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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229c8d2fa6fd0f80403e1

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Sur ce, Mme [F] affirme avoir, dans l'hypermarché Leclerc exploité par la société [Localité 4] Exploitation, glissé sur des grains de raisin se trouvant au sol. 1. sur l'obligation de sécurité de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

63c10970bf9fd47c90a13c00

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

la société Immobilière du Marais Le tribunal a retenu que la société Immobilière du Marais était responsable des dommages subis par Mme [S] en sa qualité de gardienne du sol sur lequel elle avait glissé

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

63c1098fbf9fd47c90a13cd8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

* le client vous remet des espèces puis quitte le magasin, * vous conservez les espèces remises par les deux clients dans votre main avant de les glisser dans votre poche.

Source officielle
CA

1ère Chambre

642d1452cb8fa004f57da0f9

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

l'interprétation que pouvaient faire les juges, dont au demeurant ils étaient conscients pour s'en être enquis auprès de leur notaire dès 2015 ; - que les difficultés liées au terrassement et au glissement

Source officielle
CA

6e chambre

5fd96f8169f75c5c39c5363b

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Représentée par Me Jean-Jacques GLEIZE, constitué/plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0693 PARTIE DÉFENDERESSE AU CONTREDIT ****************

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd90884

Appel

2 mai 2013

2 mai 2013

date du 07 juin 2004, - qu'en revanche, le 21 juin 2004 elle a signé le second ordre de service de démarrage des travaux sans réserve, - qu'elle a abandonné le chantier quelques jours après le glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd00bd3db21cbdd91f90

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

caisse palette élevée par un chariot élévateur ; l'échelle positionnée à chaque extrémité du rack devait seulement permettre aux salariés affectés à cette tâche de monter le long des racks pour faire glisser

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9c3

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

justifiant l'embauche de Monsieur X...dans le poste concerné ; Que si des démissions ont été à l'origine d'une réorganisation des équipes, rendue nécessaire par la vacation de postes pourvus par " glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9ce

Appel

18 juin 2012

18 juin 2012

justifiant l'embauche de Madame X... dans le poste concerné ; Que si des démissions ont été à l'origine d'une réorganisation des équipes rendue nécessaire par la vacation de postes pourvus par "glissement

Source officielle
CA

Chambre 1-8

62cfb1de548bc59fcf4f0e76

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

règlement intérieur ont été constatés par huissier de justice, qui a constaté en outre un défaut d'entretien des locaux, -que le mauvais état de la clôture est imputable à la locataire et non à un glissement

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

64549f22eedb07d0f8186145

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

L'accident est survenu dans les circonstances suivantes : « Mme [B] a glissé devant l'évier et sa cheville a vrillé. Elle s'est ensuite rattrapée à l'évier ».

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6868b38475a2d196dbc191f9

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Inclusion : Se glisser sur un banc ou passer du lit à une chaise sans changer de position, également passer d'un fauteuil au lit.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

687733017032dd17d194bb7f

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

d'accident du travail mentionnant que l'accident s'est produit sur le lieu de travail habituel dans les circonstances suivantes': - activité de la victime lors de l'accident': «'l'intérimaire aurait glissé

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dc9a4bcd46bcddb10a

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Inclusion : Se glisser sur un banc ou passer du lit à une chaise sans changer de position, également passer d'un fauteuil au lit.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

679b18e32c9274d4514e2b93

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

[F] a été victime d'un accident du travail dans les circonstances suivantes : il a glissé d'une échelle menant à l'arrière d'un camion.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60368f6fc33e2b32475b75b1

Appel

6 octobre 2015

6 octobre 2015

de l'usage du nom patronymique [X], initialement utilisé comme simple élément de la dénomination sociale, vers l'usage du signe [X] à titre de marque ; Qu'elle fait valoir que ce glissement constitue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ac3

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

"la mauvaise gestion des projets dont les plannings ont continuellement glissé, la planification financière imprécise, et le manque d'anticipation qui ont placé la société en danger immédiat(...)".

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02037_20251010

Admin. Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il soutient que : - le 12 novembre 2018, alors qu’il circulait à moto sur le chemin de la Conque à Nice, celle-ci a glissé en raison de la présence de liquide hydraulique sur la partie de la chaussée

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62cd0f22e91c8e9fcf07135d

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Cette déclaration précisait qu'en se déplaçant sur l'intérieur d'un couvercle d'une cuve, le salarié a glissé et est tombé sur l'épaule droite et qu'il a poursuivi sa journée de travail jusqu'à 16 h et

Source officielle
CA

5e Chambre

63ca43519066fd7c90fc29a1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

[F] [R], ouvrier finisseur, dans les circonstances suivantes : « Selon les dires de la victime, alors qu'il se déplaçait sur le plancher béton, il aurait glissé et serait tombé sur les fesses ; nature

Source officielle

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