CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdcd
26 juin 2008
JAMAIN, Greffier, Puis ces mêmes magistrats en ont délibéré dans la même formation et à l'audience publique du 26 Juin 2008, Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, assisté de Madame Geneviève
6253caf7bd3db21cbdd8c8dc
14 février 2008
Janvier 2008 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller Madame Catherine PAFFENHOFF, Conseiller Assistés lors des débats de Madame Geneviève
6253cafcbd3db21cbdd8c9a7
24 janvier 2008
JAMAIN, Greffier, Puis ces mêmes magistrats en ont délibéré dans la même formation et à l'audience publique du 24 Janvier 2008, Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre, assisté de Madame Geneviève
6253ca14bd3db21cbdd89fcd
10 décembre 2007
barreau de PARIS -C 1364- INTIME **************** Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Octobre 2007, devant la Cour composée de : Madame Geneviève
6253ca15bd3db21cbdd89fd8
14 janvier 2008
barreau de PARIS -G 847- INTIME **************** Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 Novembre 2007, devant la Cour composée de : Madame Geneviève
6253ca39bd3db21cbdd8a63e
25 janvier 2006
ARRÊT N o70 du 25 / 01 / 2006 AFFAIRE No : 01 / 01157 OM / GP Geneviève X... (héritière de Mr Y... DE Y..., décédé), Olivier AA... DE Y... DE BB... (héritier de Mr Y...
6253ca6abd3db21cbdd8af72
8 janvier 2008
Montpelliéret 34977 LATTES MAURIN CEDEX représentée par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assistée de la SCP GOUTTES- BOUISSINET- GRANGE, avocats au barreau de CARCASSONNE Maître Geneviève
6253cb24bd3db21cbdd8cedd
24 novembre 2008
née le 14 Avril 1941 à SAINT EGREVE (38120) de nationalité Française ... 38120 SAINT EGREVE Madame Geneviève X... épouse Z...
6253ca17bd3db21cbdd8a06b
20 novembre 2007
nationalité Française ... 26600 TAIN L'HERMITAGE représentée par la SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC, avoués à la Cour assistée de Me FERRARO, avocat au barreau de VIENNE INTIMEES : Madame Geneviève
6253cd3bbd3db21cbdd92b2d
26 novembre 2015
André X... et Madame Geneviève Y... épouse X....
6253cb0abd3db21cbdd8cbb0
27 novembre 2008
Le pronostic des médecins urgentistes était très pessimiste concernant l'état de la femme, Geneviève Q..., épouse Y..., 65 ans qui décédait à 19 h 9, et réservé quant à l'homme, Albert Y..., 66 ans, qui
3e Chambre B
615e0dd5c25a97f0381f4fd2
6 novembre 2014
Le lot ravalement ' peintures papiers peints a été confié à l'EURL GENEVOIS BATI RÉNOVATION, assuré auprès de la société anonyme MMA.
SOCIÉTÉ CIVILE PROFESSIONNELLE POULIN-GARREAUc/Monsieur Christian X
6253c87ebd3db21cbdd856a8
31 mai 2001
A... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : : Prononcé en audience publique, Le 31 MAI 2001 Par Monsieur CHEMINADE, Conseiller, en présence de Genevi ve BEAUMONT, Greffi re, La COUR
6253c94ebd3db21cbdd87e59
27 février 2006
Maître GAYRAUD du barreau de PONTOISE INTIME [****************] Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 03 Janvier 2006 devant la cour composée de : Madame Geneviève
6253c98bbd3db21cbdd889b6
16 octobre 2006
des dispositions de l'article 786 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Juin 2006 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Geneviève
6253c998bd3db21cbdd88c0c
6253cacebd3db21cbdd8c221
5 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Geneviève BREGEON, Président, Madame Catherine MASSON-DAUM, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE, Conseiller
Conseil
CADA:20171450
8 juin 2017
Mairie de Sainte-Geneviève-des-Bois — Caractère communicable, à un tribunal d'instance, dans le cadre d'une procédure de saisie de rémunérations d'un agent communal, des documents concernant la situation
Chambre 2-4
69ce0cbccdc6046d47d3db72
1 avril 2026
[L] [T] Représentant : Me Geneviève ADER-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/008594 du 26/11/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
66f256679d8a6b45fac47b11
3 avril 2024
- [Localité 1] Représentant : Me Julie ROUILLIER de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [P] [Adresse 6] - [Localité 2] Représentant : Me Geneviève
Page 20 sur 154