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740 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 6

6033f62ed28bf8a6aa78ca8b

Appel

24 février 2017

24 février 2017

D1909 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Décembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6035d2eb13061339d36a20f8

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Dominique LONNE, Présidente Madame Muriel GONAND,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603647bf9f5426a945b3c476

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Mme Dominique LONNE, Présidente Madame Muriel GONAND, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

603741adfe13bd200f4c1f12

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

L'affaire a été débattue le 16 Mars 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162886cdafa129e39951818

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

établi en date du 30 mars 2007 rechute qui a été prise en charge au titre de la législation professionnelle en raison d'une opération du genou droit «ulcération du cartilage plus fragment osseux avec gonalgie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162a32836ab09eb9a2fd83a

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mars 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162d33270d46c7f95e826f1

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162da7cdda066944ee0e92b

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 9 janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6162efb28fe037d2cb4a0509

Appel

14 juin 2012

14 juin 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61630b6842de3d260b993191

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

COUR : L'affaire a été débattue le 10 Janvier 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FEVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0dd3c25a97f0381f4fc9

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

L'affaire a été débattue le 02 Février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0dfbc25a97f0381f510f

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

L'affaire a été débattue le 05 Février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0dfcc25a97f0381f5119

Appel

6 février 2014

6 février 2014

: L'affaire a été débattue le 09 Décembre 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e2fc25a97f0381f531f

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

COUR : L'affaire a été débattue le 26 Mai 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd32bd3db21cbdd92903

Appel

28 septembre 2015

28 septembre 2015

APPELANTES ET INTIMEES Madame Line X... ... 97122 BAIE MAHAULT Représentée par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 108) substitué par Maître AMOURET, avocat au barreau de la GUADELOUPE EURL KAPITALYS

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA03162_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

constant que l’intéressé avait été victime d’un accident de trajet le 29 novembre 2010 et d’un accident de service le 31 mai 2012, respectivement à l’origine d’une lombalgie, d’une cruralgie et d’une gonalgie

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23NT02198_20231124

Admin. Appel

24 novembre 2023

24 novembre 2023

A soutient qu'il souffre d'une gonalgie et d'une lombalgie chronique diagnostiquées les 31 janvier et 23 février 2023 et qu'il fait l'objet d'un suivi médical en France.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03401_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Il résulte des pièces du dossier que la requérante est atteinte d'ulcère gastrique depuis 2003 et de douleurs du genou (gonalgies) en raison de lésions cartilagineuses depuis 2013 ou 2014.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_22NC00171_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Gonalgies chroniques avec syndrome fémoro-patellaire. Flexion diminuée.

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL20915_20221004

Admin. Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2022, Mme E, représentée par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 décembre 2021 du tribunal administratif

Source officielle

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