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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
16e chambre
63ca43439066fd7c90fc2954
19 janvier 2023
19 janvier 2023
débouter la société Boucherie Victor Hugo de toutes ses demandes ; condamner la société Boucherie Victor Hugo à payer à la société Atout propreté services APS la somme de 2000 euros à titre de dommages
Source officielle2e chambre civile
6789f6fb39ae1759ccf605ee
16 janvier 2025
16 janvier 2025
En conséquence -Débouter la SCI VICTOR IMMO de toutes ses demandes fins et conclusions.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911fd
18 février 2014
18 février 2014
Victor X....
Source officielleCour d'Appel
6253cb08bd3db21cbdd8cb48
16 octobre 2008
16 octobre 2008
Victor DE X... C / Germaine Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f47
22 janvier 2007
22 janvier 2007
ARRÊT du : 22 JANVIER 2007 No : No RG : 06 / 00584 DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ORLEANS en date du 24 Janvier 2006 PARTIES EN CAUSE APPELANT Monsieur Victor
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab2d
4 février 2008
4 février 2008
SAINT VICTOR et avait été jugé par le tribunal.
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a4d
11 février 2003
11 février 2003
Quoiqu'ayant régulièrement constitué avoué, la SARL VICTOR HUGO IMMOBILIER n'a pas conclu.
Source officielleCour d'Appel
6253c986bd3db21cbdd88937
30 octobre 2006
30 octobre 2006
/10/2006ARRÊT du : 30 OCTOBRE 2006No :N RG : 05/03492DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 17 Novembre 2005 PARTIES EN CAUSE APPELANT :Monsieur Victor
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
6789f557b7cff8efb73575a7
16 janvier 2025
16 janvier 2025
LEHMANN, avocat au barreau de PARIS Madame [J] [C] [Adresse 21] [Localité 12] représentée par Me Robin VERRECCHIA, avocat au barreau de PARIS, assisté de Me Victor LEHMANN, avocat au barreau de
Source officielle1ère Chambre
671b35542edfb0b58c05eadd
24 octobre 2024
24 octobre 2024
La SCI Victor Hugo réplique que les enseignes de ses locataires ont été apposées dans le respect du règlement de copropriété.
Source officielleChambre 1-1
6866152511adae0daca53315
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Et en conséquence, - confirmer le jugement entrepris en ce qu'il a débouté la SARL Agence Victor Hugo de ses demandes, - condamner la SARL Agence Victor Hugo au paiement d'une somme de 2 000 euros sur
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67ecc5de955548e0aba49026
1 avril 2025
1 avril 2025
et/ou VICTORIE L'audacieuse, - de la marge nette correspondante unitaire et totale réalisée en France par la vente des bouteilles revêtues des signes VICTORIE et/ou VICTORIE L'audacieuse, tous canaux
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8ade4
28 mars 2008
28 mars 2008
Victor X... ... 59167 LALLAING Présent et assisté de M. Giovanni Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bed
27 septembre 2013
27 septembre 2013
ARRET No 13/ 257 du 27 Septembre 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE Victor X...
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01136_20250218
18 février 2025
18 février 2025
B A a demandé au tribunal administratif de Nîmes : -sous le n°2003617, de condamner in solidum le lycée professionnel Victor Hugo, le lycée général et professionnel Victor Hugo et le lycée polyvalent
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03446_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Hugo 21 ; 3°) à titre subsidiaire de conditionner le versement d'une éventuelle provision à la constitution d'une garantie par la SCI Victor Hugo 21 : 4°) de condamner la SCI Victor Hugo à lui verser
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6864beb2f8541312a816c57a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société Victor soutient avoir engagé M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02296_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Il fait valoir que les moyens soulevés par la commune de Saint-Victor ne sont pas fondés.
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd88575
12 mai 2006
12 mai 2006
Victor X..., - de condamner M. Victor X... à lui verser la somme de 800 euros sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile.
Source officielle8ème chambre
6788a3c305b7378c3f0c524a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
, Constate que le bail consenti par la SCI Victor Hugo à Mme [T] [R] née [E] et M.
Source officiellePage 2 sur 105
HAVARD, Victoria, Maryvonne, Léa
26/07/2026
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GABAY, Victorien, Paul
26/07/2026
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ATELIER SAINT-VICTORET
26/07/2026
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Hannebique, Renaud Victor Leon
26/07/2026
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SNC LE VICTORY, SNC MJC
Acte sous seing privé en date du 22/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de PO le 18/05/2026, Dossier 23913. Référence : 2026A1411. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 6 Avenue Joseph Sauvy 66140 CANET-EN-ROUSSILLON. Adresse du nouveau propriétaire : 6 Avenue Joseph Sauvy 66140 CANET-EN-ROUSSILLON. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
26/07/2026
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