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477 résultats pour « Hugo TRAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd49bd3db21cbdd92d57

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

LAURENT, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 SA ALBINGIA Compagnie d'Assurances prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 429 369 309 ayant son siège au 109/ 11 rue Victor Hugo

Source officielle

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CA

1ère chambre civile B

69f43e34cdc6046d472e2b54

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[Y] [D] né le 04 Mai 1959 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 4] Représentés par Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON, toque : 709 La société

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fcbd3db21cbdd89be3

Appel

24 octobre 2007

24 octobre 2007

Vous vous êtes présenté, assisté de votre fils, Monsieur Guillaume X..., à cet entretien qui s'est déroulé avec Messieurs Hugues Z...et Pierre A..., le lundi 7 novembre 2005.

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CA

12e chambre

6364bc31e405357f749eacf1

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La société Achats Ventes Professionnels France, ci-après dénommée la société AVP, est spécialisée dans l'achat et la vente en gros de produits

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6a17cdddcdc6046d47305631

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Hugo BELLANCOURT Exposé du litige La société Cruise France a été créée en 2012 par Mme [A] [K] et M. [S] [H], associés chacun à hauteur de 50 %. Mme [K] en est la gérante.

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CA

Chambre commerciale 3-1

67ee176651255e24994fc3ab

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La SARL Intuigo, qui a pour associé minoritaire et, depuis 2011, pour gérant M. [G] [X], exerce dans le domaine de la création de logiciels informatiques.

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CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e61c25a97f0381f55bc

Appel

4 septembre 2014

4 septembre 2014

les pièces produites, corroborées par deux informations pénales ayant abouti à des non lieux, que l'existence de 4 millions de francs en liquidités entreposés dans un coffre ouvert à l'agence Victor Hugo

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CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_25DA00497_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires complémentaires, enregistrés les 17 mars, 27 mai et 2 juillet 2025, l’association ACIMA, représentée par la SAS Huglo Lepage Avocats, demande

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CA

Chambre Sociale

65b4acda7ef77d000880b3f1

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

DE BERNADOUX [Adresse 3] Représentée par Me Hugues LAPALUS susbtitué à l'audience par Me PRUNEVIEILLE de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND COMPOSITION DE LA

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CA

1re Chambre B

61629878201c88caf8c4e22d

Appel

16 mai 2013

16 mai 2013

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

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CA

1re Chambre B

6162bb47f32b7c38854c3014

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

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CA

1re Chambre B

61631527e03efc4516bd2e6e

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

La Cour était composée de : Monsieur François GROSJEAN, Président Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller Mme Danielle DEMONT-PIEROT, Conseiller qui en ont délibéré.

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CA

Pôle 3 - Chambre 3

616343f388dc29ccde27f099

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

Née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 8] (Allemagne) demeurant [Adresse 9] [Adresse 9] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de la AARPI HOHL & Associées (Me Hugues

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CA

Cour d'Appel

6253cad6bd3db21cbdd8c3fa

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

Hugues WOIRHAYE, Avocat Général, qui a fait connaître son avis.

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3e Chambre B

60323534dd015b6bb5bd2072

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

, joints blanchis, * nombreuses rayures, * couche métallisant à passer, * finir plinthes seuil salon, repositionner plinthes cuisine, * finitions non satisfaisantes dans les chambres, * tâches traces

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CA

8ème Ch Prud'homale

677f6620e034c1f8dc45888d

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Quand le ton s'est enfin calmé entre vous, votre collègue vous a signalé qu'il restait des traces sur le pare douche que vous aviez nettoyé dans l'appartement 109.

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

659f982d3328fa00087a2626

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

l'ESSONNE Société SWISSLIFE ASSURANCES DE BIENS SA immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 391 277 878 [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Fabien GIRAULT substitué par Me Sandrine HUGON

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CA

1ère Chambre

5fdd8f976ce21739b37bdf69

Appel

4 septembre 2018

4 septembre 2018

Représenté par Me Hugues H... de la I..., avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Madame Hélène XX... née le [...] à RENNES (35000) 8 L'Aubaudais [...]

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CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921be

Appel

24 mars 2015

24 mars 2015

Maître Philippe Z..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la SA CESAR ... 93000 BOBIGNY non comparant-ni représenté LE CENTRE DE GESTION ET D'ETUDE AGS CGEA IDF EST 130 rue Victor Hugo

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CA

12e chambre

635b721fb201587f74be0451

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Hugo BELLANCOURT, EXPOSE DU LITIGE La société Smartoh, spécialisée dans le reconditionnement de téléphones portables, a été créée le 16 novembre 2015. M. [C] [D] en est le gérant.

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