Elle expose que les déclarations de la salariée ne sont corroborées par aucun autre élément objectif en ce compris les éléments médicaux qui ne pourraient être constitués que par le certificat d'arrêt

médicaux produits.

médicaux autres que ceux qui ont été remis par la CPAM ; - que suite à la consultation ordonnée à l'audience du 27 octobre 2021 par le premier juge, les parties ont disposé d'un délai allant jusqu'au

[S] [J] tendant à la production des éléments du dossier médical de [B] [J]. Par jugement rendu le 12 juillet 2023, le tribunal judiciaire d'Arras a : - déclaré recevable la demande de M.

par la victime, ou son représentant légal tous éléments médicaux relatifs à l'acte critiqué, et se faire communiquer par tous tiers détenteurs l'ensemble des documents médicaux nécessaires ainsi que ceux

Vu les autres pièces du dossier.

médical ni aucune analyse autre que le certificat d'aggravation du 21 novembre 2018 ; que la visite médicale d'inaptitude au travail se rattachait aux séquelles de l'accident du 20 janvier 2014, puisqu'il

matière d'accident du travail, sur son taux d'incapacité, . fournir les seuls éléments médicaux de nature à apporter une réponse à la question posée, - dit que : . conformément à l'article L. 141-2-

Le certificat médical des ' 24 heures établi le 13 avril 2026 à 11 heures 30 par le Dr [O] [M] et le certificat médical des ' 72 heures établi le 15 avril 2026 à 11 heures 00 par le Dr [B] [P] ont préconisé

part justifié la décision de renouveler la mesure d'isolement/contention par les éléments médicaux du dossier qui la préconisent.

part justifié la décision de renouveler la mesure d'isolement par les éléments médicaux du dossier qui la préconisent.

part justifié la décision de renouveler la mesure d'isolement par les éléments médicaux du dossier qui la préconisent.

Apte à un autre.

médicaux.

La caisse n'apporte aucun élément de preuve venant contredire les éléments médicaux attestant de l'absence de calcification. Il s'ensuit que M.

[D] [N] [E] pour déterminer sur un plan médical s'il existait alors une atteinte de 35 dB ou plus sur la meilleure oreille, o fournir tous autres éléments techniques et de fait utiles permettant au tribunal

part justifié le maintien de la mesure d'isolement par les éléments médicaux du dossier.

[G] [R] soutient essentiellement que : - les éléments médicaux qu'il produit démontrent que le taux retenu est sous-évalué et justifient que soit ordonnée une consultation médicale, - les rapports du

initial, et totale ou partielle du ou des autres éléments médicaux permettant de connaître les principales étapes de l'évolution, décrire de façon la plus précise que possible les lésions initiales, les

part justifié la décision de renouveler la mesure d'isolement par les éléments médicaux du dossier qui la préconisent s'agissant d'une personne particulièrement dangereuse.