CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
660f9517a40f8b0008cb792d
4 avril 2024
Il indique qu'en réalité, l'employeur cherche à le pousser à la faute, lui demandant d'effectuer la coupe avec un matériel inadapté, alors que pendant treize ans, cette prestation était réalisée par une
3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01225_20230620
20 juin 2023
De même, les diverses attestations et les photographies produites par l'appelant concernant ses conditions de travail et faisant état d'une surcharge d'activité et d'un matériel inadapté sont pas assez
3ème Chambre
DCA_23NT01003_20240628
28 juin 2024
internationales », les pressions subies pour qu’elle laisse la responsabilité du groupe de recherche «A...», l’isolement scientifique, la mise à l’écart physique et humain en raison des conditions matérielles
Cour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c948
10 octobre 2008
en ait eu connaissance et ait pu les maîtriser entre janvier et mai 2005 alors qu'elle a été en arrêt maladie plus d'un mois pendant cette période ; qu'en outre, certaines observations relatives au matériel
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02436_20241003
3 octobre 2024
Elle soutient que : - en ce qui concerne les dysfonctionnements du réseau d'eau chaude sanitaire, les désordres, qui résultent de l'emploi d'un matériel inadapté, ne lui sont pas imputables, dès lors
1ère chambre - formation à 3
DCA_21NC00274_20251218
18 décembre 2025
B..., l’inadaptation des soins consistant en une reprise d’appui complet à la suite de la première opération est en relation directe avec l’absence de consolidation et la casse du matériel ; - l’inadaptation
4ème Chambre Section 3
6707704981e733ee2698311d
25 avril 2024
[I] travaillait en hauteur, ni avec un matériel inadapté.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
660f94e6a40f8b0008cb721d
[J] qui donnait les plannings 48 heures à l'avance, elle n'avait plus les plannings que la veille pour le lendemain voire au jour le jour, qu'il y avait un manque de personnel avec un matériel inadapté
Chambre 4-8
62bfe09c413a8b69b32bf04d
1 juillet 2022
Enfin, il se fonde sur le procès-verbal de constatations des inspecteurs du travail pour faire valoir que la société a commis une faute en lui faisant utiliser un matériel inadapté : le camion de chantier
2° chambre
60332f6deef9fea085a97c36
12 septembre 2017
[Y] reproche ainsi à la SARL Chrome Bureautique d'avoir manqué à son obligation de conseil, en sa qualité de vendeur de matériel informatique, en lui livrant un matériel inadapté et qui n'a jamais fonctionné
Pôle 5 - Chambre 11
6035ff34749c6c648a37bb28
15 janvier 2016
de matériel légèrement supérieures aux matériels constatés sur le site le 16 mars 2010.
6253ca74bd3db21cbdd8b148
29 janvier 2008
NORD PICARDIE NETTOYAGE entretenait correctement son matériel, - la S. A.
Ch.sociale-protec.sociale
6970c0cecdc6046d471b1241
20 janvier 2026
[D] : « Pour changer de sujet, je suis épuisée, dégoûtée » et elle en donne les raisons, en visant explicitement ses conditions de travail et en l'occurrence, le matériel informatique en panne : « on nous
Juge des référés
DCA_25TL02523_20260414
14 avril 2026
inscrirait dans la continuité d’un ensemble bâti déjà admis et encadré par la commune ; - le maintien du refus de permis de construire contraint Mme A... à exercer son activité dans des conditions matérielles
Chambre sociale
697386e5cdc6046d476d5d3d
22 janvier 2026
véhicule, c'est parce qu'il a procédé au balayage de celui-ci avant de refermer les bâches latérales du porteur et il n'est pas établi que celui-ci se soit produit en raison de l'utilisation d'un matériel
1ère ch. civile
6a17cea8cdc6046d47309096
27 mai 2026
Il décrit précisément les causes : « Les volets coulissants sont suspendus par deux vis dont la protection anti-corrosion est inadaptée à l'environnement marin et/ou à la nature de l'alliage du cadre (
Pôle 5 - Chambre 4
5fdd2eaacc90a697b762b41e
3 octobre 2018
période du 17 octobre au 15 décembre 2011, que la société FedEx relevait de nombreuses difficultés dans l'exécution des prestations par la société Warning, et notamment des problèmes de codages, du matériel
4eme Chambre Section 2
678b43a9c6ad78dd9cf0d412
17 janvier 2025
[F] une sanction de mise à pied disciplinaire d'un jour pour « comportement inadapté » pour des faits du 20 mars 2020. M.
Pôle 5 - Chambre 5
616301464c6681071edf66ee
15 mars 2012
Pour effectuer la dernière partie du parcours, de [Localité 11] à [Localité 10], la société Cool Jet s'est substituée la société Solution Route, qui a enlevé le matériel le 3 juillet 2006 pour livraison
2ème CHAMBRE CIVILE
6274bc112799a9057d5dcf71
5 mai 2022
Or, le devis accepté du 8 octobre 2014 apparaît très précis quant à l'établissement de la liste et du nombre des produits et matériels devant être installés dans chaque pièce de l'habitation à construire
Page 2 sur 323