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1 291 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c23

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

X..., atteint d'une hydrocéphalie, a fait l'objet d'une intervention chirurgicale réalisée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d325

Appel

10 décembre 2001

10 décembre 2001

A, atteint d'une hydrocéphalie, a fait l'objet d'une intervention chirurgicale réalisée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b6bd3db21cbdd891ab

Appel

30 novembre 2006

30 novembre 2006

chirurgicales ont été pratiquées selon les règles de l'art, de rechercher si la patiente a reçu une information préalable suffisante sur les risques que lui faisait courir l'intervention chirurgicale

Source officielle
CA

Chambre 1-2

69f44a9ecdc6046d472f2082

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

chirurgicales qui puissent être en lien avec la prise en charge du docteur [O] et, le cas échéant, dire si ces interventions sont de nature à aggraver les souffrances endurées fixées par l'expert [V]

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda497f01e1c490c48302ef

Appel

29 août 2019

29 août 2019

Les suites opératoires ont été marquées par l'apparition d'un hématome cervical, ayant nécessité une reprise chirurgicale peu après 21 heures le jour même.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02321_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

chirurgicale.

Source officielle
CA

10e Chambre

603668c2e2b84a0a044715b7

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

continue, apprécié le contenu de l'information prodiguée tout au long de la relation médicale et formalisée par la signature d'un formulaire de consentement éclairé, préalablement à l'intervention chirurgicale

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03550_20241108

Admin. Appel

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Le 9 mars 2012, Mme A, qui présentait des douleurs abdominales en raison d'une hernie fémorale droite et d'une hernie inguinale droite, a subi une intervention chirurgicale au centre hospitalier des Pays

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d328

Appel

20 juillet 2005

20 juillet 2005

Mme Yvonne X..., née le 19 octobre 1940, présentant une luxation congénitale de la hanche gauche, pour laquelle elle a été traitée dans sa petite enfance a subi en 1983, une intervention chirurgicale d'ostéotomie

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fca8d9d52b26e8021bfcac5

Appel

10 septembre 2020

10 septembre 2020

[S] a subi une nouvelle intervention chirurgicale par le professeur [A] consistant en une libération du cône médullaire et des racines de la queue de cheval pour refixation avec une plastie par gore-tex

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b6

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

Une expertise amiable réalisée par les Docteurs B et Z... concluait à l'existence de dommages résultant du geste chrirurgical lui-même, et d'autres relevant d'une absence de surveillance post-opératoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b8

Appel

19 décembre 2002

19 décembre 2002

Une expertise amiable réalisée par les Docteurs B et Z... concluait à l'existence de dommages résultant du geste chrirurgical lui-même, et d'autres relevant d'une absence de surveillance post-opératoire

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA01473_20240610

Admin. Appel

10 juin 2024

10 juin 2024

L'intervention chirurgicale effectuée le 1er juillet 2016, en vue du remplacement de la valve biologique du fait de sa dégénérescence devenue symptomatique, constituait ainsi la troisième intervention

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_23PA00800_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Selon l'expert désigné par la CCI, la survenance d'une capsulite rétractile sévère suite à une intervention chirurgicale concernant l'épaule intervient dans 1 % des cas.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC01069_20221229

Admin. Appel

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Il soutient que : - c'est à tort que le tribunal administratif de Besançon a retenu un défaut d'information des risques de l'intervention chirurgicale ; Mme C a été informée des risques de l'intervention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcabd3db21cbdd8e483

Appel

5 juillet 2011

5 juillet 2011

l'intervention subie par M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02040_20250603

Admin. Appel

3 juin 2025

3 juin 2025

A et ne pas établir de lien technique ou organique avec l'intervention chirurgicale réalisée le 12 novembre 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb43bd3db21cbdd8d329

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Quelques jours après l'intervention chirurgicale est apparue une fuite de liquide céphalo-rachidien (LCR) qui a conduit le Docteur X... à effectuer une seconde intervention chirurgicale le 24 juillet 1987

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02165_20260220

Admin. Appel

20 février 2026

20 février 2026

K... est atteinte depuis l’accident médical non fautif ne sont pas notablement plus graves que les conséquences létales auxquelles elle était exposée en l’absence d’intervention chirurgicale.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c13

Appel

31 janvier 2006

31 janvier 2006

Quelques jours après l'intervention chirurgicale est apparue une fuite de liquide céphalo-rachidien (LCR) qui a conduit le Docteur X... à effectuer une seconde intervention chirurgicale le 24 juillet 1987

Source officielle

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