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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e66
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Lors des débats Guillaume Y, Fabien X, Luc B, Xavier Z et William A maintenaient leurs déclarations.
Source officielleChambre 3-4
64f02d7adb41fad969879973
22 août 2023
22 août 2023
Me Gilles ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Association ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE SAINT MICHEL ARCHANGE A CANNES (ACOR) agissant par son administrateur judiciaire Maitre Xavier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8cbbd6a8f00086aba5b
16 avril 2024
16 avril 2024
Lors du délibéré : Madame Nathalie LAUER, Président de chambre, Madame Brigitte RAYNAUD, Président de chambre, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller.
Source officielle1ère chambre sociale
65a239cd7ca18b0008e580cd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MARTINEZ, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [R] [N] Représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN - Association CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE AGS [Localité 1] Représentée par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd9171f
20 mars 2014
20 mars 2014
.-98850 KOUMAC Tous deux représentés par Me Xavier LOMBARDO de la SELARL LOMBARDO, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Février 2014, en audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cd2ebd3db21cbdd92813
8 octobre 2015
8 octobre 2015
RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, qui en ont
Source officielle1ère chambre sociale
65a239d97ca18b0008e580d3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
barreau de PARIS C/ Monsieur [C] [F] Représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 23941 Association CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE AGS [Localité 1] Représentée par Me Xavier
Source officielle1ère chambre sociale
65a239e17ca18b0008e580d7
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MARTINEZ, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [W] [V] Représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN - Association CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE AGS [Localité 1] Représentée par Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c9d7bd3db21cbdd8957c
2 mai 2007
2 mai 2007
Xavier Marie Jean Albert Z... Patrice Marie Jean Baptiste Z...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
66863ce7b1dbbe3bae6001bc
3 juillet 2024
3 juillet 2024
[W] n'apporte pas la preuve de ce qu'il a été radié pour toutes les sociétés dont il est gérant, soit la SARL [7] et la SARL [5] dont il est le gérant associé par holding interposée.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba28
14 mai 2008
14 mai 2008
- Signé par Monsieur Xavier SAVATIER, Président, et par Madame Sandra BELLOUET, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87742
13 septembre 2005
13 septembre 2005
PERIATAMBEE en raison de son origine ou de sa race en lui tenant le discours suivant : sale noir, - sciemment recelé un véhicule automobile Fiat Croma immatriculé 633 WF 35, qu'il savait provenir d'un
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
67908b314143037ceabfbfaf
21 janvier 2025
21 janvier 2025
sociétés Klingele et Rak & Spa.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162d32e70d46c7f95e826c6
19 septembre 2012
19 septembre 2012
Le groupe a cédé cette branche au groupe Bio Rad en 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92c9c
5 janvier 2016
5 janvier 2016
MISE EN ETAT DU 05 JANVIER 2016 Le cinq Janvier deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier
Source officielleChambre 4-8a
662209629ce1420008389697
18 avril 2024
18 avril 2024
DU 18 AVRIL 2024 N°2024/36 Rôle N° RG 23/15505 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJRQ [4] C/ [G] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : - [4] - Me Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253c8dabd3db21cbdd866f5
2 juillet 2002
2 juillet 2002
judiciaire, demeurant 4, rue de la Liberté à 67370 SCHNERSHEIM, 2) Maître Gérard CLAUS, liquidateur judiciaire, demeurant 5, Rue des Frères Lumière à 67087 STRASBOURG CEDEX, Représentés par Me François-Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b630
2 juillet 2002
2 juillet 2002
défendeurs : 1) Madame Claudine Danièle A... épouse B..., en liquidation judiciaire, demeurant ..., 2) Maître Gérard C..., liquidateur judiciaire, demeurant ..., Représentés par Me François- Xavier
Source officielle1ère chambre sociale
66274ef2c1c6ed00087b3cad
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Me MARTINEZ, avocats au barreau de PARIS C/ Madame [J] [D] Représentée par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN - Association CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE AGS ROUEN Représentée par Me Xavier
Source officielle1ère chambre sociale
66274ef2c1c6ed00087b3caf
11 janvier 2024
11 janvier 2024
MARTINEZ, avocats au barreau de PARIS C/ Monsieur [S] [W] Représenté par Me Elise BRAND, avocat au barreau de CAEN - Association CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE AGS [Localité 1] Représentée par Me Xavier
Source officiellePage 2 sur 24
RAES, Xavier
Jugement de plan de redressement — Le Tribunal de Grande Instance de Lille arrête le plan de redressement ; durée du plan : quinze ans ; commissaire à l'exécution du plan : Maître MARTIN (Philippe), ayant étude 58, av Guynemer, 59700 Marcq-en-Baroeul ; N° RG : 15/01200
11/04/2016
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RAES, Xavier
Dépôt de l'état des créances — Avis de dépôt de l'état des créances ; dépôt de l'état des créances au Tribunal de Grande Instance de Lille ; où les réclamations seront recevables dans un délai de un mois à compter de la date de la présente publication
13/12/2015
Voir →
RAES, Xavier
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire — Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire ; date de cessation des paiements : 9 février 2015 ; représentant des créanciers : Maître MARTIN (Philippe), étude : 58, AV Guynemer, 59700 Marcq-en-Baroeul ; déclarations de créances à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication au B.O.D.A.C.C. auprès du représentant des créanciers
04/02/2015
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