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2 049 résultats pour « Wilhem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème chambre

69e9acdbcdc6046d4737e2c8

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Avril 2026 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Bénédicte BOISSELET, président - Véronique DRAHI, conseiller - Nathalie LAURENT, conseiller assistés pendant les débats de William

Source officielle

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CA

8ème chambre

6a210cd7cdc6046d47098030

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON, toque : 680 Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

678750a0892c83ef59be58e1

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

, avocat au barreau de PARIS Monsieur [I] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Christophe WILHELM, avocat au barreau de PARIS Monsieur [K] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

69f1a08dcdc6046d47ee63f3

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

ACALEX, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité sis [Adresse 1] Absent Représenté par Me William DEVAINE de la SCP ACALEX AVOCATS CONSEILS ASSOCIES, avocat au

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_21DA01791_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Article 2 : La société Tommasini Construction versera à la commune de Willems une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc62bd3db21cbdd8ff2e

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Wilhem X..., M. Yvert Y..., M. Jacques Z..., M. Joseph Z..., M. Lucien Z..., M. Rami Z..., M. Simon A..., M. Michel B..., M. Félix C..., M. Daniel D..., M.

Source officielle
CA

Sociale B salle 2

62c67c20ca9bf263790307a8

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

WILLEM RESTAURATION [Adresse 1] [Localité 6] représenté par Me Thibaut CRASNAULT de la SCP DEBACKER & ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCIENNES S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

686766f77c03803a32c27171

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par acte extra-judiciaire du 22 juillet 2016, la société Chez Willem a fait signifier à sa bailleresse une demande de renouvellement du bail du 10 janvier 1999.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8bbd3db21cbdd8b505

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

barreau de MONTPELLIER INTIMES : SYMBIOSE Société Anonyme, prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social 75 Allée Wilhelm

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd91414

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

empêché, assisté de Madame Marie Claude Lainez, greffier, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe ENTRE : 1o- Monsieur Jean-Noël X..., né le 19 décembre 1963 à Plaines Wilhems

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_21BX02762_20230705

Admin. Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

une requête enregistrée le 28 juin 2021 et un mémoire complémentaire enregistré le 7 novembre 2022, la société anonyme (SA) L'immobilière Leroy Merlin France, représentée par Me Renaux de la SELAS Wilhem

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9ac9acdc6046d4737de04

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

avocat au barreau de [Etablissement 1], toque : 502 * * * * * Audience tenue par Bénédicte BOISSELET, magistrat chargé de la mise en état de la 8ème chambre de la cour d'appel de Lyon, assisté de William

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f0430fcdc6046d47ccd55f

Appel

26 avril 2026

26 avril 2026

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William

Source officielle
CA

RETENTIONS

69f04311cdc6046d47ccd5a8

Appel

26 avril 2026

26 avril 2026

sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de William

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

64a8ff8303029105dbedc270

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[F] de Wildam.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5fbd3db21cbdd8fea4

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

William X...aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f0

Appel

28 janvier 2008

28 janvier 2008

William X...de ses demandes, - a débouté la SARL IRU de sa demande reconventionnelle, - a condamné M. William X...aux dépens.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6034d2e0c50fadbcfa52fd45

Appel

20 septembre 2016

20 septembre 2016

Par acte du 31 octobre 2005 la société Pali a cédé son bail à la SARL William.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5f3

Appel

5 septembre 2008

5 septembre 2008

William X... et pour laquelle ils ont été condamnés que le gérant de la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6878841063001e49f9f26a55

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Valérie SOUILLAT, Greffier, lors du prononcé ENTRE : Société HOLDING COGIMEX SARL immatriculée au RCS du Puy en Velay sous le n° 793 99 2 2 64 [Adresse 4] [Localité 3] Représentants : Me Pascal WILHELM

Source officielle