Entre le 28 février et le 16 mars 2021, il subissait plusieurs interventions chirurgicales et recevait de multiples traitements médicamenteux.

Le dossier a fait l'objet d'une radiation le 25 février 2021. Par assignations du 10 novembre 2021, la CERP [Localité 7] a mis en cause les organes de la procédure.

, médicaments d'automédication et biosimilaires.

Par courrier en date du 15 mars 2011, la société Therval Médical a pris acte du refus de Mme [D] et lui a communiqué la liste des postes vacants du réseau visite médicale ainsi que la liste des postes

[Z] [R] a saisi la juridiction de sécurité sociale d'un recours contre cette décision, et par jugement du 10 mars 2021, le tribunal judiciaire de Nîmes a ordonné la radiation de l'affaire.

Par décision du 31 août 2015, le conseil a ordonné la radiation de l'affaire et son retrait du rôle.

L'affaire a été radiée par arrêt du 8 septembre 2010 et remise au rôle à la demande du conseil du salarié le 9 mars 2011.

À défaut de diligence, la cour d'appel de Paris a radié l'affaire du rôle le 18 décembre 2008, puis l'a rétablie, à la demande de M. [M], le 10 Décembre 2010.

d'une décision exécutoire de plein droit par provision fondée sur une ordonnance de référé rendue le 21 juin 2018 passée en force de chose jugée, l'appel formé à l'encontre de cette décision ayant été radié

Enregistrée sous le numéro RG 24/01623, l'affaire a été radiée, suivant ordonnance du 26 septembre 2024, puis ré-inscrite, à la demande de M. [Z] [V], le 1er octobre 2024, sous le numéro RG 24/03121.

L'affaire a été radiée pour défaut de diligence des parties le 05 mars 2021 puis a été ré-inscrite à la demande de la CPAM du Gard le 05 juillet 2021.

L'affaire a fait l'objet d'une décision de radiation le 20 octobre 2010. Elle a été rétablie au rôle de la cour le 15 mai 2018 à la demande de Mme [R] [Q], en sa qualité d'héritière de M. 

décision; Par conclusions déposées le 23 avril 2007, Monsieur [D] [J] a saisi le Conseiller de la mise en état aux fins d'obtenir un complément d'expertise; Cet incident a fait l'objet d'une radiation

En l'espèce, la [23] a relevé, dans son tableau (pièce 16), la 'distribution des médicaments au titre de l'article 10 (troubles psychiatriques) de la [30] à justifier par le prescripteur' concernant le

de représentante légale de l'enfant [W] [X], [M] [X] aux dépens, Vu la déclaration du 10 avril 2009 par laquelle Mme [S] [X] épouse [A] a relevé appel de cette décision ; Vu l'ordonnance de radiation

pour but de démontrer l'existence d'une fraude telle que définie à l'article R. 147-11, d'une fraude en bande organisée telle que définie à l'article R. 147-12 ou de faits relatifs à un trafic de médicaments

[T], faisant valoir que les conditions du tableau n° 30 bis ne sont pas remplies, tant en ce qui concerne la liste des travaux effectués par le salarié que la durée d'exposition au risque.

Le 13 janvier 2014, la radiation de l'affaire a été prononcée au motif qu'une plainte pénale était en cours pour harcèlement. Cette plainte ayant été classée sans suite le 10 mars 2017, M.

Le 9 septembre 2019, le bureau de jugement du conseil de prud'hommes de VICHY a ordonné la radiation de l'instance du rang des affaires en cours.

[Y] qui avait déclaré utiliser l'appareil d'IRM dans le cadre d'une recherche médicale, devait transmettre l'autorisation de recherche délivrée par l'Agence nationale de sécurité du médicament pour valider