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1 251 résultats pour « Yann PREVOST Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre C

6162852fc10e2193c57808a5

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

GESTION INGÉNIERIE COMPTABILITÉ AUDIT (GICA), dont le siège est [Adresse 2] représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUC JUSTON, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Yann PREVOST

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fd9d9479a6a83150da0c631

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

assistée de Me Franck THILL, avocat au barreau de CAEN INTIMES SAS ACHILLE, représentée par Me [X] [H], en qualité de mandataire ad litem, dont le siège est [Adresse 5] représentée par Me Yann

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68ef2fb5e09691ce5f2b6ace

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DU 14 OCTOBRE 2025 N° 2025/418 Rôle N° RG 21/07739 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHQJL [N] [W] C/ S.E.L.A.S [7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yann

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

69fc2f9ecdc6046d47e42087

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Copie exécutoire délivrée le : 29-04-2026 à :maître [X] [N] Décision déférée au Premier Président de la Cour d'Appel: Décision fixant les honoraires de Me Yann

Source officielle
CA

8ème chambre

6620b8c4bd6a8f00086ab913

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

du 20/06/2023 ayant prononcé l'ouverture d'une liquidation judiciaire Représentée par Me Sara KEBIR de la SELARL WAVE AVOCATS, avocat au barreau de LYON, toque : 945 Ayant pour avocat plaidant Me Yann

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

DBVJ-V-B7G-MVR3 S.A.R.L. LES PATIOS DE NANSOUTYc/S.A

68fb978411af6ba0065f41b2

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Christa POULET-MEYNARD de la SELARL CPM AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué à l'audience par Me RAINBOW et assistée de Me Yann

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fca8dd29a4106806355a815

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

N° 2020/ 91 Rôle N° RG 17/14492 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BA7LK SA HSBC FRANCE C/ [T] [Y] Copie exécutoire délivrée le : à : Me CABAYE Me PREVOST

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033a2b3739c8c5724648b4e

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Immatriculée au rcs de Marseille sous le numéro 503 952 863 Représentée par Me Audrey KALIFA, avocat au barreau de PARIS, toque C 942 Assistée de Me Yann PREVOST, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

5fd91c469c7f0bb895ef42f6

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

Michèle GRUGNARDI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur [U] [W] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 6] ([Localité 6]), demeurant [Adresse 8] [Adresse 5] représenté par Me Yann

Source officielle
CA

17e Chambre B

603520b49b10b74bfdc6dceb

Appel

16 juin 2016

16 juin 2016

ARRÊT AU FOND DU 16 JUIN 2016 N°2016/479 SP Rôle N° 14/05524 [N] [X] C/ SARL ESIME [Y] [A] [V] AGS - CGEA DE MARSEILLE Grosse délivrée le : à : Me Yann

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

68df5bc8cf4e7f1c37e1cb7b

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[B] [K] [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Sébastien BOUTES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0311 Ayant pour avocats plaidants Me Eric LANZARONE et Me Yann PREVOST, avocats au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

633e6ff6f8faf13e2e973d03

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

APPELANT : [I] [Y] né le 22 Juillet 1964 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Sara KEBIR de la SELARL WAVE AVOCATS, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Yann

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6364ba6ae405357f749ea61a

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Mutuelle KLESIA MUT' Etablissement CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Hervé ZUELGARAY - SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES -SELARL PREVOST

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

6440d820e704a005d1ed70e5

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

né le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 19] Représenté par Maître Audrey KALIFA de la SELEURL AUDREY KALIFA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C942, avocat postulant Assisté de Maître Yann

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6033897d7bbd863cae46e4cd

Appel

26 mai 2017

26 mai 2017

siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] Immatriculée au rcs de Marseille sous le numéro 503 952 863 Représentée par Me Audrey KALIFA, avocat au barreau de PARIS, toque C 942 Assistée de Me Yann

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6791e0081c87724b5e69da2f

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Philippe BONFILS, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [L] [W] épouse [H] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 28], demeurant [Adresse 16] (SUISSE) représentée par Me Yann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911bb

Appel

25 février 2014

25 février 2014

Yann Y... M. Patrice Z... SARL GOMES NORBERT M. Christophe A... SARL B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e7bd3db21cbdd8697c

Appel

13 mai 2003

13 mai 2003

EXPOSE DES FAITS-PROCEDURE-OBJET DU RECOURS Le 14 avril 1994 la société des Etablissements FORESTIER, aux droits de laquelle se trouve actuellement la Société HAPPY HORSE DISTRIBUTION , a conclu avec Yann

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

5fd9fa2a7a93c03b9907d853

Appel

23 octobre 2019

23 octobre 2019

[K] [N], la SCI YANN et M.[J] [G] à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a5d

Appel

10 novembre 2015

10 novembre 2015

Yann X... n'était pas nécessaire en l'occurrence.

Source officielle

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