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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
6033f62ed28bf8a6aa78ca8b
24 février 2017
D1909 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND
6035d2eb13061339d36a20f8
18 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Dominique LONNE, Présidente Madame Muriel GONAND,
603647bf9f5426a945b3c476
19 novembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Mme Dominique LONNE, Présidente Madame Muriel GONAND, Conseillère
603741adfe13bd200f4c1f12
7 mai 2015
L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
Pôle 6 - Chambre 12
6162886cdafa129e39951818
14 novembre 2013
établi en date du 30 mars 2007 rechute qui a été prise en charge au titre de la législation professionnelle en raison d'une opération du genou droit «ulcération du cartilage plus fragment osseux avec gonalgie
6162a32836ab09eb9a2fd83a
23 mai 2013
COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6162d33270d46c7f95e826f1
14 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère
6162da7cdda066944ee0e92b
1 mars 2012
COUR : L'affaire a été débattue le 9 janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
6162efb28fe037d2cb4a0509
COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
61630b6842de3d260b993191
COUR : L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0dd3c25a97f0381f4fc9
12 mars 2015
L'affaire a été débattue le 02 Février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0dfbc25a97f0381f510f
L'affaire a été débattue le 05 Février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0dfcc25a97f0381f5119
6 février 2014
: L'affaire a été débattue le 09 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
615e0e2fc25a97f0381f531f
4 septembre 2014
COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND
Cour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92903
28 septembre 2015
APPELANTES ET INTIMEES Madame Line X... ... 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 108) substitué par Maître AMOURET, avocat au barreau de la GUADELOUPE EURL KAPITALYS
6ème Chambre
DCA_23PA03162_20260417
17 avril 2026
constant que l’intéressé avait été victime d’un accident de trajet le 29 novembre 2010 et d’un accident de service le 31 mai 2012, respectivement à l’origine d’une lombalgie, d’une cruralgie et d’une gonalgie
6ème chambre
DCA_23NT02198_20231124
24 novembre 2023
A soutient qu'il souffre d'une gonalgie et d'une lombalgie chronique diagnostiquées les 31 janvier et 23 février 2023 et qu'il fait l'objet d'un suivi médical en France.
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03401_20231215
15 décembre 2023
Il résulte des pièces du dossier que la requérante est atteinte d'ulcère gastrique depuis 2003 et de douleurs du genou (gonalgies) en raison de lésions cartilagineuses depuis 2013 ou 2014.
1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00171_20260507
7 mai 2026
Gonalgies chroniques avec syndrome fémoro-patellaire. Flexion diminuée.
3ème chambre
DCA_22TL20915_20221004
4 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2022, Mme E, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 décembre 2021 du tribunal administratif
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