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488 résultats pour « Hill »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01668_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

5 février 2020, des demandes de visa ont été présentées auprès du consulat général de France à Abidjan pour ses enfants mineurs G I F né le 14 novembre 2005, Daniel Lionnel B F né le 18 mai 2009 et Hilarie

Source officielle
CA

2ème chambre

69df1d5dcdc6046d47476ebf

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

EXTIA [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Gautier DE MALAFOSSE de la SARL MALAFOSSE - VEDEL, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me François-xavier TESTU de l'AARPI TESTU, HILL,

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67f9f3baa6be9c926c7caacf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Elle a indiqué que si des procédures plus ou moins connexes ont été engagées, l'une en Californie, pour le projet Beverly Hills, l'autre devant le tribunal de commerce de Paris, pour le projet Riviera,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9224c

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Représentée par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 SA COFIMPAR prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité ayant son siège au 2 Allée Maryse Hilz

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6260f9616d9e13277d6e39eb

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

GREEN RECUPERATION, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au dit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Clémence HILLEL-MANOACH, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

69eafb96cdc6046d4757081d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Le Premier Président de la Cour d'Appel de PAU, par ordonnance du 17 décembre 2026 Après débats à l'audience publique du 26 Février 2026, assisté de Sandrine GABAIX-HIALE, Greffier Avons rendu la

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CA

2ème chambre

662b4406fe25450008314d2c

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Elisabeth MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Olivier HILLEL

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fd9625824be504d62dd3298

Appel

12 février 2020

12 février 2020

né le [...] à ROSE HILL (ILE MAURICE) [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e1bd3db21cbdd8970a

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

EN FAIT Sur le difficultés économiques Le note d'information du 13 décembre 2001 décrit le groupe mondial : DUN & BRADSTREET CORPORATION dont le siège est à MURRAY HILL USA.

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Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c806

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

prise en la personne de son Président du Conseil d'Administration ayant son siège 32 rue Guersant 75017 PARIS représentée par la SCP DUBOSCQ-PELLERIN, avoués à la Cour assistée de Me Olivier HILLEL

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CA

1ère Chambre

6448c07d5ca6d8d0f8ef67cb

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

SARL Froid Sainthillier ; Constate que la SAS Quatre Quarts ne formule aucune demande au titre de la livraison et de l'installation du matériel dans ses locaux aux frais de la société Froid Saint Hillier

Source officielle
CA

4e chambre civile

63d37a77d1bc2605de4b49b0

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[M] [W] a fait assigner la Sarl Yann Seguin Expertise et son assureur la société Hiscox Insurance Company Limited (HICL) devant le tribunal de grande instance de Montpellier aux fins, sous le bénéfice

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

69e858f3cdc6046d4718cf09

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le présent arrêt a été signé par Madame PELLEFIGUES, Président, et par Madame GABAIX-HIALE, Greffier, suivant les dispositions de l'article 456 du Code de Procédure Civile.

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CA

Chambre 1-4

6618cef27935f50008be3f2f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

PARTIES : Dans la nuit du 22 août 2017 au 23 août 2017, Monsieur [S] [H] et Madame [W] [Z] épouse [H] ont été victimes du vol de leurs véhicules automobiles, une Renault Clio III et un Toyota Hilux

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

5fd9a72e4f225b9b1919b27f

Appel

17 décembre 2019

17 décembre 2019

social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111, Assistée de Me Olivier HILLEL

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CA

2ème CH - Section 1

69f43999cdc6046d472d8571

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le présent arrêt a été signé par Madame PELLEFIGUES, Présidente, et par Madame GABAIX-HIALE, greffière, suivant les dispositions de l'article 456 du Code de Procédure Civile.

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CA

2ème CH - Section 1

69eafba5cdc6046d4757092d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Le présent arrêt a été signé par Madame PELLEFIGUES, Président, et par Madame GABAIX-HIALE, Greffier, suivant les dispositions de l'article 456 du Code de Procédure Civile.

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CA

5ème Chambre

62736aeaa58162057dac6891

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Asda Stores Limited n'a pas reçu les biens et l'endroit indiqué sur les bons de livraisons (Emly Estates, Beacon Hille Industrial Estates, Botany Way, Purfleet RM191SR) n'est pas un emplacement utilisé

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CA

2ème chambre section A

69b9196ccdc6046d47f3518b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Gregory DELHOMME de la SELARL SELARL CABINET GREGORY DELHOMME, avocat au barreau de VALENCE - Représentant : Me Valérie HILD

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CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94931

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

représenté par Me Jeanne Baechlin de la SCP Jeanne Baechlin, avocat au barreau de Paris, toque : L0034, et par Me Olivier Hillel, avocat au barreau de Paris, toque : E0257, substitué par Me Naël Raad

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