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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a4f
18 novembre 2015
18 novembre 2015
fait valoir qu'il a été contraint d'installer la hôte litigieuse pour les besoins de son activité de restaurateur, que les constatations de l'huissier comparant le bruit produit par la hôte à un vrombissement
Source officielleChambre Commerciale
64c35c53f01612d969deff31
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[Localité 6] (Savoie) ([Localité 6]) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Cédric LENUZZA de la SCP LSC AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me VROMET
Source officielleChambre Commerciale
64c35c53f01612d969deff33
27 juillet 2023
27 juillet 2023
[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Cédric LENUZZA de la SCP LSC AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE, substitué par Me VROMET, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMÉE : S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ere Chambre
653760f9974d258318455127
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Localité 2] Mme [F] [U] épouse [E] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] représentés par Me Cédric LENUZZA de la SCP LSC AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE et plaidant par Me Lisa VROMET
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba10
28 avril 2008
28 avril 2008
lieudit Vigne de Désert, section B no 629 d'une contenance de 45 a 37 ca, - Gyé sur Seine (10), lieudit Côte de Védrolle, section B no573 d'une contenance de 6 a 28 ca, - Courteron (10), lieudit Val Vrémot
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f7e
16 mars 2017
16 mars 2017
Certificateurs de France, aujourd'hui liquidée, a été joint à l'acte de vente et concluait à l'absence de termites dans l'habitation tout en indiquant la présence d'insectes xylophages de type petites vrillettes
Source officielleChambre civile 1-2
6780b7ac34dc79f9f0615020
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Chambre civile 1-2 N° RG 22/07201 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VRMT Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a2
22 juin 2018
22 juin 2018
avaient été remises par anticipation, elle s'était aperçue de graves défaut du bien, notamment de la présence d'eau dans le sous-sol due à une infiltration, et de l'infestation de la charpente par les vrillettes
Source officielle5ème Chambre
66fe357f91b69e88a370fee3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
S'agissant du bien-fondé de l'extension des opérations d'expertise, le pré-rapport de l'expert en date du 13 octobre 2023 relève l'endommagement des poutres de la cave suite à une attaque de vrillettes
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163bf1e3aeb4b683cf412ed
24 février 2010
24 février 2010
MARITIME PETROLEUM agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 2] GRECE assistée de Me CROIX Mathieu, avocat au barreau du HAVRE plaidant pour la SCP GAUTIER VROOM
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033077862ecc379d9a7c58a
13 octobre 2017
13 octobre 2017
[F] ayant repéré des attaques anciennes et plus récentes, par le capricorne des maisons et la petite vrillette, des fermes et des solives du grenier, du parquet du séjour et de la chambre au rez-de-chaussée
Source officielle3e chambre civile
67f8aaa83b6868ad1f983850
10 avril 2025
10 avril 2025
Il a constaté que la poutre faîtière était vermoulue sur presque toute sa longueur en raison des attaques d'insectes xylophages, capricornes et vrillettes.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c1a
4 décembre 2003
4 décembre 2003
Ayant entrepris des travaux dans la maison, les acquéreurs ont constaté une infestation des bois, qu'une inspection par un spécialiste révélait être causée par la vrillette et surtout le champignon mérule
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba20
20 mars 2008
20 mars 2008
La première concerne la petite vrillette ; la deuxième concerne la grosse vrillette ; la troisième précise que le bois n'est attaqué par la grosse vrillette que lorsqu'il a été préalablement dégradé par
Source officielle14e Chambre
6162cf6e8b4dc27576e7b74b
19 décembre 2012
19 décembre 2012
CMA - CGM MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Julien SCAPEL, avocat au barreau de MARSEILLE SCP GAUTIER VROOM
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e5
24 janvier 2008
24 janvier 2008
BP 499 59321 VALENCIENNES représentée par Mme VRIET en vertu d'un pouvoir spécial Monsieur le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales - Région d'Ile-de-France (DRASSIF) ...
Source officielleChambre del'Expropriation
634a4f9eacdcd6adff75aac9
14 octobre 2022
14 octobre 2022
[N] en 2016 et non en 2019), est totalement inadapté et largement sous évalué puisqu'il ne concerne que les insectes à larves xylophages (petites vrillettes et grosses vrillettes) et non les champignons
Source officielle1ère Chambre
6684eb1fa0de54ff609f8158
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Le 28 septembre 2021, la société Liberge a réalisé un état parasitaire annexé au compromis de vente établissant la présence de champignons lignivores et de petites vrillettes. 5.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603311eed6893b83ec46892e
4 octobre 2017
4 octobre 2017
L'expert [K] a relevé sur la façade [Adresse 7], la dégradation des bois (aubier) par des insectes de la familles des vrillettes et superficiellement par des champignons lignivores, l'endommagement de
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88ca8
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Trace d'hylotrupes bajulus (capricornes de maisons) ainsi que de l'anobium puctatum (petite vrillette) dans les pièces de charpente. Traitement préconisé.
Source officiellePage 2 sur 5
VROMET ET FILS
14/09/2025
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VROMET ET FILS
24/12/2024
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VROMET
02/11/2023
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VROMET ET FILS
10/10/2023
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VROMET ET FILS, VROMET
Acte en date du 01/02/2022 enregistré au Montpellier le 03/02/2022 sous le numéro dossier 202200009900, réf.3404P022022A00580 Adresse de l'ancien propriétaire: 31 Rue Lazare Carnot 34200 Sète
17/02/2022
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