CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6622095c9ce14200083895bb
18 avril 2024
RG 22/05572 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHLY [R] [T] C/ S.A.S. [6] CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Sabrina AMAR
Pôle 4 - Chambre 2
6032a150f298cc16b9d32f18
13 décembre 2017
Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
17e chambre
60331a1cf73b078bea39eda6
27 septembre 2017
septembre 2014 par le conseil de prud'hommes - formation paritaire - de NANTERRE Section : encadrement N° RG : F10/00177 Copies exécutoires délivrées à : SELASU CORNILLIER AVOCATS Me Amale
6032490ce26bd87eff62d36c
7 mars 2018
Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : RÉPUTÉ CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
1re chambre 2e section
60326b267dcc649fc2605637
6 février 2018
d'Instance de COURBEVOIE N° chambre : A N° Section : N° RG : 1115001001 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06/02/18 à : Me Stephen MONOD de l'ASSOCIATION MONOD AMAR
5fde330527811b0f1945342a
27 juin 2018
Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de
5fd9d6aefd08a51136d9805d
6 novembre 2019
Amédée TOUKO-TOMTA ARRÊT : CONTRADICTOIRE - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième
Pôle 6 - Chambre 11
6034c0034dbd40ab1d427d93
30 septembre 2016
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mai 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Valérie AMAND
Cour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c5c
18 mars 2004
G... né le 21 Novembre 1937 à JEUMONT (59) 388, rue de Saint - Wast - 80260 FLESSELLES Monsieur Serge Yves Beaudoin G... né le 18 Avril 1942 à JEUMONT (59) 24, rue de le Fontaine - 02100 NEUVILLE ST AMAND
6253ca29bd3db21cbdd8a3e4
14 janvier 2008
A... et Abdelhakim X... à l'installation de la nacelle ; ils étaient en train de monter l'avant-dernier élément ; ils ont amarré la nacelle au 6ème étage ; puis ils ont décidé d'amarrer le dernier élément
15e Chambre A
615e0cd9c25a97f0381f4b0e
30 janvier 2015
325, 326 et 327 du code des douanes permettent la saisie d'un bien même en l'absence matérielle du bien, fictive donc, de sorte que le moyen tiré de l'incompétence des douaniers pour saisir un navire amarré
6253cb81bd3db21cbdd8da84
28 mars 2011
pour récupérer sa fille, que l'appelant est atteint de troubles maniaco-dépressifs et s'adonne à des excès de consommation alcoolique, que le 2 août 2010 il a abandonné Fanette seule sur son bateau amarré
6253cb88bd3db21cbdd8db73
31 mars 2011
Stéphanie Y...et Grégory X...ont contracté mariage le 20 août 2005 à Saint Amand les Eaux sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.
3ème Chambre
DCA_22VE00562_20240606
6 juin 2024
préalable pouvait donc être présentée dans le délai prévu par l'article R. 196-1 du livre des procédures fiscales prolongé d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2020, en application de la jurisprudence Amar
DCA_21VE01597_20230711
11 juillet 2023
L'association Xivents, qui a pour activité l'organisation d'événements appelés " convention de fans " destinés aux amateurs de séries télévisées américaines, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité
Pôle 5 - Chambre 8
6162af169547460d26ddb686
16 avril 2013
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/02994 Décision déférée à la Cour : Jugement du 12 Janvier 2012 -Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2005059185 APPELANTE SAS AUX AMATEURS
Pôle 5 - Chambre 3
60376d736e73db49d7c5c15f
25 mars 2015
/sortir-paris' mis à jour le 6 avril 2012 indique que 'le Nano, baptisé Piano Club en semaine, devient les samedis et dimanches, un refuge pour les branchés, les amoureux du disco downtempo et les amateurs
Chambre sociale 4-2
6788a08ea1dbfbd5d79cd51c
15 janvier 2025
CMI MEDIA [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Michael AMADO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0448 *************************** Vu les articles 21 et suivants, 22-1 de la loi n
6253c90abd3db21cbdd87137
7 octobre 2004
ET E., avoués assistée de Me Frédéric DOUCHEZ de la SCP DOUCHEZ - LAYANI AMAR, avocats APPELANTE d'une ordonnance rendue par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance d'AUCH, en date
6253caccbd3db21cbdd8c198
15 mai 2008
DE LOT ET GARONNE sise 1633 avenue du Général Leclerc 47916 AGEN CEDEX 9 SERVICE SAUVEGARDE AEMO sis 21 rue de Las 47000 AGEN Monsieur Amar Z... demeurant... ... ...
Page 20 sur 90