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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
6036ab622f49344ce3f9b1eb
17 septembre 2015
17 septembre 2015
[G] fait valoir que : - la Sarl TOPGAS Eng soutient à la fois que ce serait le système essence du véhicule qui serait défectueux, tout en affirmant ensuite qu'en tout état de cause, le véhicule pouvait
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE01479_20241015
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Bureau Veritas Marine et Offshore a commis plusieurs fautes dans l'exercice de sa mission de service public de délivrance des certificats nationaux de franc-bord : - en s'abstenant de vérifier que l'essence
Source officielleChambre 4-8
6438f1dda942a604f5e931fb
11 avril 2023
11 avril 2023
Ce témoin ajoute qu'elle-même faisait l'essence au magasin et il y avait toujours une odeur car les pompes étaient vieilles de sorte qu'y régnait une odeur d'essence.
Source officielleChambre des Urgences
6710aa5fbe64d7e510245082
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Ayant constaté une fuite d'essence contraignant [E] [Y] à faire remorquer le véhicule, celle-ci saisissait son assureur protection juridique lequel diligentait une expertise amiable en présence de [I]
Source officielle1ère Chambre
65b9f3158452800008b2b497
8 août 2023
8 août 2023
[U] et Mme [J] par la société Fermetures Confiance ont été fabriquées en essence d'eucalyptus.
Source officielleChambre 4-6
63b91aacb63d827c909cabf4
6 janvier 2023
6 janvier 2023
titre de la rupture du contrat de travail, en indemnisation d'effets volés, en rappel de salaires et congés payés et à titre d'indemnité de grand déplacement ou de repas, de remboursement de frais d'essence
Source officielleAvis
CADA:20171692
8 juin 2017
8 juin 2017
par la directrice de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications, à sa demande de communication, par voie électronique, du dossier I-Site déposé par les établissements UCP, ESSEC
Source officielleCour d'Appel
6253c8cfbd3db21cbdd86545
22 novembre 2002
22 novembre 2002
Attendu que sur le fond il résulte du rapport de l'expert judiciaire Monsieur X... que les fuites d'essence constatées au sous-sol de la station-service et dans la cour arrière provenaient d'un défaut
Source officielle4eme Chambre Section 2
63b91b04b63d827c909cad93
6 janvier 2023
6 janvier 2023
des vapeurs avec présence dans la citerne de trois compartiments essence.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 03 décembre 2002c/Monsieur Fabien A
6253c8e2bd3db21cbdd86874
10 avril 2003
10 avril 2003
apportée dans des bouteilles plastiques d'eau minérale et avoir enflammé cette essence ; que tous trois précisaient que c'est Monsieur Y... qui, devant leur impuissance à forcer la porte, avait forcé
Source officielle1ère chambre
662b43cffe25450008314964
25 avril 2024
25 avril 2024
Il soutient que malgré le ticket de caisse mentionnant la délivrance d'essence, il s'est agi de gas-oil et qu'il a pu regagner son domicile distant d'environ 15 kilomètres grâce à l'essence restant au
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9f4
19 octobre 2011
19 octobre 2011
, la bouteille d'essence a explosé projetant de l'essence enflammée sur Melle Jennie X..., la brûlant au visage et aux deux bras ainsi qu'au corps.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa28
17 janvier 2008
17 janvier 2008
de l'esprit originale portant l'empreinte de la personnalité de son auteur et ce, par rapport aux formes courantes de ce type de produit de confection et aux tendances de la mode qui impliquent par essence
Source officielle2e chambre civile
6711fad07603bf88a188488b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[J] sur la chronologie des faits, qu'il est, en effet, surprenant qu'une panne se soit déclenchée 10 jours après le plein d'essence, après 25 kms parcourus, qu'il n'est pas exclu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91415
9 avril 2014
9 avril 2014
Par ailleurs, il se plaint de l'absence de soins pour son addiction à l'essence en indiquant que les soins qui lui sont prodigués concernent exclusivement des troubles mentaux.
Source officielleChambre 1-7
6364ba8de405357f749ea684
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Il précise que la carte grise mentionne que le véhicule fonctionne à l'essence, ce qui n'est pas le cas.
Source officielleChambre 4-6
6431061028558704f52e6843
7 avril 2023
7 avril 2023
titre de la rupture du contrat de travail, en indemnisation d'effets volés, en rappel de salaires et congés payés et à titre d'indemnité de grand déplacement ou de repas, de remboursement de frais d'essence
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c12
19 décembre 2002
19 décembre 2002
bilan ; Attendu que l'immeuble à usage de garage et de station-service avait été acquis en 1961 par les époux HELMLINGER ; qu'en 1970, ceux-ci ont fait installer dans une fosse les deux cuves d'essence
Source officielleChambre sociale 4-4
69e06da8cdc6046d4768693f
15 avril 2026
15 avril 2026
L'ensemble des dispositions relatives à l'attribution d'un véhicule et d'une carte essence par l'entreprise est régi par la Car Policy disponible pour tous les salariés sur notre Intranet OneLink».
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
64379e3b9477fe04f5cc661d
12 avril 2023
12 avril 2023
Il est également inadmissible que des tiers utilisent la carte essence/parking/péage, alors que cette carte doit être utilisée que pour des déplacements professionnels.
Source officiellePage 2 sur 134