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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89790
4 septembre 2007
4 septembre 2007
constatant : " Au milieu de ce terrain ont été entreprises les premières fouilles (PHOTO l) et dans la partie avale de ces premières fouilles se révèle la présence d'une mare dont les bords sont cimentés
Source officielle3e Chambre B
616258f4a2370d151415ac02
10 avril 2014
10 avril 2014
En seconde part, après avoir constaté que les poutrelles étaient défectueuses en raison d'un dosage de ciment de 172 Kg au m3 alors qu'on aurait dû en trouver le double, l'expert judiciaire a indiqué que
Source officielleChambre Sociale
61630e4dda3e3d306603673f
8 mars 2012
8 mars 2012
[P] a participé à la mise en place de l'atelier « Nouvelle Plate-Forme Brûlage Résidus ».
Source officielleEXPROPRIATIONS
6864c20d31953a33f9365f2d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Elle ajoute qu'elle devra aussi faire réaliser une plate-forme bétonnée pour remplacer celle présente sur la parcelle n°[Cadastre 4] expropriée.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f1
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Eric A... a marché sur une plaque de fibro-ciment qui a cédé sous son poids. Il n'était muni d'aucun dispositif de sécurité individuel (casque, harnais de sécurité).
Source officielleCour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd8663d
30 janvier 2003
30 janvier 2003
Eric A... a marché sur une plaque de fibro-ciment qui a cédé sous son poids. Il n'était muni d'aucun dispositif de sécurité individuel (casque, harnais de sécurité).
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61639b9aa876d6c869757c64
19 janvier 2011
19 janvier 2011
Il ressort du rapport d'expertise de Monsieur [V] que le terrain exploité par la Société Cheneville est contigu à la plate-forme des voies de la ligne de [Localité 7] à [Localité 8].
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616282397a007b88ee15670a
25 octobre 2012
25 octobre 2012
figurant au plan de mesurage établi par Mr [P] géomètre-expert, condamner sous astreinte Mesdames [Y] et [A] à leur laisser le passage libre de tout obstacle et à enlever barrières, bordures, plots
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d982c124f4fd8d671c4
24 avril 2025
24 avril 2025
A l'audience, la cour était assistée de Mme Nathanaëlle PLET, greffière placée en pré-affectation.
Source officielle3e chambre civile
6690c7510d808eb34e4555e6
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Deux de ces enfoncements étaient déjà bouchés au ciment lors de la visite de M. [G] tandis que le troisième encore ouvert présentait une profondeur d'environ 20 cm.
Source officielle14e Chambre
61627b5b92e3db741f8570e3
4 décembre 2013
4 décembre 2013
SUR CE Attendu qu'il est constant que [F] [N], salarié de [W] [U] en qualité de maçon, travaillait le 2 juillet 2007 à la construction d'un mur, depuis une plate forme d'une hauteur de 1,45 mètre,
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE02228_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
se trouvant à la base des plots n'étaient rétro-réfléchissants ; la société Colas Ile-de-France Normandie aurait dû signaler en amont du chantier la présence de plots au milieu de la chaussée en vertu
Source officielle1ère Chambre
6618cf017935f50008be4171
11 avril 2024
11 avril 2024
de béton, incorporés au sol alors même que la Cour de cassation s'attache exclusivement à la présence de plots de béton pour caractériser l'existence d'une clôture grillagée aux termes d'un arrêt n° 11
Source officielle1ère chambre civile B
615e0e60c25a97f0381f55b0
14 octobre 2014
14 octobre 2014
incorporé par voie de fait puis qu'il se serait effondré en raison de l'absence de respect des règles de l'art; que l'expert considère que celles-ci ont été respectées, qu'il précise que la moraine ciment
Source officielleChambre civile 1-1
659e4b3d5537980008847489
9 janvier 2024
9 janvier 2024
d'un huissier de justice qui dressera un procès-verbal de constat avant et après les travaux aux frais exclusifs de M. et Mme [V] ; - Ordonné à M. et Mme [V] de déposer à leurs frais la clôture, les plots
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fda0c6a49a0874f2222f9e6
9 octobre 2019
9 octobre 2019
Si la preneuse ne cuisine aucun plat sur place, elle reconnaît disposer d'un laboratoire dans le 11 ème arrondissement dans lequel ses plats sont préparés.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6809c93b1f1ed98b447f4398
23 avril 2025
23 avril 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Nathanaëlle PLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Claire BERTIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
603309c8aafc937c13f7ed07
12 octobre 2017
12 octobre 2017
alors qu'il résultait du 'procès-verbal de constat de Me [L] que les défendeurs ont élevé une clôture de plus de trois mètres de hauteur en tôles maintenues par des poteaux scellés dans le sol par un ciment
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3bc
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Pour la société Sogelink, cette marque "ne décrit pas les services proposés, qui consistent en une nouvelle plate-forme internet de mise en relation des clients tous en partie liés autour de la déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901dd
29 janvier 2013
29 janvier 2013
et remplacer tuiles plates, découvrir la partie tuiles, ranger les outils, ~ mardi, de 8 heures à 12 heures et de 13 heures 30 à 17 heures 45, découvrir la partie tuiles, recouvrir en tuiles neuves,
Source officiellePage 2 sur 7