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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02885_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
d'annulation de cette décision présentée en première instance par la société White Oak. 2.
Source officielle14e chambre
651fa5cac601f08318991a06
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Par déclaration reçue au greffe le 12 janvier 2023, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1] représenté par la société White Bird et M.
Source officielle8ème chambre
65a8d2fae12c85000874aeec
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[5] DE [Localité 2] MOSQUEE [6] COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 17 Janvier 2024 APPELANTE : ORGANISATION COLOMBE BLANCHE - WHITE
Source officielle1ère Chambre
69679064cdc6046d4743d8e4
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Les honoraires de négociation dus à la société White Properties [Localité 7], à la charge du vendeur, ont été fixés à la somme de 55.000 euros.
Source officielle2ème chambre
659e4a9a553798000884743b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
- suivant acte sous seing privé du 23 septembre 2003 concernant le magasin correspondant à la partie droite des vitrines, ce local étant exploité par la société locataire sous l'enseigne Island Way White
Source officielle2ème chambre
659e4a9e553798000884743d
9 janvier 2024
9 janvier 2024
- suivant acte sous seing privé du 23 septembre 2003 concernant le magasin correspondant à la partie droite des vitrines, ce local étant exploité par la société locataire sous l'enseigne Island Way White
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
63d22a9e9b3c8605deec2047
25 janvier 2023
25 janvier 2023
WHITE, par contrat à durée indéterminée daté du 10 mai 2016, en qualité de sertisseur.
Source officielle2ème chambre
6628a180b2cb67000826a69d
23 avril 2024
23 avril 2024
- suivant acte sous seing privé du 23 septembre 2003 concernant le magasin correspondant à la partie droite des vitrines, ce local étant exploité par la société locataire sous l'enseigne Island Way White
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6bc
16 janvier 2008
16 janvier 2008
WHITE puis la fusion absorption de la S. A. S. WHITE par la S. A. S. WHRED ONE avec maintien de la dénomination S. A. S.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
615e0ddfc25a97f0381f5011
27 mai 2014
27 mai 2014
d'autre part, Madame [Q], agissant au nom de la société MISS WHITE, Madame [Q] ayant incité Monsieur [X] à nouer une relation de partenariat avec L'IRREDUCTIBLE et ayant perçu, de cette dernière, une
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603609568a953f6e3331318e
8 janvier 2016
8 janvier 2016
, combustible de deux flambeaux allumés en fin de journée, qu'elle même et un ami [I] [C] avaient saisi pour mimer un duel à l'épée, du white-spirit s'étant écoulé sur ses vêtements ; Par un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6e7
15 avril 2008
15 avril 2008
S CHAURAY CONTRÔLE venant aux droits de la SAS SOCIÉTÉ WHITE poursuites et diligences de son Président en exercice, domicilié en cette qualité audit siège 29 rue Monceau 75008 PARIS représentée par
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
5fdc7887cadb8b9bd876e33e
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Par acte des 24 et 28 décembre 2015, Mme [X] a fait assigner M. et Mme [V], la société White Bear Invest, M.[U] [D], la société Alterna, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bf18
5 mai 2008
5 mai 2008
La société WHITE SAS a ensuite été absorbée par la société WHRED ONE SAS.
Source officielle1ère Chambre Section 1
61640b0f9ca2169714632646
1 février 2010
1 février 2010
bénéficient de la suspension des poursuites engagées à leur encontre en leur qualité de cautions de la SCI HERMÈS, soutenant notamment que la cession opérée par la société LA HENIN au profit de la société WHITE
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c969
4 novembre 2008
4 novembre 2008
IMMOBILIÈRE PARIS SUD contre la société CHAURAY CONTRÔLE, laquelle vient aux droits de la société WHITE S.A.S., après cession de créance du 31 janvier 2002, n'était pas interdite par l'article L.622-7
Source officielle1ère ch. civile
68e7417cac880aa7ee21f1ac
8 octobre 2025
8 octobre 2025
écrite confiée au Dr [D] [Y] avec pour mission de répondre de manière argumentée aux questions suivantes : . l'antécédent médical de Mme [Z] à savoir une voie accessoire évocatrice de Wolff Parkinson White
Source officielleChambre 1-9
6532199b9e4ea48318f5a955
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[L] et statuant à nouveau de ce chef : ' condamné in solidum, les sociétés The White et Skelling LTD à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
60329908b9f5fe0d999184b0
21 décembre 2017
21 décembre 2017
mettait à la disposition de l'affréteur un A320 équipé de 180 sièges (ou tout appareil substitué) qui effectuerait les itinéraires, sous réserve de l'obtention par le transporteur, à savoir la compagnie White
Source officielleChambre commerciale
643f8896ad85da04f53a3b5b
18 avril 2023
18 avril 2023
Elles ont entretenu des relations contractuelles dans le cadre desquelles courant août-septembre 2019, la société BDF Services a fourni à la société G.E.A.S. du white spirit ayant donné lieu à trois factures
Source officiellePage 2 sur 13