rappelle le premier juge, un total du marché avenants compris de 87 821,11 euros TTC comprenant trois plus-values pour des travaux en cours ou achevés relatifs à l'application de peinture au lieu de vitrificateur

Les locaux ont été délivrés, s'il y avait des travaux à faire, qui concernaient essentiellement les peintures-papiers peints, ils ont fait l'objet de la clause précitée.

comme pouvant exposer les salariés à un risque de cancer de la vessie du fait des amines aromatiques éventuellement contenues dans les peintures, en second lieu, que les travaux de peinture n'étaient

Il résulte de l'instruction que ce dernier a conclu, au nom de la société B peinture, un contrat de sous-traitance avec la société Peintre 31, le 15 décembre 2017, pour réaliser ces travaux de projection

La responsabilité du peintre est poursuivie sur la base du rapport d'expertise, qui relève la mauvaise adhérence de la première couche avec le revêtement béton, et la peinture utilisée, en ce qu'elle a

Mme [Z] a obtenu l'autorisation de réaliser des travaux avec des papiers peints et de la peinture qui lui ont été fournis par Alpes Isère Habitat, contre une indemnité de 400 euros à la fin des travaux

En application de ce texte, les artisans dont les peintres sont tenus à une obligation de résultat quant aux travaux qu'ils doivent effectuer selon les règles de l'art.

Enfin, la SIDR fait valoir que les travaux réclamés se limitaient à la peinture du séjour qui mesure 12 m² environ et dont le prix avait été évalué par la SIDR entre 500 et 600 euros pour l'application

La société Couleurs des Cimes emploie onze salariés, elle a pour activité les travaux de peintures, décoration, revêtement de sol et sablage.

au moment de leur passage devant la cabine de peinture dans laquelle se trouvait Monsieur Radouane X....

du travail l'a déclaré inapte à son poste de peintre, et indiqué qu'il « peut occuper tous les autres postes de l'entreprise ne l'exposant pas aux solvants de peinture en raison de son état de santé »

La relation de travail a été soumise à la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics.

AA... a travaillé pour le compte de la Société FINANCIERE AA... du 1er février 1960 au 10 novembre 1993 en qualité de peintre et faisait une déclaration de maladie professionnelle le 02 janvier 2002 pour

ainsi que des travaux de revêtement des sols et des murs, une autorisation de travail concernant M.

Elle indique encore qu'il leur dit ne pas faire de travaux pour ne pas se rajouter de travail et que les locataires ne demandent rien.

Quant aux postes de peintre, ils sont situés à 25 mètres environ du lieu de travail de M. [S].

Sur la caractérisation au titre de la liste limitative des travaux Monsieur [U] a exercé une activité de carrossier-peintre pour le garage [J] de 1983 à 2000, une activité de carrossier-peintre pour

Les sociétés RPM (REVETEMENTS ET PEINTURES DU MIDI) et CGCE ont effectués les travaux de peinture. Les réceptions des travaux ont été prononcées avec réserves courant 1990.

Relevant des non-conformités sur les travaux de mise en peinture, la société PNS a refusé de régler à la société établissements Masci ses factures.

travaux de peinture.