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352 résultats pour « qualité de "réfractaire" »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème Chambre Section 3

6a0fe609cdc6046d478743e6

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[E] est employé en qualité de tourneur finition CN entre 1997 et 2006 au sein de la fonderie de [Localité 4].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

69fd7527cdc6046d47031190

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Il vous est également reproché d'être réfractaire au travail collaboratif et plus généralement à communiquer en équipe.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

615e0d19c25a97f0381f4bba

Appel

16 février 2015

16 février 2015

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 26 novembre 2014 *** Le 31 mars 1991, la société Terres réfractaires du Boulonnais (ci après TRB) a conclu avec M.[Z].

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00051_20241017

Admin. Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

A, médecin spécialiste qualifié en ophtalmologie, en vue d'exercer dans ce centre. Le Conseil national de l'ordre des médecins a rejeté le recours administratif préalable obligatoire formé par M. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc36bd3db21cbdd8f7e2

Appel

14 mai 2012

14 mai 2012

Sollac embauche Claude X... en qualité d'ingénieur principal, position IIIB de la convention collective, l'emploi devant s'exercer à Paris, puis à Lyon.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccebbd3db21cbdd91b2c

Appel

30 septembre 2014

30 septembre 2014

Bernard X... en qualité de curateur et de constater son remplacement ultérieur dans ces fonctions.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69d73457cdc6046d479a252e

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

d'héritière de [K] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [T] [W] en sa qualité d'héritier de [K] [W] [Adresse 3] [Localité 4] Monsieur [L] [W] en sa qualité d'héritier de [K] [W] [Adresse

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

61626b95e62f7c490f224e97

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

même que le memo établi par Monsieur [T] revèlent précisément la manière dont sur le plan juridique et temporel, BUILDINVEST entendait parachever la stratégie mise en oeuvre pour voir entériner sa qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c902bd3db21cbdd86fb4

Appel

3 mars 2004

3 mars 2004

. [**][**][**][**][**][**][**][**][**][**] EXPOSE DU LITIGE Eric X a été engagé à compter du 13/5/1997 par la société CMBD, aux droits de laquelle vient la société CSF, en qualité de chef de rayon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a92b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

, devenue la SOCIÉTÉ DES CÉRAMIQUES TECHNIQUES, ci-après désignée la société SEDIVER, en qualité d'ouvrier rectifieur, à compter du 22 janvier 1968 jusqu'au 30 septembre 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0c9

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

, devenue la SOCIÉTÉ DES CÉRAMIQUES TECHNIQUES, ci-après désignée la société SEDIVER, en qualité d'ouvrier rectifieur, à compter du 22 janvier 1968 jusqu'au 30 septembre 1996.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89473

Appel

9 octobre 2007

9 octobre 2007

Société des électrodes et réfractaires " Savoie " en qualité d'ouvrier spécialisé (coefficient 125). Le 1er septembre 1969, il est devenu ouvrier qualifié 1ère catégorie (coefficient 135).

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69d0a4a1cdc6046d471130b6

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

. *-*-*-*-* EXPOSE DU LITIGE Monsieur [T] [I] [le salarié], conducteur routier, a été embauché le 6 juillet 2020 par la SASU [1] en qualité d'ouvrier qualifié et mis à disposition de la société

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

681061ef623750c90e2d7622

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

La caisse du régime général gère quant à elle la procédure de reconnaissance des accidents du travail et maladies professionnelles de ces salariés. Par déclaration du 17 avril 2019, M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21VE00838_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

société industrielle de production et de construction " a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler l'arrêté du 27 février 2018 par lequel le préfet de l'Essonne lui a prescrit, en sa qualité

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6260f7d26d9e13277d6e370f

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[G] [W] a subi aux deux yeux le 9 mars 2013 une intervention de chirurgie réfractive pratiquée par le Docteur [K], selon la technique du Lasik.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6431063328558704f52e68fb

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

[W] [L] atteste le 11 novembre 2016 qu'il a intégré l'équipe des maçons monteurs réfractaires en 1972, dont M.

Source officielle
CA

10e Chambre

616263c910de15342de1485d

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

[X] en sa qualité d'héritier de Mme [X] la somme de 5.875 € à titre de dommages et intérêts - déclaré responsables M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66863cf0b1dbbe3bae600238

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Villa Verde, en qualité de médecin coordonnateur au sein de l'EHPAD [5], suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel à effet du 1er janvier 2015.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

61637ed16fb0a05a234bb1cd

Appel

1 décembre 2010

1 décembre 2010

Il est en effet apparu que les soudures étaient de mauvaise qualité.

Source officielle

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