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13 589 résultats pour « Avenel-Theze »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-7

6719e4d55857dd64cbdaa33c

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

derrière le groupe Pileje (14 112 509 euros), la société Nutergia réalisant quant à elle plus d'un milliard d'euros de chiffre d'affaires d'écart, et juste avant les laboratoires Urgo Santé et Sanofi Aventis

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d55857dd64cbdaa33e

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

derrière le groupe Pileje (14 112 509 euros), la société Nutergia réalisant quant à elle plus d'un milliard d'euros de chiffre d'affaires d'écart, et juste avant les laboratoires Urgo Santé et Sanofi Aventis

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d55857dd64cbdaa340

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

derrière le groupe Pileje (14 112 509 euros), la société Nutergia réalisant quant à elle plus d'un milliard d'euros de chiffre d'affaires d'écart, et juste avant les laboratoires Urgo Santé et Sanofi Aventis

Source officielle
CA

Chambre 4-7

6719e4d55857dd64cbdaa342

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

derrière le groupe Pileje (14 112 509 euros), la société Nutergia réalisant quant à elle plus d'un milliard d'euros de chiffre d'affaires d'écart, et juste avant les laboratoires Urgo Santé et Sanofi Aventis

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60374a91fc7e7028add2479f

Appel

17 avril 2015

17 avril 2015

présentées devant les juridictions administratives, en indemnisation et aux fins de voir reconnaître l'origine professionnelle de sa maladie, Mme [Q] a assigné le 20 mai 2003 le laboratoire Pasteur société Aventis

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_22PA02381_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

principal, que l'offre d'indemnisation contestée a été formulée sur le fondement du II de l'article L1142-24-16 du code de la santé publique, au titre de la responsabilité exclusive du laboratoire Sanofi Aventis

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165093

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

nationale du Val-de-Marne à sa demande de communication d'une copie du dossier d'inscription et de la feuille de renseignements, relatifs à son fils X X, scolarisé à l'école maternelle Cités Unies sise 2 avenue

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155558

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

du procès-verbal (rapport) relatif aux opérations de contrôle, établi par Monsieur X et Madame X, inspecteurs du recouvrement, concernant le laboratoire B BRAUN, dont le siège social est situé 204 avenue

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00219_20250211

Admin. Appel

11 février 2025

11 février 2025

et échanges théoriques en matinée, des ateliers de pratique autour de diverses disciplines sportives.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

697385b8cdc6046d476d42c9

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[Adresse 2] [Localité 8] défaillant, à qui la déclaration d'appel à lui a été signifiée le 3 janvier 2023 (PV de recherches infructueuses - article 659 du code de procédure civile) La SARL The

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

686f4e41334d55acd19f1e5c

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Une réponse judiciaire ne sera ensuite apportée que le 23 septembre 2016, avec'le classement sans suite de l'affaire par le procureur de la République près le tribunal de grande instance de Sens.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

603732770724640d76aff8ce

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

10137 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de commerce de Paris du 4 avril 2014 DEMANDERESSES AU CONTREDIT Monsieur [K] [J] [Adresse 2] [Localité 3] Monsieur [I] [J] Les Aveneaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a82

Appel

8 novembre 2006

8 novembre 2006

ROBIN d'AVENTIS, qui restait client de la S.A.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6538b4317ffc2c8318ee01dd

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

MIND THE GAP S.A.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69e70598cdc6046d47f9f8de

Appel

18 avril 2026

18 avril 2026

Certes il n'y a pas de passeport donc pas d'assignation à résidence en théorie possible mais il n'y a pas de diligences accomplies depuis par la préfecture.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6a1a7691cdc6046d477503eb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Elle indique que le rapport d'expertise extra-judiciaire ne permet pas de rapporter la preuve du désordre allégué s'agissant de la défectuosité du carrelage, ni d'accréditer la thèse selon laquelle le

Source officielle
CA

1ère Chambre

60320f8aa7b28e477bd579d7

Appel

2 mai 2018

2 mai 2018

A l'appui de sa thèse, il faisait état d'un bornage effectué en 1970 par un expert-géomètre nommé Theophile [T]. M.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164892

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

2016, à la suite du refus opposé par maire de Vieux-Condé à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) l'arrêté portant réglementation du stationnement sur les trottoirs de l'avenue

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161328

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

suite du refus opposé par le directeur général des finances publiques à sa demande de communication de copies des liasses fiscales 2013 et 2014 de la société à responsabilité limitée EIKON, située 114, avenue

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_21TL04636_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

En particulier, les éléments de fait dont se prévaut l'intéressée tenant à des échanges électroniques avec sa directrice de thèse quant au dépôt de sa thèse et à la perspective prochaine d'une soutenance

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés, STE EN LIQUIDATION

SIREN 312327828Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

03/06/2022

Voir →

Modifications diverses

Jean-François LE COULS & Laurence AVENEL-THEZE, Notaires associés

SIREN 312327828GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

16/11/2016

Voir →