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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 10
6033f508409ac2a58f84917d
27 février 2017
27 février 2017
, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Christine SIMON-ROSSENTHAL, Conseillère Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Cyrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6033fe5f5ee6e6ae632089ae
20 février 2017
20 février 2017
Son silence emporte acceptation tacite de la proposition et partant, renonciation à saisir la commission. M.
Source officielleChambre 4-8
5fdb72a2a8e37050ff77c88a
6 mars 2019
6 mars 2019
Laurent CALBO, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle GOUNAUD.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
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18 mai 2022
18 mai 2022
audience publique le 07 Février 2022 devant la cour composée de : Présidente : Claude GATÉ, Présidente de Chambre, qui a fait un rapport oral à l'audience Assesseurs : Dominique BENON, Conseiller Cyril
Source officielle18e Chambre B
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6 juin 2014
6 juin 2014
MARITIME DE [1] BUREAU CENTRAL DE LA MAIN D'OEUVRE CAISSE DE COMPENSATION DES CONGES PAYES DU PERSONNEL DES ENTREPRISES [K] [J] Grosse délivrée le : à : Me Cyril
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64a50c84b8594705dbfcca44
4 juillet 2023
4 juillet 2023
LYON COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 09 Mai 2023, devant Monsieur Cyril
Source officielleChambre civile TGI
6305bf3c36772dc563366382
19 août 2022
19 août 2022
9 Décembre 2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Mars 2022 devant Monsieur OZOUX Cyril
Source officielleChambre civile TGI
665969543780990008865e95
26 avril 2024
26 avril 2024
CLÔTURE : 8 juin 2023 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée à l'audience publique du 24 Novembre 2023 devant Monsieur Cyril
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60335a7aa81ee80b8f188f28
3 juillet 2017
3 juillet 2017
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière à qui la minute a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE M.
Source officielleChambre 4-2
65ab708436bfc00008d68b80
19 janvier 2024
19 janvier 2024
composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Mme Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
644b6376c51457d0f882dc27
27 avril 2023
27 avril 2023
s'est chargé du rapport, les parties ne s'y étant pas opposées, avec l'assistance de Madame Sophie MESSA, Greffier lors des débats, et lors du délibéré : Monsieur Frédéric PARIS, Président, Monsieur Cyril
Source officielleChambre commerciale
64eedcaebb2c32d969d352c8
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Aatech immatriculée au RCS de STRASBOURG sous le numéro 818 212 912, prise en la personne de son représentant légal, domicilié es-qualité au siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cyrille
Source officielleChambre A - Commerciale
67908ed69b4b0b8d25008cd6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
au RG de première instance 18/05633 ARRET DU 21 JANVIER 2025 APPELANT : Monsieur [L] [N] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 6] (49) [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Cyrille
Source officielleChambre 4-2
66b702743c6673575cac1760
9 août 2024
9 août 2024
composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Mme Marianne FEBVRE, Présidente de chambre suppléante Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Cyrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603417a95a4f2c0754c781ae
6 février 2017
6 février 2017
ont délibéré Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Sylvie CASTERMANS dans les conditions prévues par l'article 785 du Code de procédure civile, Greffier, lors des débats : Mme Cyrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd94d99ae8e7535e15f8118
2 mars 2020
2 mars 2020
de la Cour, composée de : Monsieur Edouard LOOS, Président Madame Sylvie CASTERMANS, Conseillère Monsieur Stanislas de CHERGÉ, Conseiller qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Cyrielle
Source officielle18e Chambre
6033aa5c3f32755e6b2269ad
28 avril 2017
28 avril 2017
2017/ 223 CB Rôle N° 14/19224 [X] [P] C/ SAS [R] Grosse délivrée le : à : Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Cyrille
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
696762ddcdc6046d473d8aac
13 janvier 2026
13 janvier 2026
S.A.S [15] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Véronique DE LA TAILLE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 INTIME Monsieur [F] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Cyrielle
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60336402ee8ee115fa4efc2c
26 juin 2017
26 juin 2017
- signé par Monsieur Edouard LOOS, président et par Madame Cyrielle BURBAN, greffière à laquelle la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
5fdaddefbe921270c3cdbc9f
15 mai 2019
15 mai 2019
Greffière, lors des débats : Madame Cyrielle BURBAN ARRÊT : - contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les
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