La SNC Le Lotus Blanc a conclu un contrat d'architecture avec M. [J] [L], assuré auprès de la Mutuelle des Architectes Français.

La maîtrise d''uvre de ces travaux de rénovation a été confiée à la société [C] décoration et architecture suivant contrat d'architecte.

Procédure Suivant contrat d'architecture du 3 janvier 2017 la SCI ALMA a confié à la SARL GKL ARCHITECTES une mission de maîtrise d''uvre pour la construction d'une maison d'habitation, moyennant la

Robert ingénierie produisent en leur pièce n°1 le contrat d'architecture et de maîtrise d''uvre signé avec la S.A.R.L.

conclu entre eux et Mme [H] le 14 mai 2016, - prononcer la résolution judiciaire de l'avenant au contrat conclu entre eux et la SAS [Localité 8] Architecture le 1er février 2018, - constater que le

- Retenir par contre ses arguments invoqués contre la Société MYRINA, en ce non contraires à ceux invoqués par la Société GROUPAMA PARIS VAL DE LOIRE.

Un contrat d'architecture d'intérieur a été signé entre les parties le 13 février 2007 et un devis général a été établi le 5 février 2008.

FRANÇAIS ; Juger que la clause soulevée par Monsieur [D] et la MAF est inhérente au contrat d'architecture conclu entre ce dernier, es qualité d'architecte, et Monsieur [I], es qualité de maître d'ouvrage

Un contrat d'architecture d'intérieur et de décoration a été signé le 22 juillet 2015 entre la Sarl [Z] [K]-Architecture d'Interieur-Design et Monsieur et Madame [S] [B], maîtres de l'ouvrage, portant

Il est constant et non contesté que le contrat signé le 05 juin 2007 entre M.

Sur la résiliation du contrat d'architecte Moyens des parties : M.

Ajoutant , en cas de condamnation de M [H] , ordonner la compensation avec les 12 352 ,04 euros qui lui restent dus à ce jour au titre de l'exécution de son contrat d'architecte .

Il invoque une extension de mission portant sur le contrôle général des travaux par avenant au contrat le liant à la société SUD ARCHITECTES.

de formalisme contractuel constitue un manquement de sa part à ses obligations professionnelles rendant son action irrecevable, - que Monsieur [C] [X] ne rapporte pas la preuve de l'existence d'un contrat

Ce constat n'a donc pas d'incidence sur la solution du litige.

[T] [C], architecte, un contrat d'architecte avec mission complète de maîtrise d'oeuvre, de conception, et d'exécution de ce projet (leur pièce 1).

Un contrat d'architecture signé le 19 juillet 2012 entre M.

Il incombe à la société [T] [C] architecture d'établir un manquement de la SCCV Elegancia à son obligation de négocier, de contracter et d'exécuter le contrat de bonne foi.

[A] [D], un contrat d'architecte pour travaux sur existants, dans un immeuble destiné à devenir le restaurant le Koï.

du budget une somme de 1 223 722,53 euros laquelle représente la différence entre le coût réel du chantier ( 6 173 722, 53 euros) et celui estimé dans le contrat d'architecte de la société Architectures