les faits dont elle aurait été victime le 9 novembre 2002.
Source officielleCour d'Appel
LOT et GARONNE a déclaré l'action intentée par Stéphane Mc/Madame Y
6253c8fabd3db21cbdd86e0f
3 février 2004
3 février 2004
Le 12 mars 1999, la S.A. MGP A. a notifié à Stéphane M. son licenciement pour inaptitude.
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd85234
25 janvier 2001
25 janvier 2001
DELLELIS, FF PRÉSIDENT Conseillers : Anne-Marie GALLEN, Catherine A.... GREFFIER : Marie-Andrée BODIN aux débats et au prononcé de l'arrêt.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af28
27 mars 2008
27 mars 2008
Jeanne, de nationalité française, marié, Veilleur de nuit, Jamais condamné, demeurant ...et actuellement détenu au Centre pénitentiaire de CHÂTEAUROUX.
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875af
3 mai 2005
3 mai 2005
Stéphane Philippe né le 27 Août 1961 à LILLE Fils de X... Jean-Marie et de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd4
21 janvier 2004
21 janvier 2004
Pascal X... a été victime d'un accident de la circulation le 3 mai 1998 à Caulnes : dans un virage à droite, il a perdu le contrôle de la moto SUZUKI qu'il pilotait, appartenant à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e71d
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Z... et Stéphanie X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6c1
5 novembre 2008
5 novembre 2008
Stéphane Y... est tenu de réparer les dommages subis par M. Christophe X... à la suite de l'accident de circulation dont il a été victime le 15 septembre 2000, - Dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de7a
17 mai 2011
17 mai 2011
Jugement Conseil de Prud'hommes du MANS, du 09 Avril 2010, enregistrée sous le no 09/ 00505 ARRÊT DU 17 Mai 2011 APPELANTS : Monsieur Stéphane X... ... 72100 LE MANS présent, assisté de Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91aea
2 octobre 2014
2 octobre 2014
Y...et M Patrice X...sont mal fondés à prétendre avoir exercé leur faculté de rétractation ; Considérant que M Stéphane Y...et M Patrice X...ne caractérisent pas davantage une faute de l'agence ACL
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908b8
10 juillet 2013
10 juillet 2013
né le 05 Mars 1962 à FIENNES (62132) ... 59240 ROSENDAEL assisté de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocats au barreau de PARIS, substituée par Me Stéphane CHAMI, avocat au barreau de PARIS M
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aebc
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Stéphane A... et la S. A. A. G.
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