CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 805 résultats pour « out »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda59e76b01a0a244eaa7ca

Appel

19 juillet 2019

19 juillet 2019

montant d'apport en compte courant de 30 762 euros afin de bénéficier d'une réduction d`impôt sur ses revenus 2010 d'un montant de 39 438,46 euros dans le cadre du dispositif dit Girardin Industriel Outre

Source officielle

Page 2 sur 441

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC35 406 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DES PETITS HAUTS OUTLETS

SIREN 851716761Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

23/08/2026

Voir →

Procédures collectives

ESPACE OUTDOOR DESIGN

SIREN 801030636Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

Autre jugement et ordonnance — RLJ arrête le plan de cession totale sans location gérance - Jugement arrêtant le plan de cession au profit de la SARL HOME & OUTDOOR, située au 13, rue de Juifs, 67000 STRASBOURG, immatriculée au RCS de Strasbourg VOIES DE RECOURS : Appel dans les dix jours suivant le prononcé de la décision, pour le cédant, devant la Cour d’Appel de COLMAR (L661-6 et R 661-3 du code de commerce). Appel dans les dix jours suivant la signification, pour le cessionnaire (L661-6 et R

23/08/2026

Voir →

Modifications diverses

IN-OUT PRODUCTIONS

SIREN 380175133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

23/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OUTSOURCING

SIREN 890935877Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

21/08/2026

Voir →

Radiations

OUTIN, Steven, Laurent, Marcel

SIREN 820955631Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

21/08/2026

Voir →

CA

Chambre Commerciale

5fda5c0b4e2216a48a2eb90e

Appel

17 juillet 2019

17 juillet 2019

La Cour d'appel de Grenoble infirme le jugement du 20 janvier 2015 et fixe le loyer révisé à la somme de 930 209 euros HT et HC à compter du 1er février 2011, toutes clauses du bail demeurant inchangé

Résumé IA — à vérifier
CA

5ème Chambre

6363686b37e31b7f74444a84

Appel

2 novembre 2022

2 novembre 2022

est distinct de la dépression nerveuse, - les conditions générales du contrat ont fait l'objet d'une modification en 2016 pour y inclure la référence au burn out, de sorte que le burn out ne peut être

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fcaa77220ab969e4b770afb

Appel

3 juillet 2020

3 juillet 2020

expresse dans le contrat de l'existence d'heures supplémentaires, tant dans leur principe que dans leur volume, doit conduire à prononcer l'inopposabilité de ces dispositions contractuelles, - en outre

Source officielle
CAA

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000053422185

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

CETAT46-07 Outre-mer. - Aides aux rapatriés d'outre-mer.

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 6 - Chambre 3

686611cf957d68b57534e25a

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le 25 octobre 2019, la société Check It Out a mis un terme à la période d'essai de la salariée, renouvelée et suspendue plusieurs fois.

Source officielle
CA

21e chambre

64422a25d2fa6fd0f80406c0

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[W] [I], 11h16 : 'peut-être qu'il veut du changement et c'est dur le changement' 11h16 : 'oui c'est cela elle m'a dit' [W] [I], 11h17 : 'il devrait l'accompagner un peu plus' 11h17 : 'oui il est pas

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616282407a007b88ee15678e

Appel

19 mars 2013

19 mars 2013

* * * Considérant qu'il est constant que par l'opération MBO ( Management Buy Out) intervenue en novembre 2001, les associés de [X] [U] rachetaient le capital de leur société détenu

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6968c5afcdc6046d47611211

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Insect ", des floculants " Out eaux vertes ", " Out eaux vertes filtre à cartouche", " Out eaux troubles " et ce, passé un délai de 20 jours à compter de la date de signification de la présente ordonnance

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

69005c1d2481d356bd1702d3

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Elle demande à voir rectifier le dispositif de l'arrêt comme suit : « DÉSIGNE le [8] [Adresse 2] avec mission de dire s'il existe un lien direct et essentiel entre la maladie - dépression- burn out

Source officielle
CA

5ème Chambre

6285e17f6a1876057df5d568

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

[H] explique qu'il a souffert d'un état dépressif qui était la conséquence de son burn out et non l'inverse.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69733331cdc6046d47659c90

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

En outre, la saisine du [17] ou encore du médecin du travail sont postérieures à son arrêt de travail et aucune alerte n'avait été effectuée avant celui-ci.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a0ff8c9cdc6046d478a3a47

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Oui, je vivais à [Localité 2]. Vous me dites que je me suis évadé de quel centre en 2024 ' Oui. Je ne suis pas au courant de l'assignation à résidence... [Etablissement 1], je n'ai rien signé.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

670f58344ad0d5ee7d7e5b36

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

état d'un « burn out ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

616393ffec3936ac10a09f3f

Appel

29 juin 2010

29 juin 2010

Numéro d'inscription au répertoire général : S 08/11305 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 12 Juin 2008 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG n° 07/08845 APPELANTE SARL COM OUT

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE03366_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

La SARL Chill Out exerce l'activité de location saisonnière meublée d'une villa à usage d'habitation à Le Rayol Canadel-sur-Mer (Var).

Source officielle
CA

SOINS PSYCHIATRIQUES

6448c0945ca6d8d0f8ef6838

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

Il précise aussi que la patiente est dans le déni des troubles et rapporte présenter un burn out.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6160964841ad74d62c181870

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

Ils soutiennent que dans la commune intention des parties, l'unique et véritable prix de la cession de parts était le règlement à terme de l'earn-out, que pour l'application de la clause d'earn-out, le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88cf9

Appel

9 novembre 2006

9 novembre 2006

Par jugement du 26 octobre 2000, la liquidation judiciaire de la SARL SPIN OUT a été prononcée, et, par arrêt du 7 mars 2002, la Cour d'Appel de GRENOBLE a fixé le montant de la créance de la SA BANQUE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6a1137cecdc6046d47a65142

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

156 600 euros TTC en cas de réalisation de l'earn out prévu, si la cession intervenait au profit de ZUCCHETTI GROUP.

Source officielle