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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae0c
15 janvier 2008
15 janvier 2008
La Société CLUB CE EVASION a interjeté appel de cette décision le 6 juin 2006.
Source officielleChambre 2 A
66878cc405d6f7f678d49072
4 juillet 2024
4 juillet 2024
UN INSTANT D'EVASION prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 6] La S.A.R.L.
Source officielle4e chambre civile
66878ceb05d6f7f678d4926a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
contractuel ; Condamner l'EURL Saint Aunes évasion à leur payer les sommes de : 10 470,03 € à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc1bd3db21cbdd9466d
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Sud Evasion à verser à Madame V...
Source officielle1ère Chambre
616333ccf74a27a178b84327
11 octobre 2011
11 octobre 2011
Par exploit du 6 septembre 2007, la SARL Loisirs Evasion a appelé en la cause la SAS Rapido. Madame [Y] est décédée le [Date décès 4] 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253c864bd3db21cbdd8526a
27 mars 2001
27 mars 2001
EN FUITE avec constitution de partie civile de Monsieur X... domiclié chez Maître BLANCO Jacques - du chef d'évasion par effraction VU l'appel interjeté par la partie civile le 3 octobre 2000 à l'encontre
Source officielleRéférés
686767027c03803a32c27227
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[W] [E] à payer à l'association COCKTAIL EVASION la somme de 2.000 euros à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive, - condamné M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02071_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
La société Ciné Espace Evasion a reçu communication d'un inventaire des biens immobiliers et matériels de la concession.
Source officielleChambre commerciale
67f603eeebd7282443856710
8 avril 2025
8 avril 2025
[T] [L] ès qualités de liquidateur de la SARL CJL EVASION 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a227
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Par fax du 6 janvier 1999, Monsieur C... dirigeant la SARL NORD OUEST ÉVASION a annulé 279 séjours pour la semaine du 6 au 13 février 1999.
Source officielleChambre 3-2
6618cef77935f50008be3ffb
11 avril 2024
11 avril 2024
EVASION C/ S.E.L.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
644a1297656d26d0f8b57f40
26 avril 2023
26 avril 2023
AUTO EVASION CHARRANCE - O R D O N N A N C E - Caroline FAURE, magistrate chargée de la mise en état, Assistée de Sylvie HAUGUEL, greffière.
Source officielleChambre civile Section 2
6707700881e733ee26982d59
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Moteurs évasion a fait valoir l'existence d'une erreur matérielle entachant l'arrêt prononcé le 14 décembre 2022 en ce qu'il a «débouté la S.A.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
644a129b656d26d0f8b57f5e
26 avril 2023
26 avril 2023
[I] [E] demande à la cour : A titre principal, -de débouter la SARL Pêche Chasse Evasion, MM.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02072_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) Ciné Espace Evasion a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler le contrat conclu
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd853a4
23 janvier 2001
23 janvier 2001
A la date ainsi fixée a été rendue l'ordonnance dont la teneur suit Le 7 décembre 2000, Maître DRAPEAU nous a saisi afin que nous évaluions à la somme de 7 .294 Francs le montant des honoraires qui lui
Source officielleCour d'Appel
6253c873bd3db21cbdd85503
10 avril 2001
10 avril 2001
Le 8 mars 2001, la SCP D nous a saisi afin que nous évaluions à la somme de 2 442 Francs le montant des honoraires qui lui sont dues par Monsieur X... à la suite des diverses interventions faites en sa
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11f
26 février 2010
26 février 2010
SALINES EVASION la somme de 400 Euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
65ab729936bfc00008d68c86
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Je suis extrêmement fragilisée par un contexte de travail très éprouvant auprès de votre prestataire « Groupe Evasion ».
Source officielleChambre 1-4
6438f1bba942a604f5e93165
13 avril 2023
13 avril 2023
qualité de liquidateur de la société VAL EVASION et à la société SOPREMA.
Source officiellePage 2 sur 75