CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

644 résultats pour « Xavier Defos »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6162ec316c9bddc825847682

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 JUILLET 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b1ba1775905dba3bcb6

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

La blessure est intervenue en dehors du service auxquels les stagiaires étaient astreints.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a6b

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Il indiquait ne pas être opposé à ce que les garçons vivent de manière habituelle avec leur mère mais que tel n'était pas le souhait de Marc et Xavier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944ba

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

Chambre A Place du Parlement de Bretagne C.S 66423 35064 RENNES CEDEX COMPTE-RENDU D'AUDITION DE MINEUR Le 27 MARS 2019 à 14 H 00 Nous, Monsieur Yves LE NOAN, Conseiller, assisté de Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Premier Président

64c20a931e0d40d96967d860

Appel

26 juillet 2023

26 juillet 2023

07/2023 JLD [C] [H] Etablissement Public MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L'EPSM DU [10], [O] [H], MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Le VINGT SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS (26/07/2023), Nous, Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c658

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 02 SEPTEMBRE 2008 (Rédacteur : Philippe GUENARD, Conseiller) No de rôle : 08 / 01199 Xavier

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA02090_20231218

Admin. Appel

18 décembre 2023

18 décembre 2023

A en 2016 a la mention " non valida per l'espatrio " soit " non valable pour les voyages en dehors de l'Italie ", 5. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d065

Appel

3 février 2009

3 février 2009

Xavier X... et son assureur la Mutuelle des Architectes Français ainsi que la compagnie AXA FRANCE IARD à payer in solidum à Mme Y... les sommes de 10.605,62 € au titre de la responsabilité décennale et

Source officielle
CA

2ème Chambre

Me Corentine VERON DELOR, avocat au barreau de BONNEVILLEc/Intimée

6789f8a9482fcecad732ff43

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[I] [B] né le 03 Janvier 1988 à [Localité 3], et Mme [M] [S] épouse [B] née le 03 Février 1989 à [Localité 5] (MAROC), demeurant ensemble [Adresse 2] Représentés par Me Corentine VERON DELOR,

Source officielle
CA

1ère Chambre

615e0de7c25a97f0381f5048

Appel

21 octobre 2014

21 octobre 2014

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 OCTOBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Source officielle
CA

1ère Chambre

616301484c6681071edf66fc

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 20 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad43

Appel

6 février 2008

6 février 2008

Xavier SAVATIER, Président, Madame Marie-Jeanne CONTAL, Conseiller, Madame Catherine KAMIANECKI, Conseiller, GREFFIER, lors des débats : Madame Sandra BELLOUET ARRÊT: - CONTRADICTOIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c3a

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

De leur union sont nés six enfants : - Charline, née le 29 mars 1992, majeure -Emeline, née le 10 octobre 1993, majeure -Alexandra, née le 6 janvier 1997 - Elise, née le 19 octobre 2000 - Xavier, né le

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

DBVQ-V-B7F-E6VE S.A.R.L. ETABLISSEMENTS BOURGOINc/S.A

62c52995a2c4236379079b14

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

ETABLISSEMENTS BOURGOIN ZAC - 4 rue de Montbary 45140 ORMES Représentée par Me Xavier COLOMES de la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI, avocat au barreau de l'AUBE et ayant pour conseil Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae7bd3db21cbdd8c6dc

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

Monsieur François X... ... 61390 FERRIERES LA VERRERIE représenté par la SCP PARROT LECHEVALLIER ROUSSEAU, avoués assisté de Me Jean-Paul LERAYER, avocat au barreau D'ARGENTAN INTIME : Maître Xavier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

642e75aa8b510604f5bc1d70

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Le jugement déféré sera donc infirmé en ce qu'il a condamné la société [B] DECO à lui payer cette somme.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd06bd3db21cbdd920fb

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

- DÉBOUTER purement et simplement la société MTO DÉCORATION du surplus de ses moyens, fins et prétentions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88015

Appel

7 février 2006

7 février 2006

personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Marcel Paul B.P. 319 92003 NANTERRE CEDEX représentée par Me Jean-Pierre BINOCHE - N du dossier 32/05, avoué assisté de Me Xavier

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68e899e760ca52a2831c0158

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ASSOCIES, avocat au barreau D'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Juliette PAPPO, avocat au barreau de PARIS ET : INTIME Monsieur [V] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Xavier

Source officielle
CA

8ème chambre

66863d05b1dbbe3bae60031c

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Localité 3] Demandeur à l'incident (bénéficiaire d'une aide juridictionnelle totale numéro 2023/009242 du 19/10/2023 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Lyon) Représenté par Me Xavier

Source officielle

Page 2 sur 33

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DEFOSSE, Xavier, Sabine

SIREN 508847084TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

29/03/2016

Voir →

Procédures collectives

DEFOSSE, Xavier

SIREN 508847084TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

13/12/2015

Voir →

Procédures collectives

DEFOSSE, BUTEL, Xavier, Sabine, Louise, Yolande

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication. (liste des créances privilégiées)

24/11/2011

Voir →

Procédures collectives

DEFOSSE, BUTEL, Xavier, Sabine, Louise, Yolande

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Jugement de conversion en liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Me RUFFIN Pascal, 5 place d'Angleterre, 62200 Boulogne-sur-Mer

22/05/2011

Voir →

Procédures collectives

DEFOSSE, Xavier

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2010 désignant, mandataire judiciaire Me RUFFIN Pascal, 5 place d'Angleterre, 62200 Boulogne-sur-Mer. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

26/11/2010

Voir →