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2 009 résultats pour « Cazo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE CIVILE

6a210fbecdc6046d4709c53c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

membre de la SCP PHILIPPE MERCADIER-THIERRY CHEVALIER, inscrit au barreau du LOT et par Me Lisa GORDET, avocat plaidant, inscrit au barreau de PARIS APPELANTS d'un jugement du tribunal judiciaire de CAHORS

Source officielle

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CA

2ème chambre

64a9002c03029105dbedc454

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Julien POURQUIE-KESSAS de l'AARPI KOOP AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME Monsieur [I] [V], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sandra CABOS

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66975ea892a5b3e8ade13fa8

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

SOCIETE ANONYME NEXITY STUDEA, représentant : Me Ondine CARRO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C212 Intimés : Monsieur [S], [U] [H] Madame [N] [P] [G]

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

677e149426e046654dc50c79

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Appelant : Monsieur [N] [S], représentant : Me Julien BAOUADI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 359 Intimé : Monsieur [O] [V], représentant : Me Ondine CARRO

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

69e9b079cdc6046d473829ed

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

par Me David LLAMAS, avocat postulant au barreau d'AGEN et Me Anne-Marie ABBO, SELARL ABBO, avocate plaidante au barreau de TOULOUSE APPELANT d'un jugement rendu par le tribunal de commerce de Cahors

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb34bd3db21cbdd8d16e

Appel

11 mars 2009

11 mars 2009

RIGAULT, avoués assistée de la SCP LAGARDE ALARY GAYOT TABART, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 21 Décembre 2007 D'une part, ET

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

662c9501b787c4000862f73d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

26/04/2024 ARRÊT N°2024/137 N° RG 21/02690 - N° Portalis DBVI-V-B7F-OHKD MD/CD Décision déférée du 19 Mai 2021 - Pole social du TJ de CAHORS ( 19/00118) M.

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

677f69b2d1f52b43f146747b

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

infirmière retraitée, domiciliée : [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Me Christian CALONNE, avocat au barreau du LOT APPELANTE d'une ordonnance du Président du Tribunal Judiciaire de Cahors

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6780bc707876e75543d1c588

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Localité 9]) DEFENDERESSE A L'INCIDENT Madame [F] [D] épouse [R] née le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Sandrine Cazier

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

6866152711adae0daca53339

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Erwan VIMONT, membre de la SCP LEX ALLIANCE, avocat au barreau d'AGEN APPELANTE d'une ordonnance du juge commissaire du tribunal de commerce de CAHORS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

é de représentante légale de sa fille mineure Andréac/Serge Z

6253c8e4bd3db21cbdd868de

Appel

12 juin 2003

12 juin 2003

Mademoiselle Andréa X... représentées par Me TANDONNET, avoué assistées de Me Jérome SOLLIER, avocat APPELANTS d'un jugement rendu par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance CAHORS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab2bd3db21cbdd8bc88

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Fernand Audeguil 33800 BORDEAUX représentée par Me Jean-Michel BURG, avoué assistée de la SCP MERCADIER-CHEVALIER, avocats APPELANTES d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS

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CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d403

Appel

18 juin 2009

18 juin 2009

Représenté par Me Franck BARBIER, avocat Madame Chantal Anne Marie Joseph Y... épouse X... ... 56460 LA CHAPELLE CARO Représentée par Me Franck BARBIER, avocat INTIMÉ : Monsieur Yves Z..

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CA

CHAMBRE CIVILE

63d229a59b3c8605deec1d53

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Localité 23] représentée par Me Christian CALONNE, exerçant au sein de la SELARL CALONNE & HADOT-MAISON, avocat au barreau du LOT APPELANTE d'un jugement rendu par le tribunal judiciaire de Cahors

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CA

Cour d'Appel

6253ca91bd3db21cbdd8b644

Appel

10 septembre 2003

10 septembre 2003

avenue des Terroirs de France 75607 PARIS CEDEX 12 représentée par Me Solange TESTON, avoué assistée de la SCP DEMESSE & PIGASSOU, avocats APPELANT d'un jugement du Tribunal de Grande Instance de CAHORS

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CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3c7

Appel

10 mai 2010

10 mai 2010

JDD DECORATION, prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège 288 avenue Charles de Freycinet 46000 CAHORS représentée par la SCP TESTON-LLAMAS

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CA

CHAMBRE CIVILE

6866152811adae0daca53341

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

] représentés par Me Laurent BELOU, substitué à l'audience par Me Camille MALLEMOUCHE,SELARL CABINET LAURENT BELOU, avocats au barreau du LOT APPELANTS d'un jugement du tribunal judiciaire de CAHORS

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CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86248

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

ENTRE : Monsieur Marc X... né le 06 Octobre 1961 au MAROC Le Bourg 46230 CREMPS Rep/assistant : Me Jean Claude DISSES (avocat au barreau d'AGEN) APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de CAHORS

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CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86bf4

Appel

4 mars 2003

4 mars 2003

l'audience publique du quatre Mars deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Guillaume X... né le 23 Décembre 1976 à CAHORS

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23MA02347_20241122

Admin. Appel

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Par ailleurs, le salarié a été destinataire, le 20 juillet 2017, d'une proposition de poste " d'IPO Business Analyst pour site industriel " basé à Carros, assorti d'une formation en anglais ainsi que d'une

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