Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2-4
6364ba21e405357f749ea4a4
2 novembre 2022
2 novembre 2022
TARASCON PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 14 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
6364ba39e405357f749ea53a
2 novembre 2022
2 novembre 2022
TOULON PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 28 Septembre 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
653219709e4ea48318f5a8dc
18 octobre 2023
18 octobre 2023
avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 20 Septembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
65bb446c1712fc000885e78c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
demeurant [Adresse 9] défaillant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 13 Décembre 2023 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
6788a5ce5e7520ea67f8e4b3
15 janvier 2025
15 janvier 2025
DISDIER, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
6809c9411f1ed98b447f43ca
23 avril 2025
23 avril 2025
Christophe VINOLO, avocat au barreau de TOULON *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Mars 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
6809c9441f1ed98b447f43ea
23 avril 2025
23 avril 2025
barreau de MARSEILLE (avocat plaidant) *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 05 Mars 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Michèle JAILLET
Source officielleChambre 2-4
660e43010740db0008fa918f
3 avril 2024
3 avril 2024
La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Mme Pascale BOYER, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c64f
28 février 2008
28 février 2008
d'une aide juridictionnelle Totale numéro 141180022007002456 du 25 / 04 / 2007 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de) COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur JAILLET
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda540
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Sociale -Section B ARRÊT DU JEUDI 12 OCTOBRE 2023 Appel d'une décision (N° RG R 22/00064) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURGOIN JALLIEU en date du 19 septembre
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda542
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Sociale -Section B ARRÊT DU JEUDI 12 OCTOBRE 2023 Appel d'une décision (N° RG R 22/00065) rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURGOIN JALLIEU en date du 19 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85da1
27 février 2002
27 février 2002
DAUPHIN & NEYRET AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU MERCREDI 27 FÉVRIER 2002 Appel d'une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN-JALLIEU
Source officielleChambre Commerciale
6a2262dfcdc6046d47393a08
4 juin 2026
4 juin 2026
[F] [Z] né le [Date naissance 1] 1957 à [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Marie-Bénédicte DUFAYET de la SELARL AYR AVOCATS, avocat au barreau de BOURGOIN-JALLIEU (bénéficie d'une aide
Source officielle1ere Chambre
679874535b6b52f3e4a431cb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 21 JANVIER 2025 Appel d'une décision (N° RG 23/00066) rendue par le tribunal judiciaire de BOURGOIN- JALLIEU
Source officielle2ème Chambre
64549f1aeedb07d0f8186125
2 mai 2023
2 mai 2023
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 02 MAI 2023 Appel d'un Jugement (N° R.G. 19/00571) rendu par le tribunal judiciaire de BOURGOIN-JALLIEU
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762d
6 avril 2023
6 avril 2023
Portalis DBVM-V-B7G-LUEU ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT du 06 Avril 2023 Appel d'un jugement (N° RG R 22/00101) rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURGOIN JALLIEU
Source officielleCh. Sociale -Section B
642fb64dcece1704f574762f
6 avril 2023
6 avril 2023
Portalis DBVM-V-B7G-LUIL ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT du 06 Avril 2023 Appel d'un jugement (N° RG R 22/00102) rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOURGOIN JALLIEU
Source officielle1ere Chambre
5fdd7a376dce0a2613eb1517
11 septembre 2018
11 septembre 2018
JALLIEU INTIME : Monsieur Alexandre D...
Source officielleChambre Commerciale
5fdbe0b136b9a0bfd1a897d8
17 janvier 2019
17 janvier 2019
KAIS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU JEUDI 17 JANVIER 2019 Appel d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de BOURGOIN JALLIEU
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0dbfc25a97f0381f4f42
11 mars 2014
11 mars 2014
BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 SAS MAT CICHY dont le siège sociale est : [Adresse 4] [Localité 4] Représentée par Me Flavie MARIS-BONLIEU de la SCP JASLET-BONLIEU
Source officiellePage 20 sur 74
ENTREPRISE DE MACONNERIE JAILLET FILS
30/08/2026
Voir →
JAILLET, Tristan, Killian, Sean, JAILLET
26/08/2026
Voir →
SNC ROUTE DU JAILLET
06/08/2026
Voir →
DUPIN DE BEYSSAT, Segolene, JAILLET
31/07/2026
Voir →
STEPHANE JAILLET
28/07/2026
Voir →