Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
61628cce293034a8c342f6e8
25 avril 2013
25 avril 2013
Plusieurs dalles sont décollées dans le séjour, une chambre, la cuisine et l'entrée et d'autres sont tachées dans le séjour, la cuisine ,la salle de bains.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd90341
10 décembre 2012
10 décembre 2012
Société de Restauration du Pacifique Sud sollicite de la cour : - d'infirmer la décision rendue en ce qu'elle a indiqué qu'elle n'avait pas repris sa demande d'exécution de travaux relatifs à la cuisine
Source officielleChambre de la Proximité
64f17f3b92dd7fd9692bbd7f
31 août 2023
31 août 2023
son cocontractant d'une cuisine.
Source officielle9e Chambre B
603223a5538ff15ad899a493
6 avril 2018
6 avril 2018
EXPOSE DU LITIGE Par délibération du 1er avril 2012, l'assemblée générale des actionnaires de la SAS grandes cuisines Lopez a nommé M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63ca42f29066fd7c90fc26e1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Dans la cuisine, l'huissier de justice note la présence de salpêtre. Un des murs de la cuisine est fortement humide.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
615e0d77c25a97f0381f4d7c
11 mars 2015
11 mars 2015
mitoyen du séjour de l'appartement [Y] par des plots souples efficaces ; réalisation d'un doublage isolant acoustique côté boucherie contre le mur mitoyen du séjour et également en retour mitoyen de la cuisine
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856b8
18 octobre 2001
18 octobre 2001
complets, aurait été cuisine équipée ou salle de bains équipée.
Source officielle2e chambre sociale
6440d7fae704a005d1ed6fdc
19 avril 2023
19 avril 2023
Il démontre au regard des chiffres produits que l'actuelle équipe de cuisine, composée de deux salariés, tout comme lors de la période pendant laquelle M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a644
18 décembre 2007
18 décembre 2007
né le 10 Mai 1934 à MARSEILLE (13000) ... 84110 VAISON LA ROMAINE représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Fabrice SROGOSZ, avocat au barreau D'AVIGNON Madame Rosette
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
616318bee0639f4f1a04a4ef
15 février 2012
15 février 2012
Il comporte une courette intérieure non accessible qui sert de puits de lumière aux appartements et qui prend fin au 1er étage par un vasistas couvrant pour partie la cuisine de l'appartement dont Mme
Source officielle3ème chambre
6979b686cdc6046d47f2b3a0
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Un constat d'huissier du 9 mai 2019 établissait notamment une infiltration importante d'eau au plafond de la cuisine ayant entraîné la dégradation du mobilier de cuisine, en particulier des placards (pièce
Source officielle5ème chambre sociale PH
627b55c576c5d9057df80135
10 mai 2022
10 mai 2022
[I] de devenir leur chef de cuisine. M.
Source officielleChambre civile 1-2
677e149826e046654dc50ca7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[S] [D] a, suivant devis du 26 mars 2018, confié à la société Rêve et Démesure la réalisation de travaux de rénovation de cuisine pour un montant de 6 358 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd928f1
20 octobre 2015
20 octobre 2015
la société Cuisines Défis aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9278d
5 mars 2015
5 mars 2015
Par requête déposée au greffe le 31 décembre 2012 et citation du 7 janvier 2013, Mme Rosette Y...a fait appeler M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02756_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
agrément exprès compte tenu des précautions sanitaires particulières nécessaires ; la société D2R n'a pas justifié avoir été autorisée à exercer cette activité, l'agrément du 27 septembre 2016 pour la cuisine
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d1303a1b38839f7d93
15 avril 2025
15 avril 2025
Rolex Date just acier et or rose, achetée chez Rolex environ 15.000 euros, Rolex submariner (...) achetée 9.500 euros mais la valeur actuelle est d'environ 13-14 k' (...) Rolex Daytona (...)
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdac88b5a11505abd337dee
23 mai 2019
23 mai 2019
, ensuite celle de la société Avipur dont les travaux de traitement effectués dans ladite cuisine, sur les instructions de la société BD Diag, étaient censés avoir remédié au problème.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03599_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Pour rejeter la demande d'autorisation unique de la société VSB Energies nouvelles, la préfète s'est fondée sur l'avis défavorable du conseil municipal de Roullet-Saint-Estèphe et sur le cumul de projets
Source officielle3e chambre civile
660f94f7a40f8b0008cb7451
4 avril 2024
4 avril 2024
La seule modification effectuée par l'appelante a consisté à aménager l'étage, anciennement utilisé comme bureau, en logement équipé d'une salle de bain et d'une cuisine.
Source officiellePage 20 sur 571