Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
6440d823e704a005d1ed70ff
19 avril 2023
19 avril 2023
Par ordonnance du 24 mars 2022, le juge de la mise en état a notamment : - rejeté les fins de non-recevoir soulevées par la société WEB IPRO ; - condamné la société WEB IPRO à payer à M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FAF7 SARL SARL WEBERc/S.A
627b55fe76c5d9057df8025f
10 mai 2022
10 mai 2022
condamné la société Weber aux dépens, - ordonné l'exécution provisoire du jugement.
Source officielle1ère chambre sociale
68676a2bae73470041cef869
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[J] a été embauché à compter du 6 juillet 2020 en qualité de développeur web, statut non-cadre, par la société Docndoc. Il a démissionné le 23 janvier 2022.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
603580325c2a67a582a3c815
14 avril 2016
14 avril 2016
la loi française ; - dit la relation commerciale établie depuis juin 2004 ; - dit la rupture de la relation commerciale brutale du fait de la société Weber ; - condamné la société Weber à payer à la
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
65376123974d2583184551c4
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Cliken Web Pro pour une durée de 48 mois.
Source officielleChambre Civile
6978611ccdc6046d47d6234e
20 janvier 2026
20 janvier 2026
iPro entendrait se prévaloir ; - débouter la société Web iPro de l'ensemble de ses demandes ; - condamner la société Web iPro à lui restituer l'ensemble des fichiers exploitables, sous astreinte de
Source officielle3ème chambre A
67ff39cd303a1b38839f7d67
15 avril 2025
15 avril 2025
La société Ethic Web n'a quant à elle procédé à aucun règlement, même partiel, des condamnations mises à sa charge par le jugement frappé d'appel.
Source officielle12e chambre
6035fba4df2f8560f032f46d
19 janvier 2016
19 janvier 2016
[Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web 1][Site Web
Source officielleChambre 4 A
63cb92c99c02507c9078dd2a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
du magasin de [Localité 12] de la société Oliver Weber France.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01558_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
La société à responsabilité limitée (SARL) Cash Web exerce une activité de vente de biens d'occasion.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f7
22 août 2019
22 août 2019
CONSONANCE WEB a supprimé la redirection attachée au nom de domaine «incafu.fr».
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
Piafc/Taxi 4
6162d67ca2a5768a176c5635
9 novembre 2012
9 novembre 2012
[E] [C] et la société The Web Family et, en conséquence, rejeter l'appel incident formé par [E] [C] et la société The Web Family, - de condamner les défendeurs en tous les dépens avec droit de recouvrement
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
62db8f731d0e74effb5c0840
12 mai 2022
12 mai 2022
La SAS Weber Métaux ayant contesté ladite saisie conservatoire devant le juge de l'exécution de Créteil, ce dernier a, selon jugement en date du 4 mars 2021 : - débouté la SAS Weber Métaux de sa demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61635158a2ead9ed860b6f85
27 avril 2011
27 avril 2011
Edi tv (w9), la s.a.s. m6 web, la s.a.s. Studio 89 Productions, la s.a. C Productions, la s.a. Métropole Production et la s.a.s.
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85ab3
25 juillet 2001
25 juillet 2001
MEY/ SJ No COUR D'APPEL DE COLMAR 00/00815 CHAMBRE DES APPELS AFFAIRE: CORRECTIONNELS WEBER Raymond X...
Source officielle3ème chambre A
6031d817cfd2a5ac236ef442
21 juin 2018
21 juin 2018
Joël X..., gérant de la société U-WEB.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
643f88fbad85da04f53a3ccb
18 avril 2023
18 avril 2023
WEB MADE IN BREIZH S.A.S. LOCAM S.A.R.L.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
616290cfe498f0b428bb834d
1 mars 2013
1 mars 2013
[X] ; Que la société The WEB Family motive cette demande par le fait que les compétences informatiques de M.
Source officielle1ère Chambre
642e75918b510604f5bc1d0f
5 avril 2023
5 avril 2023
Web Communication ; Condamnons la société Travel Earth Web Communication aux dépens de la procédure sur incident.
Source officielle1ère chambre civile A
6162da6bdda066944ee0e822
26 avril 2012
26 avril 2012
Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL PIVOINE, avocats au barreau de LYON INTIMEE : SARL SAFE & WEB
Source officiellePage 2 sur 124