En deuxième lieu, si Mme B fait valoir que la présence, sur le site, de plantes telles que des chênes ou genévriers, qui ont pour caractéristique d'être halophobes, c'est-à-dire de ne pas tolérer un milieu

.-19260 TREIGNAC N'ayant pas constitué avocat bien que régulièrement assigné ; SAS MALZAC GNUVA exerçant son activité sous le nom commercial SAS MARTINIE dont le siège social est La Geneste-19460

COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 2 *** ARRÊT DU QUATORZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE Madame [J] [X] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Caroline GENEST

TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANTE Monsieur [C] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Caroline GENEST

susceptible de réaliser cette opération immobilière, que le maître d'oeuvre justifie d'ailleurs, à cette fin, l'avoir mis en relation avec deux sociétés: Kaufman et Broad et la société SC GENESIS

rendu le 28 Juin 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de PARIS RG n° 08-02447 APPELANTE SA PFIZER HOLDING FRANCE [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Bernard André GENESTE

LEROUX pour Avoué et la SCP GEHANT-SAIAH-GAROT pour Avocat ET : EARL BESANÇON Ayant son siège 7 rue de Charmois-90400 MEROUX-MOVAL prise en la personne de son représentant légal Ayant la SELARL GENESIS

Laxou (54) ... 75015 Paris Représenté par Me Matthieu Boccon Gibod de la SELARL Lexavoué Paris-Versailles, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 Assisté de Me Valérie Desforges de la SELARL Genesis

Par un mémoire en défense enregistré le 20 décembre 2024, la commune de Charenton-le-Pont, représentée par Me Cassin, de la SELARL Genesis Avocats, conclut au rejet de la requête, à titre principal, comme

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Par un mémoire en défense enregistré le 10 mars 2023, la Chambre des métiers et de l'artisanat de région Bourgogne Franche-Comté, représentée par la SELARL Genesis avocats, conclut : 1°) au rejet de

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 juillet et 22 septembre 2022, la SCF Sainte Marie, représentée par la SELARL Genesis Avocats, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la

[Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Frédérique BELLINZONA, avocat au barreau de TOULOUSE Organisme [3] [4] [Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 4] Représenté par Me Pascal SAINT GENIEST

Localité 3] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant) ayant Me Pascal SAINT GENIEST

Localité 2] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant) ayant Me Pascal SAINT GENIEST

Localité 3] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant) ayant Me Pascal SAINT GENIEST

2] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant) ayant par Me Pascal SAINT GENIEST

Localité 2] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant) ayant Me Pascal SAINT GENIEST

Adresse 2] Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant) ayant Me Pascal SAINT GENIEST

Représentée à l'audience par Me PLASMANS substituant Me Charlotte BELLET de la SCP BOURGEON MERESSE GUILLIN BELLET & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS (plaidant), ayant pour avocat Me Pascal SAINT GENIEST