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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre C
6162852fc10e2193c57808a5
11 avril 2013
GESTION INGÉNIERIE COMPTABILITÉ AUDIT (GICA), dont le siège est [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUC JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Yann PREVOST
Chambre 3-4
5fd9d9479a6a83150da0c631
14 novembre 2019
assistée de Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN INTIMES SAS ACHILLE, représentée par Me [X] [H], en qualité de mandataire ad litem, dont le siège est [Adresse 5] représentée par Me Yann
Chambre 1-1
68ef2fb5e09691ce5f2b6ace
14 octobre 2025
DU 14 OCTOBRE 2025 N° 2025/418 Rôle N° RG 21/07739 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHQJL [N] [W] C/ S.E.L.A.S [7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yann
Chambre 1-11 OP
69fc2f9ecdc6046d47e42087
29 avril 2026
Copie exécutoire délivrée le : 29-04-2026 à :maître [X] [N] Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Yann
8ème chambre
6620b8c4bd6a8f00086ab913
17 avril 2024
du 20/06/2023 ayant prononcé l'ouverture d'une liquidation judiciaire Représentée par Me Sara KEBIR de la SELARL WAVE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 945 Ayant pour avocat plaidant Me Yann
2ème CHAMBRE CIVILE
DBVJ-V-B7G-MVR3 S.A.R.L. LES PATIOS DE NANSOUTYc/S.A
68fb978411af6ba0065f41b2
23 octobre 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Christa POULET-MEYNARD de la SELARL CPM AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me RAINBOW et assistée de Me Yann
5fca8dd29a4106806355a815
10 septembre 2020
N° 2020/ 91 Rôle N° RG 17/14492 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BA7LK SA HSBC FRANCE C/ [T] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CABAYE Me PREVOST
Pôle 5 - Chambre 2
6033a2b3739c8c5724648b4e
5 mai 2017
Immatriculée au rcs de Marseille sous le numéro 503 952 863 Représentée par Me Audrey KALIFA, avocat au barreau de PARIS, toque C 942 Assistée de Me Yann PREVOST, avocat au barreau de MARSEILLE
5fd91c469c7f0bb895ef42f6
4 juin 2020
Michèle GRUGNARDI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [U] [W] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 6] ([Localité 6]), demeurant [Adresse 8] [Adresse 5] représenté par Me Yann
17e Chambre B
603520b49b10b74bfdc6dceb
16 juin 2016
ARRÊT AU FOND DU 16 JUIN 2016 N°2016/479 SP Rôle N° 14/05524 [N] [X] C/ SARL ESIME [Y] [A] [V] AGS - CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Yann
Pôle 1 - Chambre 2
68df5bc8cf4e7f1c37e1cb7b
2 octobre 2025
[B] [K] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Ayant pour avocats plaidants Me Eric LANZARONE et Me Yann PREVOST, avocats au barreau
CHAMBRE SOCIALE A
633e6ff6f8faf13e2e973d03
5 octobre 2022
APPELANT : [I] [Y] né le 22 Juillet 1964 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Sara KEBIR de la SELARL WAVE AVOCATS, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Yann
Chambre 1-6
6364ba6ae405357f749ea61a
3 novembre 2022
Mutuelle KLESIA MUT' Etablissement CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Hervé ZUELGARAY - SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES -SELARL PREVOST
Pôle 2 - Chambre 7
6440d820e704a005d1ed70e5
19 avril 2023
né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 19] Représenté par Maître Audrey KALIFA de la SELEURL AUDREY KALIFA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C942, avocat postulant Assisté de Maître Yann
6033897d7bbd863cae46e4cd
26 mai 2017
siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] Immatriculée au rcs de Marseille sous le numéro 503 952 863 Représentée par Me Audrey KALIFA, avocat au barreau de PARIS, toque C 942 Assistée de Me Yann
Chambre 2-4
6791e0081c87724b5e69da2f
22 janvier 2025
d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Philippe BONFILS, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [L] [W] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 28], demeurant [Adresse 16] (SUISSE) représentée par Me Yann
Cour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911bb
25 février 2014
Yann Y... M. Patrice Z... SARL GOMES NORBERT M. Christophe A... SARL B...
6253c8e7bd3db21cbdd8697c
13 mai 2003
EXPOSE DES FAITS-PROCEDURE-OBJET DU RECOURS Le 14 avril 1994 la société des Etablissements FORESTIER, aux droits de laquelle se trouve actuellement la Société HAPPY HORSE DISTRIBUTION , a conclu avec Yann
Pôle 5 - Chambre 3
5fd9fa2a7a93c03b9907d853
23 octobre 2019
[K] [N], la SCI YANN et M.[J] [G] à payer à M.
6253cd38bd3db21cbdd92a5d
10 novembre 2015
Yann X... n'était pas nécessaire en l'occurrence.
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