CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

E a été réalisée à l'hôpital Cochin. L'intéressé a été hospitalisé jusqu'au 5 février 2009 avant d'être pris en charge au centre de rééducation Laënnec du 5 février au 13 mars 2009. 2.

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd863f4

Appel

9 janvier 2003

test dans un magasin à l'enseigne CONTINENT, en région Ile de France ; considérant que la société INTERDIS a confié la conception et la réalisation du message vocal publicitaire d'essai à la société COCONUTS

Source officielle

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd863f8

Appel

9 janvier 2003

Source officielle

Chambre Sociale

651fa5c1c601f083189919ad

Appel

5 octobre 2023

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BERNAY du 17 Décembre 2021 APPELANT : Monsieur [B] [I] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Anne-Laure COCONNIER

Source officielle

Chambre Sociale

63d37b08d1bc2605de4b4c7a

Appel

26 janvier 2023

Monsieur [H] [X] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] présent représenté par Me David VERDIER de la SELARL VERDIER MOUCHABAC, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Anne-Laure COCONNIER

Source officielle

1ère Chambre civile

661f66022313f20008a525df

Appel

16 avril 2024

LISIEUX Société CUMA LONLAY L'ABBAYE N° SIRET : 780 963 393 [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Me LE MIERE, avocat au barreau de COUTANCES assistée de Me Olivier BURES, substitué par Me COCONNIER

Source officielle

Chambre A - Civile

680b1c0cc0f38137e6792b70

Appel

22 avril 2025

PELLE SA [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Clélia COCONNIER, substituant Me Nicolas FOUASSIER de la SELARL BFC AVOCATS, avocats au barreau de LAVAL Compagnie d'assurance SMABTP [Adresse

Source officielle

RETENTIONS

68e8964bf14914fb075ebd93

Appel

9 octobre 2025

dépistage de produits stupéfiants qui s'était avéré positif et avait présenté sa sacoche à la demande des agents de police judiciaire dans laquelle se trouvait de la poudre blanche susceptible d'être de la cocaine

Source officielle

Pôle 1 - Chambre 1

68806c8bbf1211186fbec949

Appel

22 juillet 2025

[A] [L] [S] est fondé à porter la présente décision à la connaissance des services compétents de l'Hôpital COCHIN à [Localité 20] par tout moyen à sa convenance'; - Rejette le surplus des demandes plus

Source officielle

Rétention Administrative

689d6ea841c9b03bb3ff04a8

Appel

11 août 2025

[D] [L] était de 0,55 mg/l d'air expirée, que le dépistage des drogues s'était avéré positif au THC et à la cocaîne et qu'ils avaient placé en garde à vue M.

Source officielle

1ère Chambre

61628ccf293034a8c342f6ef

Appel

26 mars 2013

[C] indiquant se rappeler très bien avoir été souvent à la Bigalette chercher un cheval... dans l'étable qui se trouvait dans la maison de [I] avec les cochons au pied- de la colline, photographie d'un

Source officielle

CAA

3ème chambre

DCA_24PA00424_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

Saisie par Mme A d'une demande d'indemnisation de préjudices faisant suite à une prise en charge par l'hôpital Cochin, qui dépend de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP), la commission de conciliation

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_24PA04448_20251014

Admin. Appel

14 octobre 2025

Dans le cadre de ce contrat, elle a notamment été affectée sur les sites de l’hôpital Cochin, à Paris, et de la clinique Bellevue, à Meudon, pendant la période d’état d’urgence sanitaire.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_24PA05288_20250620

Admin. Appel

20 juin 2025

Le 23 juin 2014, alors qu'il était extrait de sa cellule pour se rendre à une consultation médicale à l'hôpital Cochin, il a agressé des personnels pénitentiaires ainsi qu'un infirmier, au moyen d'une

Source officielle

CAA

8ème chambre

DCA_22PA03208_20230626

Admin. Appel

26 juin 2023

Cependant, il ressort des pièces du dossier, notamment du certificat médical du 22 février 2022 du gynécologue-chirurgien de l'hôpital Cochin, postérieur à la décision contestée mais se référant à une

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_21PA03967_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

l'allocation adulte handicapé, verse aux débats plusieurs certificats médicaux, émanant d'un praticien hospitalier en ophtalmologie, lequel a d'abord exercé à l'hôpital de l'Hôtel-Dieu, puis à l'hôpital Cochin

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01382_20220907

Admin. Appel

7 septembre 2022

d'un accès aux soins dans son pays et sa région d'origine, alors que la Côte d'Ivoire dispose depuis 2014 d'une couverture maladie universelle, et d'un centre de traitement du cancer au sein du CHU de Cocody

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_25VE02517_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

Il n’est pas établi, en particulier par les deux attestations de praticiens hospitaliers du département d’hépatologie de l’hôpital Cochin en date du 20 juillet 2022 et du 5 octobre 2023, qui sont peu circonstanciées

Source officielle

1ère Chambre section B

64b77f02d1e51905db2b1ce3

Appel

10 juillet 2023

une vallée (Section C : [Cadastre 13], [Cadastre 19], [Cadastre 22] d'une superficie de 7.265 m²) ; - un potager (Section C : [Cadastre 21] d'une superficie de 476 m²) ; - un terrain appelé 'parc à cochons

Source officielle

Chambre 1-1

689c1e8b21a9b237fdb6fd64

Appel

12 août 2025

OFFICE NOTARIAL [Adresse 7] C/ [N], [U] [D] [I], [W], [Y] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-François JOURDAN Me Paul GUEDJ Me Létizia COGONI

Source officielle

Page 20 sur 29

← Précédent Suivant →