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762 résultats pour « Cervera-Khelifi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c887bd3db21cbdd85859

Appel

18 septembre 2001

18 septembre 2001

pendant la grossesse fait courir le risque de malformations et surtout une bronchodysplasie pouvant elle même entraîner des troubles sévères de l'oxygénation après la naissance susceptibles de léser le cerveau

Source officielle

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CA

2e chambre sociale

626a2f3b71469e057d789a86

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Vous m'avez attribué des tâches rabaissantes ( tâches de ménage, wc) et j'ai reçu des réflexions particulièrement désagréables ('vous avez un demi-cerveau', 'vous n'êtes qu'une femme', c'est moi qui remplit

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43e2dcdc6046d472e2abd

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Localité 2] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Caroline CERVEAU-COLLIARD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca94bd3db21cbdd8b6f2

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

L... a été hospitalisé pour une suspicion d'accident vasculo cérébral et qu'il a été détecté à cette occasion l'existence d'une tumeur au cerveau ; Qu'un certificat du 5 septembre 2000 jour de son décès

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

662b4418fe25450008314e82

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

Le siège des lésions a été précisé ainsi: 'cuir chevelu, crâne, cerveau, nerfs et vaisseaux sanguins (droit et gauche)'.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

6618cefa7935f50008be4055

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Quand le cerveau n'est pas oxygéné avec de l'air convenable, on ne va pas bien. Ses enfants ont mentionné l'inquiétude de leur père qui ne tenait pas debout, qui titubait.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

681063e34a3347c4e4cc4d86

Appel

26 avril 2025

26 avril 2025

Ils contrôlent mon cerveau. Il n'est pas stable, j'ai des vertiges, des angoisses. Pour vous répondre, c'est une surveillance médicale. J'ai ma copine.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6813084b046d639136715bf2

Appel

26 avril 2025

26 avril 2025

Ils contrôlent mon cerveau. Il n'est pas stable, j'ai des vertiges, des angoisses. Pour vous répondre, c'est une surveillance médicale. J'ai ma copine.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67189477d8ceca1cd7018e6e

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Mon cerveau était ailleurs, je pensais à ma libération. Je veux sortir moi même de la France.'

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6162fde13ebbdffcbea6a981

Appel

22 mars 2012

22 mars 2012

orientées vers les méthodes de pédagogie ayant pour objectif l'intégration des fonctions cérébrales à travers la coordination et la synchronisation des hémisphères cérébraux et l'harmonisation des cerveaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd856f3

Appel

12 juin 2001

12 juin 2001

nationalité Française, Viticulteur, demeurant Château Moulin à vent - 33500 NEAC, représentés par Maître Christine JAIS, avocat au barreau de BORDEAUX, 2°) SA MARNE ET CHAMPAGNE, 22 rue Maurice Cerveaux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89dbd3db21cbdd85c4c

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

MASSONI, avocat au barreau de Paris, plaidant pour la SCP CERVESI et associés INTIME : STE AIR LIQUIDE ayant son siège 23 rue du Charolais CLERMONT-FERRAND CEDEX 2 prise en la personne de ses représentants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890dd

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

véhicule et celui de la victime, celle-ci ayant en premier lieu heurté les glissières de sécurité du terre-plein central, que ce premier choc violent est à l'origine des blessures présentées atteignant le cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a40

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

de Travail et de Sécurité Sociale de GUIPUZCOA " qui a donné lieu à un rapport daté du 14 septembre 2003 ; le " tribunal d'instruction no1 de TOLOSA (GUIPUZCOA) " a ordonné des examens de partie du cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e53f

Appel

14 octobre 2010

14 octobre 2010

risque de ne pas être facile à assumer. » Le médecin précise qu'elle est en HDT suite à des troubles graves du comportement et menace suicidaire ; elle a subi très jeune, en raison d'une tumeur au cerveau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Alain Xc/Madame Fabienne Y

6253cd1fbd3db21cbdd92525

Appel

10 juin 2015

10 juin 2015

Le Docteur B...indique que M X...souffre de syringomelie qui est une malformation de la moelle épinière au moment de la formation embryonnaire du cerveau ou due à un défaut de résorption du liquide céphalo-rachidien

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT02188_20240628

Admin. Appel

28 juin 2024

28 juin 2024

de la CCI exclut l'hypothèse d'un ictère nucléaire et conclut, en sens contraire, que la pathologie de la jeune B est la conséquence d'une lésion anténatale procédant d'une anomalie congénitale du cerveau

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

DCA_23NT02987_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Une IRM réalisée dès les premiers jours a mis en évidence des lésions très sévères du cerveau.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03847_20231206

Admin. Appel

6 décembre 2023

6 décembre 2023

A B et Mme E C, représentés par Me Cerveaux, concluent au rejet de la requête et demandent à la cour de mettre à la charge de M. et Mme F une somme de 4 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25LY01598_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

D..., le même jour à 22 heures 14, et qu’une IRM cérébrale de l’enfant a mis en évidence des lésions au cerveau provoquées par une anoxo-ischémie périnatale ; que Mme F... et son compagnon estiment que

Source officielle