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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c6bd3db21cbdd863ce
7 août 2002
7 août 2002
CONTINENT ASSURANCES C/ Christian X..., PISCINES THOMAS, Jean-Pierre KITTIKHOUN es-qualité de représentant des créanciers au redressements judicaire de la SARL PISCINES THOMAS, Société GRAU-FARRES RG N
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61627e9c38d18b7ebf63d1e4
31 janvier 2013
31 janvier 2013
2009, la SARL OPTIMETAL décernait à [W] [H] un avertissement pour propos déplacés et refus de certaines tâches le 26 juin 2009 ; elle le mettait en même temps en demeure d'occuper un poste de sablage/polissage
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6375c51457d0f882dc1f
27 avril 2023
27 avril 2023
La demande de l'employeur tendant à l'irrecevabilité de ces pièces sera donc rejetée.
Source officielleChambre Sociale
60353c1a675de665e9149d18
27 mai 2016
27 mai 2016
) * Projet bouchon DOP 'OF 1954" Vous avez mal usiné une pièce conduisant à sa mise en rebut (...
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89206
11 octobre 2007
11 octobre 2007
OPAL, entreprise de polissage optique ; que ce médecin a considéré que, sauf reclassement à un poste non exposé aux nuisances chimiques, la grossesse de cette salariée était incompatible avec son poste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdbf6a5badda818c9bb6807
11 janvier 2019
11 janvier 2019
La cour relève après examen des pièces du dossier, et notamment des pièces comptables, ainsi que des écritures des parties que: - aucune comparaison avec l'activité de la société COFIMOLD FOSHAN située
Source officielleChambre Sécurité sociale
626cd2a2bd20aa057d9f3717
28 avril 2022
28 avril 2022
Elle ajoute que dans ce dernier secteur, il devait enlever les parties excédentaires se trouvant sur les pièces afin de les rendre aptes à leur usage immédiat, que les différentes opérations dégageaient
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6033af65566f756348b4f6f5
25 avril 2017
25 avril 2017
et instruments entraînés manuellement pour le nettoyage et le polissage (autres qu'à usage ménager) et pour le nettoyage de bâtiments; coutellerie, armes blanches; rasoirs. 9 Appareils électriques et
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefe
21 novembre 2011
21 novembre 2011
née le 20 Septembre 1970 à CHAMBERY (73000) ... 01350 POLLIEU représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Fabien MBIDA, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleChambre sociale
66ac76a8a9cfa399a90d1f77
1 août 2024
1 août 2024
La société Larroze produit les pièces justifiant de la non-conformité des six pièces ébavurées par M. [P] le 1er avril 2021, destinées au client Safran HE.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cdbd3db21cbdd8943d
2 octobre 2007
2 octobre 2007
rejeté les exceptions soulevées par la société STEIN ENERGIE CHAUDIERES INDUSTRIELLES, - donné acte à la défenderesse du règlement à la société COUTURIER de la somme de 7.291,55 € au titre du chantier Polirey
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00691_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de la justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielle4ème Chambre
67f8a5c0ec820a3a2a05e7c0
10 avril 2025
10 avril 2025
Elle indique également que les conditions chaudes ou au contraire froides et humides peuvent causer des difficultés en particulier pour le polisseur.
Source officielleChambre sociale
63b7cccd6b63637c907b7a90
5 janvier 2023
5 janvier 2023
La CPAM justifie qu'elle a communiqué les pièces nécessaires à l'employeur et notamment le certificat initial pris en compte. (pièce n° 6) La demande de la société est rejetée à ce titre.
Source officielleSociale B salle 2
5fddca5c8644f26f31ea2a4b
31 mai 2018
31 mai 2018
Représenté par Me F..., substituant Me Jean-Pierre G..., avocat au barreau de DUNKERQUE CPAM DES FLANDRES [...] Représentée par Mme H...
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beab
23 mai 2008
23 mai 2008
FAITS ET PROCEDURE Embauché à compter du 22 septembre 1998 en qualité d'ouvrier polisseur par la SARL SOGESOL Sud- Ouest, José A...était mis à pied à titre disciplinaire pendant trois jours puis licencié
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2de
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Monsieur X... a versé au dossier une attestation établie par Madame Christine D..., oculariste, en date du 15 novembre 2010, précisant que le coût du polissage de prothèse oculaire s'élève à la somme de
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94044
26 janvier 2017
26 janvier 2017
(page 43,de la pièce 38 des appelants, passages soulignés par la cour).
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
67f9f3b5a6be9c926c7caa9b
11 avril 2025
11 avril 2025
, au motif d'une irrégularité affectantles conditions desa garde à vue, et a ordonné en conséquence sa mise en liberté,sans statuersurle fond de la demande de prolongationprésenté par le préfet de policede
Source officielleChambre sociale
69d9d718cdc6046d47d8a5c2
9 avril 2026
9 avril 2026
Par jugement du 26 avril 2024, le conseil de prud'hommes de Saint-Pierre a : - jugé que le licenciement de M.
Source officiellePage 2 sur 6